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CM

15 septembre 2022

Lambersart 12 délibérations

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Sécurité

1

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 4 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

35

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

acte

Adoption de la modification des statuts du « SIVOM « Alliance nord-Ouest » et transfert de compétences

35

Retrait de la Commune de Lambersart du SIVOM « Alliance Nord Ouest »

35
Sécurité 3 délibérations

Création de deux commissions extra — municipales

35

Adoption du règlement intérieur des deux commissions extra-municipales

35

Désignation des membres du Conseil Municipal représentant dans les commissions extra-municipales

35
Administration 1 délibération

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2022

35
Sport 1 délibération

Rénovation thermique de trois salles de sport (Béguinage, Canteleu et Sainte Cécile) – demande de subventions

35
Finances & Budget 1 délibération

Attribution de subventions exceptionnelles

35
Urbanisme & Travaux 1 délibération

Avenant de prolongation de la convention locale d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)

35
Environnement 1 délibération

Convention de partenariat passée entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lambersart – maison Folie le Colysée relative au réseau des fabriques culturelles - 2022

35
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