1 avril 2021
26
délibérations
7
Autres decisions
6
Finances & Budget
5
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Désignation du secrétaire de séance
35Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu
acteAdoption de la Déclaration des Droits de l'Arbre
35Vote des taux d'imposition Directe Locale 2021
35Appel à projets 2021
35Mise en œuvre du service civique sur le territoire du SIVOM – renouvellement de la convention pour l'année 2021
35Demande de l'agrément service civique pour la ville de Lambersart
35Attribution d'une subvention pour création de deux nouvelles stations d'autopartage
35Compte de gestion du Comptable du Trésor de l'exercice 2020
35Compte administratif de l'exercice 2020
35Affectation du résultat du Compte Administratif 2020
35Reports de crédits — Restes à réaliser 2020 – dépenses et recettes d'investissement
35Budget supplémentaire 2021
35Convention pour le remboursement des frais de scolarité des enfants erquinghemmois dans les écoles publiques de Lambersart
35Entretien des bâtiment mis à disposition des structures Petite Enfance
35Prestation de service accueils de loisirs sans hébergement périscolaire
35Animateur mis à disposition des structures petite enfance
35Dispositif de lutte contre l'indécence des logements – Convention entre la Ville et la CAF du Nord
35Adoption Permis de végétaliser sous forme d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public à titre gratuit pour des projets contribuant au développement de la nature en ville
35Mise à jour du tableau des effectifs
35Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2021
35Désignation des représentants du Conseil Municipale au sein du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
35Travaux de désamiantage du Castel Saint Gérard – Fonds de concours « Équipements culturels » - Demande de subventions
35Adoption du règlement d'utilisation des abris et box à vélos collectifs
35Politique culturelle — Aide aux bibliothèques associatives – avenant
35Participation de la Commune au fonctionnement des écoles privées
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