20 octobre 2022

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal dans la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal au sein du SIVOM Alliance Nord-ouest

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal aux Conseils d'administration des établissements d'enseignement

Retrait de la Commune de Comines du SIVOM « Alliance Nord Ouest »

Décision budgétaire modificative n°2 – BP 2022

Admissions en non — valeur et créances étreintes

Rapport d'Orientations Budgétaires 2023

Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire au titre de l'année 2023

Avis de la Commune de Lambersart sur le Programme Local de lHabitat 2022-2028 de la Métropole Européenne de Lille

Observations du Conseil Municipal sur le projet PLU3 en vue de son arrêt par le Conseil métropolitain

Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal au Groupement d'intérêt Public (GIP) – Lambersart Énergie 2020

Modification du tableau des effectifs

Valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie – Evolution des modalités de mise en œuvre – Mutualisation avec les communes et les structures éligibles – Convention avec la MEL, les Communes de Croix, Lille, Lezennes – Périodes 2022 à 2023 – Autorisation de signature

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 septembre 2022

Modification des membres du Conseil municipal dans les Commissions de délégation de Service Public (CDSP), d'Appel d'Offres (CAO) et Jury de concours

Remplacement d'un membre du Conseil municipal au sein de la Commission municipale « Liens sociaux et intergénérationnels »

Remplacement d'un membre du Conseil municipal au Comité Technique et Comité dHygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Attribution d'une subvention exceptionnelle

Approbation de la prise en charge par la Commune de l'avance des frais d'équipements spécifiques pour l'insertion des personnes handicapées avant remboursement par le FIPHFP

Avis du Conseil municipal sur le projet de Plan de Mobilité arrêté par le Conseil métropolitain

Avis de la Commune de Lambersart relatif au rapport sur la mutualisation et la coopération entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres – 2022-2026

Convention de partenariat relative à la création d'un terrain temporaire d'accueil pour une famille issue de la communauté des gens du voyage sur le territoire de la Commune de Lambersart