CM

1 avril 2021

Lambersart 26 délibérations

26

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

5

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (26)

Autres decisions 7 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

35

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

acte

Adoption de la Déclaration des Droits de l'Arbre

35

Vote des taux d'imposition Directe Locale 2021

35

Appel à projets 2021

35

Mise en œuvre du service civique sur le territoire du SIVOM – renouvellement de la convention pour l'année 2021

35

Demande de l'agrément service civique pour la ville de Lambersart

35
Finances & Budget 6 délibérations

Attribution d'une subvention pour création de deux nouvelles stations d'autopartage

35

Compte de gestion du Comptable du Trésor de l'exercice 2020

35

Compte administratif de l'exercice 2020

35

Affectation du résultat du Compte Administratif 2020

35

Reports de crédits — Restes à réaliser 2020 – dépenses et recettes d'investissement

35

Budget supplémentaire 2021

35
Enfance & Jeunesse 5 délibérations

Convention pour le remboursement des frais de scolarité des enfants erquinghemmois dans les écoles publiques de Lambersart

35

Entretien des bâtiment mis à disposition des structures Petite Enfance

35

Prestation de service accueils de loisirs sans hébergement périscolaire

35

Animateur mis à disposition des structures petite enfance

35

Dispositif de lutte contre l'indécence des logements – Convention entre la Ville et la CAF du Nord

35
Environnement 2 délibérations

Adoption Permis de végétaliser sous forme d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public à titre gratuit pour des projets contribuant au développement de la nature en ville

35

Mise à jour du tableau des effectifs

35
Administration 1 délibération

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2021

35
Social & Santé 1 délibération

Désignation des représentants du Conseil Municipale au sein du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

35
Urbanisme & Travaux 1 délibération

Travaux de désamiantage du Castel Saint Gérard – Fonds de concours « Équipements culturels » - Demande de subventions

35
Transport & Mobilité 1 délibération

Adoption du règlement d'utilisation des abris et box à vélos collectifs

35
Culture & Patrimoine 1 délibération

Politique culturelle — Aide aux bibliothèques associatives – avenant

35
Éducation 1 délibération

Participation de la Commune au fonctionnement des écoles privées

35

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