7 décembre 2020

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal de Lambersart

Appel à projets 2019 — régularisation comptable

Majoration de l'indemnisation des heures complémentaires

Convention de mise à disposition de moyens avec le GRAAL

Adoption du règlement Intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Rapport d'Orientations Budgétaires 2021

Protocole d'accord — Mission de maîtrise d'œuvre pour une opération de reconstruction sur site d'une école primaire avec espace polyvalent indépendant et création d'un restaurant scolaire

Aliénation de la parcelle cadastrée AO 1078, sise à l'angle des rues Nadaud et de Lompret – Régularisation foncière

Mise à disposition de l'immeuble sis 50 rue Vaillant et des parcelles AV 1621 et AV 1140 par voie de Bail Emphytéotique

Modification du tableau des effectifs

Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d4Economies d'Énergie (CEE) entre la Ville et la Métropole Européenne de Lille

Convention de partenariat passée entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lambersart – maison Folie le Colysée relative au réseau des fabriques culturelles – 2020,

Mesures exceptionnelles de remise gracieuse du paiement de la redevance d'occupation du domaine public

Ajout d'une tarification pour les Accueils Collectifs de Mineurs de 12 à 17 ans et à la demie journée et en soirée

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 novembre 2020

Article 55 de la Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) – Bilan triennal 2017-2019 – Engagement triennal 2020-2022

Désignation de membres — Commission Consultatives des Services Publics Locaux – Modification des membres élus municipaux et des membre représentants le associations d'usagers du restaurant scolaire

Fusion des écoles maternelle La fontaine et élémentaire Watteau

Subventions versées dans le cadre de la convention cadre avec les associations sportives et socio-culturelles Lambersartoise pour le versement de « Chèques Loisirs Familles »