9 décembre 2021

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

Retrait de la Commune de Bondues du SIVOM « Alliance Nord Ouest »

Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple pour le développement de la qualité de vie à l'ouest de le Métropole « Alliance Nord-Ouest » - Rapport annuel d'activité 2020

Protocole Gestion du temps

Don de jours de repos

Rapport sur la situation en matière d'égalité Hommes Femmes

Décision Budgétaire Modificative n°3 – BP 2021

Provisions et reprises pour dépréciation des actifs circulants

Vote des taux d'imposition Directe Locale 2022

Projet Éducatif Territorial (PEDT) 2021 — 2024 – Convention relative à la mise en place de la charte qualité du Plan Mercredi

Lancement de la concertation — Étude Grand Euralille

Budget Primitif 2022

Attribution de subvention annuelles aux sociétés locales et divers organismes pour 2022

Demande de subvention pour l'achat d'équipement numérique – plan de relance « Réact-EU »

Contrat de ville métropolitain — Financement communal

Projet dhabitat social des Ormes — Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole Européenne de Lille

Débat sur la protection sociale complémentaire

Convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Social Lino Ventura

Attribution d'une subvention a SOLIHA MÉTROPOLE NORD pour la mise en place du dispositif « logements tremplins : un accompagnement logement sur mesure »

Schéma de mutualisation 2021 — 2026 – Convention entre la Métropole Européenne de Lille et les Communes – Volet Urbanisme

Acquisition au groupe SIA de la passerelle cadastrée AP 632 située rue Eugène Descamps

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2021

Restauration scolaire — Rapport d'activité du délégataire – année 2019-2022 (communication)

Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport annuel sur les avantages en nature – Anne 2021

Vente d'un véhicule de marque Renault modèle Master immatriculé BJ-341-YT (proxibus)

Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du service de restauration scolaire et municipale

Désignation des membres — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification des membres représentants les association d'usagers du restaurant scolaire