30 juin 2022
20
délibérations
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Désignation du secrétaire de séance
35Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu
acteMise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
35Décision budgétaire modificative n°1 – Bp 2022
35Vers une gestion différenciée de l'éclairage public
35Bilan annuel des acquisitions et des cessions – année 2021
acteVente définitive de l'immeuble sis 30 rue des Martyrs de la Résistance – Modalités
35Versement d'une subvention à Vilogia pour la création de 7 logements locatifs sociaux conventionnés situés au 67-69 rue Gabrielle Bouveur et rue Roure à Lambersart
35Immeuble sis 19 rue des Martyrs de la Résistance – Procédure d'état d'abandon manifeste
35Contrat de ville métropolitain — Financement communal
35Convention avec l'Association Intercommunale d'Aide aux Victimes et de Médiation de Lille – Attribution de la subvention
35Attribution de subventions exceptionnelles
35Modification du tableau des effectifs
35Adhésion au Conseil d'Architecture d'urbanisme et de l'Environnement du Nord (CAUE)
35Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 2022
35Mise en place de la vidéo — verbalisation comme moyen de lutte contre l'arrêt et le stationnement dangereux
35Rénovation des terrains synthétique de hockey et de football – Demande de subvention
35Appel à projets 2022 — Attribution
35Politique culturelle — Aide aux bibliothèques associatives – Transfert de la bibliothèque Jeanne d'Arc à l'association Culture et Bibliothèques pour tous Nord Flandre et Bibliothèque pour tous Jeanne d'Arc
35Dispositif de lutte contre l'indécence des logements – Engagement entre la Ville et la CAF du Nord
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