16 décembre 2025
14
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
52 Convention dentente et de fonctionnement Relais Petite Enfance
48 Cession d'une portion de parcelle communale à Monsieur et Mme GROUSSARD Bernard
46 Convention Territoriale Globale (CTG) - Renouvellement de la convention 2026 à 2030
43 Projet de réhabilitation de la salle polyvalente de Landéan SOLLICITATION Fonds Vert - Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux
42 Projet de réhabilitation de la salle polyvalente de Landéan SOLLICITATION DETR-DSIL 2026
51 SMICTOM — Rapport d'activité 2024
49 Sentier des Croix et Calvaires
45 Fougères Agglomération — Rapport d'activité 2024
44 Fougères Agglomération — Rapport dévaluation des charges liées au transfert de la compétence PLU
39 Indemnité de fonction des élus suite à une démission
50 Syndicat Eau du Pays de Fougères — Rapport annuel prix et qualité service de leau
47 Délibération fixant le choix de la labellisation et de la participation au financement risque santé
41 Projet de réhabilitation de la salle polyvalente - VALIDATION DE LA REMUNERATION DEFINITIVE DU MAITRE DUVRE Modification de marché N°1
40 Renouvellement de lensemble des membres élus du CCAS
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