28 janvier 2021
25
délibérations
9
Finances & Budget
6
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Utilisation des crédits du chapitre 020 — dépenses imprévues
35Budget Primitif 2021
35Achat de gilet pare — balles, de caméras-piéton et de radios portatives – Demande de subventions
35Rénovation thermique des bâtiments — Dotation de Soutien à l'investissement Local – Demande de subventions
35Rénovation des bâtiments scolaires — Dotation de Soutien à l'investissement Local – Demande de subventions
35Développement du site internet — Dotation de Soutien à l'investissement Local – Demande de subventions
35Attribution de subvention annuelles aux sociétés locales et divers organismes pour 2021
35Attribution d'une subvention à Lianes Coopération pour le Mali
35Attribution de subventions exceptionnelles
35Désignation du secrétaire de séance
35Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu
acteRapport sur la situation en matière d'égalité Hommes Femmes
acteRemise gracieuse de la prime d'installation indûment versée
35Vote des taux d'imposition Directe Locale 2021
35Procédure de bien sans maître — 30 rue des Martyrs de la Résistance
35Travaux d'aménagement de la salle Malraux – Fonds de concours « équipements culturels » - Demande de subventions
35Travaux d'aménagement de la salle Malraux – Dotation de Soutien à l'Investissement Local – Demande de subventions
35Travaux de mise en accessibilité des bâtiments – Dotation de Soutien à l'investissement Local – Demande de subventions
35Avenant de prolongation de la convention locale d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
35Mise en œuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements issus de la loi ALUR en lien avec la Métropole Européenne de Lille – Prorogation de la convention de prestation de service avec mutualisation ascendante des moyens humains conclues pour la mise en ouvre des outils préventifs de la lutte contre lhabitat indigne
35Convention relative aux modalités d'accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux passée entre la Commune de Lambersart et la Métropole Européenne de Lille
35Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2020
35Statut des élus municipaux — frais de formation des élus
35Installation d'emplacements de stationnement pour vélos (box à vélo) – Demande de subvention
35Avenant au Bail Emphytéotique entre Vilogia et le GIP Lambersart Énergie 2020
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