24 juin 2021

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de compétences suite à la fusion de le Communauté de communes de la Haute-Deule et la Métropole Européenne de Lille

Charte de la démocratie participative

Observatoire de la participation

Organisation du temps de travail à 1607 heures dans la Fonction Publique territoriale

Décision budgétaire modificative n°1 – BP 2021

Appel à projets 2019 — régularisation comptable

Participation exceptionnelle

Adhésion au parc paysager de l'Arc-Nord

Création d'un marché communal hebdomadaire : le marché du Bourg

Remboursement anticipé d'emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Refinancement auprès de la Banque Postale

Convention avec l'Association Intercommunale d'Aide aux Victimes et de Médiation de Lille – Attribution de la subvention

Subventions

Demande de subventions relatives au plan de relance – ITN7 : Transformation numérique des collectivités territoriales

Demande de subvention — appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires – plan de relance – continuité pédagogique

Appel à projets 2021 — attribution

Refonte du Conseil des associations

Application de fris de gestion pour les retards d'inscription aux activités périscolaires – Modification

Plan canicule — Accueils Collectifs de Mineurs maternels et élémentaires et jeunesse

Convention avec le centre de gestion de la Fonction Publique territoriale du Nord pour la conservation des archives numériques dans un système d'archivage électronique

Recrutement d'un médiateur numérique

Avis sur les projets de modification des onze PLU de la MEL

Bilan annuel des acquisitions et des cessions – année 2020

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er avril 2021

Mise à jour du tableau des effectifs