24 mars 2022

Compte de gestion du Comptable du Trésor de l'exercice 2021

Compte administratif de l'exercice 2021

Affectation du résultat du Compte Administratif 2021

Reports de crédits — Restes à réaliser – dépenses et recettes d'investissement

Attribution de subventions exceptionnelles

Convention avec la SAS « Les Toiles du Nord » concernant le versement d'une subvention de fonctionnement

Budget supplémentaire 2022

Remboursement des frais de cautionnement et d'assurance au profit des régisseurs

Mise en accessibilité du Colysée et de la salle Malraux – Dotation de soutien à l'investissement local – Demande de subvention

Programme de rénovation thermique des bâtiments communaux (Hôtel de Ville, école de Musique, salle Malraux) – Dotation de soutien à l'investissement local - Demande de subvention

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal au sein du SIVOM Alliance Nord-ouest

Remise gracieuse au Supplément Familial de Traitement indûment versé

Versement de l'indemnité de gardiennage des églises communales

Apurement du Compte 1069

Appel à projets 2022

Convention de mise à disposition de moyens avec le GRAAL

Inventaire participatif des arbres remarquables situés sur le domaine privé

Modification du tableau des effectifs

Programme de déploiement de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments du patrimoine communal – Dotation de soutien à l'investissement local – Demande de subvention

Rénovation thermique des écoles Samain et Watteau – Dotation de soutien à l'investissement local – Demande de subvention

Renouvellement de l'adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) entre la Ville et la Métropole Européenne de Lille

Prestation de service accueils de loisirs sans hébergement périscolaire

Entretien des bâtiment mis à disposition des structures Petite Enfance

Animateur mis à disposition des structures petite enfance

Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

Création du comité social territorial commun – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et de la formation spécialisée du comité et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissement

Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'administration de l'école élémentaire Louise de Bettignies

Participation de la Commune au fonctionnement des écoles privées

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de Lambersart et création des commissions municipales

Désignation des membres des Commissions municipales

Mise aux normes, sécurisation des abordes extérieurs et construction d'un garage à vélos à la salle Malraux – Dotation de soutien à l'investissement local – Demande de subvention

Transfert du domaine public communal vers le domaine public métropolitain dans le cadre d'un projet d'aménagement de places de parking allée du Béguinage – Modification de la délibération n°20 en date du 19 juin 2020

Aliénation de l'immeuble sis 30 rue des Martyrs de la Résistance – Modalités

Transfert du domaine public communal vers le domaine public métropolitain dans le cadre d'un projet d'aménagement de places PMR place Félix Clouet des Pesruches

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2021

Remplacement d'un représentant du Conseil des Associations (CAL)

Adhésion de la Ville de Lambersart à l'Association des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA)

Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) de la MEL – Avis de la Commune de Lambersart rendu dans le cadre de la concertation préalable