14 octobre 2021

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

Retrait de la Commune de Lambersart du SIVOM « Alliance Nord-Ouest »

Décision budgétaire modificative n°2 – BP 2021

Admissions en non — valeur et créances étreintes

Rapport d'Orientations Budgétaires 2022

Recensement de la population

Versement de l'indemnité de gardiennage des églises communales

Recrutement de vacataires

Convention Territoriale Globale 2021/2024 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Nord

Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour la mise à disposition d'un agent dans le cadre de la gestion du parapheur électronique

Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire au titre de l'année 2022

Désignation des représentants élus au sein du conseil des écoles publiques La Fontaine et Watteau – Modification

Modification du tableau des effectifs

Convention de partenariat passée entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lambersart – maison Folie le Colysée relative au réseau des fabriques culturelles – 2021

Élaboration du PLU sur les 95 communes de la MEL – Débat sur les orientations générales du Plan d'Aménagement et du Développement Durable (PADD)

Limitation de l'exonération de deux ans de la part communale de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties pour la Constructions nouvelles

Transfert du domaine public communal vers le domaine public métropolitain des parcelles AK 661 et 663 dans le cadre d'un projet d'aménagement de voirie – régularisation

Acquisition d'un bien immobilier sis 45 rue du 8 mai 1945

Mise à disposition de l'immeuble sus 45 rue du 8 mai 1945 par voie de bail emphytéotique auprès du bailleur social

Déclassement par anticipation des parcelles cadastrées AI 243 (partie), AI 262 (partie) et AI 267 (partie) en vue de la réalisation du projet dhabitat social sur le site des Ormes

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2021

Participation de la Commune au fonctionnement des écoles privées – Modification du nombre d'élèves

Adoption du règlement intérieur « Hygiène et Sécurité »

Attribution de subvention exceptionnelle

Convention de partenariat entre la commune de Lambersart et le Comité du nord de la Ligue contre le Cancer – avenant – Espaces sans tabac

Protocole d'accord entre la Ville et SCCV dans le cadre de la réalisation d'un « City stade » sis sur le site Debuire du Buc