CM

29 septembre 2025

Lamballe-Armor 20 délibérations

20

délibérations

5

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Ressources humaines 5 délibérations
2025

Energie — Syndicat Départemental dEnergie - Révision statutaire

2025

Ressources Humaines — Mise à disposition de personnel

2025

Vie associative — Emplois associatifs locaux - Conventions tripartites avec le Département

2025

Ressources Humaines — Services communs - Convention de mutualisation entre la communauté dagglomération Lamballe Terre & Mer et la Ville de Lamballe-Armor

2025

Ressources humaines — Tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Affaires foncières — Echange demprises foncières - Rue de Rintru (Morieux)

2025

Urbanisme — Projet de casiers alimentaires en libre-service - Appel à Manifestation dIntérêt - Fixation d'une redevance doccupation du domaine public

2025

Affaires foncières — Echange et cession demprises de voirie - Le Mezrai (Trégomar) et Vauvert (Planguenoual)

2025

Affaires foncières — Servitude au profit de ENEDIS - Square Mathurin Méheut (Lamballe)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Aménagement — Aménagement du bourg de Meslin - Déplacement de candélabres

2025

Urbanisme — Programme Local de lHabitat (PLH) 2026-2031 - Arrêt - Avis

2025

Affaires foncières — Réserve Naturelle Régionale des landes et bocage de La Poterie - Acquisition de parcelles agricoles au SDAEP

2025

Affaires foncières — Réserve Naturelle Régionale des landes et bocage de La Poterie - Acquisition de landes et bois

Autres decisions 2 délibérations
2025

Affaires générales — Centre Hospitalier Intercommunal de Saint-Brieuc - Paimpol - Tréguier - Conseil de surveillance - Représentant

2025

Affaires générales — Centre Hospitalier Intercommunal du Penthièvre et du Poudouvre - Conseil de surveillance - Représentant

Administration 2 délibérations
2025

Affaires générales — Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

2025

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 29 septembre 2025 - Approbation

Éducation 1 délibération
2025

C'ulture — Quai des Rêves - Conventions de partenariat avec le collège S'imone Veil et le lycée Henri Avril

Finances & Budget 1 délibération
2025

Finances — Schéma directeur cyclable - Fonds de concours communautaire

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2025

Tourisme — Société Publique Locale (SPL) Lamballe Terre & Mer Tourisme - Office de tourisme communautaire - Changement de dénomination commerciale

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