2 mars 2026

LE HAVRE
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Ordre du jour de la séance du 02-03-2026
DELB_20260042 - APPEL NOMINAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20260043 - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20260044 - CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE DU JOUR - MODIFICATION - ACCEPTATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20260045 - CONSEIL MUNICIPAL - HUIS CLOS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20260046 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMO_20260002 - DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ENVOIS AU SOUS PREFET - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMC_20260003 - CONDITIONS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA VILLE DU HAVRE - INTERVENTION DE LA CGT - SUSPENSION DE SEANCE.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20260047 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE RECONSTRUIT - TRAVAUX D'AMENAGEMENT PLACE DU PERE ARSON ET RUE DE BRETAGNE - MARCHE DE TRAVAUX - LOT N° 3 - AVENANT N° 2 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20260048 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT (CAUE) DE LA SEINE-MARITIME - CONVENTIONS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SUBVENTIONNEMENT - SIGNATURE - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20260049 - ESPACES VERTS - EXERCICE 2026 - CIMETIERE SAINTE-MARIE - ORGANISATION DE VISITES GUIDEES - GUIDE-CONFERENCIERE - CONTRAT - SIGNATURE - VERSEMENT - AUTORISATION - TARIFICATION - APPROBATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20260050 - ESPACES VERTS - JARDINS SUSPENDUS - REALISATION DE PROJETS PEDAGOGIQUES POUR LA PRODUCTION DE VIDEOS PAR LES ETUDIANTS - GROUPE SCOLAIRE SAINT-VINCENT - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATON.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20260051 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - ENVIRONNEMENT - EXERCICE 2026 - GROUPE MAMMALOGIQUE NORMAND (GMN) - PROGRAMME REGIONAL DE MOBILISATION CITOYENNE PIQU'EN VILLE - CONVENTION - SIGNATURE - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Antonin GIMARD, conseiller municipal délégué
DELB_20260052 - DEVELOPPEMENT SOCIAL, FAMILLE ET SPORT - ANNEE 2026 ET SUIVANTES - RENFORCEMENT DES PRATIQUES COLLABORATIVES AU SERVICE DU PUBLIC - DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME : UNITE TERRITORIALE D'ACTION SOCIALE LE HAVRE POINTE DE CAUX (UTAS-LHPC) - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DU HAVRE - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20260053 - SOLIDARITES - EXERCICE 2026 - MISSION LOCALE LE HAVRE ESTUAIRE LITTORAL - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20260054 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE - PROGRAMME 2026 - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20260055 - SOLIDARITES - EXERCICE 2026 - ASSOCIATION FONDATION LE REFUGE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Madjid NASSAH, adjoint au maire
DELB_20260056 - DEVELOPPEMENT SOCIAL, FAMILLE ET SPORT - EXERCICE 2026 - CITE EDUCATIVE - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - CONVENTION - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20260057 - EDUCATION - EXERCICE 2026 - RESEAU D'EDUCATION PRIORITAIRE (REP) - ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20260058 - EDUCATION - EXERCICE 2026 - ECOLE ELEMENTAIRE PAUL MULOT A ROUELLES - TABLEE SCOLAIRE « SAVEURS DU MONDE » - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20260059 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2026 - CONCOURS DE NOUVELLES - REMISE DE CADEAUX - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20260060 - SYSTEME D'INFORMATION ET INNOVATION NUMERIQUE - FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES - GROUPEMENT DE COMMANDES - ACCORDS-CADRES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20260061 - SYSTEMES D'INFORMATION ET INNOVATION NUMERIQUE - SCHEMA DIRECTEUR DES SYSTEMES D'INFORMATION (SDSI) - GRAND PROJET SYSTEME D'INFORMATION RESSOURCES HUMAINES (SIRH) - DOSSIER INDIVIDUEL DE L'AGENT (DIA) - MARCHE - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20260062 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2026 - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) UN ETE AU HAVRE ET ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) LE VOLCAN - SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260063 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2026 - ASSOCIATION CULTURELLE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260064 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2026 - STRUCTURES, ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION D'AIDE AUX PROJETS - ATTRIBUTION - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260065 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - BIBLIOTHEQUE RAYMOND QUENEAU - EXTENSION DES HORAIRES D'OUVERTURE - DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) DE NORMANDIE - PLAN DE FINANCEMENT - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260066 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2026 - PEPINIERE FORT DE TOURNEVILLE - REGION NORMANDIE - SUBVENTION - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260067 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - SAISON CULTURELLE 2025-2026 - THEATRE DE L'HOTEL DE VILLE - SPECTACLE LE BIBLIOTHECAIRE - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) LE VOLCAN - CONVENTION DE COORGANISATION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260068 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - SAISON CULTURELLE 2025-2026 - THEATRE DE L'HOTEL DE VILLE - SPRING, FESTIVAL DES NOUVELLES FORMES DE CIRQUE EN NORMANDIE - SPECTACLE BOUDIN - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) LE CIRQUE THEATRE D'ELBEUF - POLE NATIONAL CIRQUE DE NORMANDIE - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260069 - VALORISATION DES PATRIMOINES - MUMA (MUSEE D'ART MODERNE ANDRE MALRAUX) - SALON DU DESSIN 2026 AU PALAIS BRONGNIART A PARIS - EXPOSITION - PARTENARIAT - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260070 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2026 - EVENEMENT AUTOUR DE L'IMAGE « LES REVELATIONS » - PARTENARIATS - MECENAT - SUBVENTIONS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Annexe 10
Annexe 11
Annexe 12
Annexe 13
Annexe 14
Annexe 15
Annexe 16
Annexe 17
Annexe 18
Annexe 19
Annexe 20
Annexe 21
Annexe 22
Annexe 23
Annexe 24
Rapport présenté par Monsieur Wasil ECHCHENNA, conseiller municipal délégué
DELB_20260071 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - CENTRE COMMERCIAL « COTY » - PREFECTURE DE LA REGION NORMANDIE - TRIBUNAL JUDICIAIRE DU HAVRE - POLICE NATIONALE - COOPERATION SECURITE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20260072 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - COORDINATION ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA POLICE MUNICIPALE - CONVENTION - AVENANT DE PROLONGATION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20260073 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - PRESTATIONS DE GARDIENNAGE ET DE SECURITE INCENDIE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DU HAVRE - LOT N° 2 : PRESTATIONS DE GARDIENNAGE DES INSTALLATIONS DE LA PLAGE DU HAVRE - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - RESILIATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20260074 - SPORT - SAISON SPORTIVE 2025-2026 - HAC HANDBALL - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20260075 - SPORT - EXERCICE 2026 - ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20260076 - SPORT - MANIFESTATIONS SPORTIVES 2026 - CLUBS SPORTIFS ET NAUTIQUES - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20260077 - AFFAIRES IMMOBILIERES - POLE D'ECHANGE DE L'HOTEL DE VILLE DU HAVRE - COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - CONVENTION DE GESTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20260078 - BATIMENTS - LOCATION D'UN ENSEMBLE MODULAIRE PROVISOIRE POUR L' ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT A APLEMONT - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20260079 - BATIMENTS - PRESTATIONS DE NETTOYAGE TECHNIQUE EN APPUI DES OPERATIONS DE TRAVAUX, MAINTENANCE ET SINISTRES SUR LES BATIMENTS MUNICIPAUX - APPEL D'OFFRES OUVERT - ACCORD-CADRE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20260080 - PETITE ENFANCE ET FAMILLE - CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - CONVENTION D'UTILISATION DES DONNEES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Laurence BESANCENOT, adjointe au maire
DELB_20260081 - RESSOURCES HUMAINES - EMPLOIS PERMANENTS - CREATION - TRANSFORMATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20260082 - RESSOURCES HUMAINES - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - VALORISATION DES PATRIMOINES - MAGIC MIRRORS ET EVENEMENTIEL - DEVELOPPEMENT SOCIAL, FAMILLE ET SPORT - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - CONTRAT DE PROJET - EMPLOIS TEMPORAIRES ET SAISONNIERS - CREATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20260083 - RESSOURCES HUMAINES - MODALITES D'ATTRIBUTION ET D'USAGE DES AVANTAGES EN NATURE - LOGEMENTS DE FONCTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20260084 - RESSOURCES HUMAINES - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA VILLE DU HAVRE AU PROFIT DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) UN ETE AU HAVRE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
COMC_20260004 - NEUTRALITE DE L'ASSOCIATION A L'ORIGINE DU PASSEPORT DU CIVISME - FONCTIONNEMENT DES QR CODES DU PARCOURS MEMORIEL AUTOUR DE L'ESCALAVGE - ARRET DES TRAVAUX DE LA TOUR ELITHIS DANS LE QUARTIER DUMONT D'URVILLE - PANNEAUX D'AFFICHAGE ELECTORAUX PLACE VAVASSEUR A SANVIC - REMERCIEMENTS A L'ADMINISTRATION - ARBRE PERTURBANT UN IMMEUBLE 23 RUE FOURIER A CAUCRIAUVILLE - QUESTIONS DIVERSES.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMC_20260005 - DISCOURS ET REMERCIEMENTS DE FIN DE MANDAT.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire