CM

28 janvier 2021

Lambersart 25 délibérations

25

délibérations

9

Finances & Budget

6

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Finances & Budget 9 délibérations

Utilisation des crédits du chapitre 020 — dépenses imprévues

35

Budget Primitif 2021

35

Achat de gilet pare — balles, de caméras-piéton et de radios portatives – Demande de subventions

35

Rénovation thermique des bâtiments — Dotation de Soutien à l'investissement Local – Demande de subventions

35

Rénovation des bâtiments scolaires — Dotation de Soutien à l'investissement Local – Demande de subventions

35

Développement du site internet — Dotation de Soutien à l'investissement Local – Demande de subventions

35

Attribution de subvention annuelles aux sociétés locales et divers organismes pour 2021

35

Attribution d'une subvention à Lianes Coopération pour le Mali

35

Attribution de subventions exceptionnelles

35
Autres decisions 6 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

35

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

acte

Rapport sur la situation en matière d'égalité Hommes Femmes

acte

Remise gracieuse de la prime d'installation indûment versée

35

Vote des taux d'imposition Directe Locale 2021

35

Procédure de bien sans maître — 30 rue des Martyrs de la Résistance

35
Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Travaux d'aménagement de la salle Malraux – Fonds de concours « équipements culturels » - Demande de subventions

35

Travaux d'aménagement de la salle Malraux – Dotation de Soutien à l'Investissement Local – Demande de subventions

35

Travaux de mise en accessibilité des bâtiments – Dotation de Soutien à l'investissement Local – Demande de subventions

35

Avenant de prolongation de la convention locale d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)

35

Mise en œuvre des outils de lutte contre la non-décence des logements issus de la loi ALUR en lien avec la Métropole Européenne de Lille – Prorogation de la convention de prestation de service avec mutualisation ascendante des moyens humains conclues pour la mise en ouvre des outils préventifs de la lutte contre lhabitat indigne

35

Convention relative aux modalités d'accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux passée entre la Commune de Lambersart et la Métropole Européenne de Lille

35
Administration 1 délibération

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2020

35
Ressources humaines 1 délibération

Statut des élus municipaux — frais de formation des élus

35
Transport & Mobilité 1 délibération

Installation d'emplacements de stationnement pour vélos (box à vélo) – Demande de subvention

35
Environnement 1 délibération

Avenant au Bail Emphytéotique entre Vilogia et le GIP Lambersart Énergie 2020

35

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