2 février 2026

LE HAVRE
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Ordre du jour de la séance du 02-02-2026
DELB_20260001 - APPEL NOMINAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20260002 - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20260003 - CONSEIL MUNICIPAL - HUIS CLOS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20260004 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMO_20260001 - DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ENVOIS AU SOUS PREFET - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20260005 - AFFAIRES IMMOBILIERES - MONT-GAILLARD - 17 RUE MAURICE TRONELLE - EMPRISE FONCIERE - ASSOCIATION APF FRANCE HANDICAP - CESSION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20260006 - AFFAIRES IMMOBILIERES - OPERATION DES MAGASINS GENERAUX - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE (EPFN) - CONVENTION D'INTERVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20260007 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - CENTRE ANCIEN - AIDES INCITATIVES AUX RAVALEMENTS - IMPASSE CLEMENT ADER - RUE HELENE - SUBVENTION A DES PROPRIETAIRES - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20260008 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) - CENTRE RECONSTRUIT - AIDES INCITATIVES AUX TRAVAUX D'INTERET ARCHITECTURAL (TIA) - RUE MARECHAL DELATTRE DE TASSIGNY - SUBVENTION A UNE COPROPRIETE - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20260009 - ESPACES VERTS - ENTRETIEN DES SOLS SPORTIFS - PRESTATIONS DE JARDINAGE - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN - ACCORD-CADRE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20260010 - ESPACES VERTS - ACQUISITION DE VEGETAUX DE PEPINIERES - LOTS N° 1 A 3 - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Annexe 10
Annexe 11
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20260011 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - GROUPE D'ETUDE DES INVERTEBRES ARMORICAINS (GRETIA) - CONVENTION DE COOPERATION PUBLIC-PUBLIC 2025/2027 - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION - FINANCEMENT - VERSEMENT - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Antonin GIMARD, conseiller municipal délégué
DELB_20260012 - ESPACES VERTS - EXERCICE 2026 - FESTIVAL SPOT NATURE - EXONERATION DES DROITS D'ACCES AUX SERRES DES JARDINS SUSPENDUS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Antonin GIMARD, conseiller municipal délégué
DELB_20260013 - DEVELOPPEMENT SOCIAL, FAMILLE ET SPORT - ANNEE 2025 - RECAPITULATIF DES CONTRATS DE PRESTATIONS - INFORMATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20260014 - AMENAGEMENT MAITRISE D'OUVRAGE - QUARTIERS SUD - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE SUR LE SITE FERRER - MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE - AVENANT N° 2 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20260015 - SPORT - EXERCICE 2026 - CAMPUS POUR LA REUSSITE DE LA JEUNESSE ET DU SPORT (CRJS) - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
COMC_20260001 - RETOUR SUR LA DELIBERATION N° 20260014 (DOSSIER N° 15) - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE SUR LE SITE FERRER - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - AVENANT N° 2 : ELEMENTS DE REPONSE - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20260016 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2026 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIERES - ADOPTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20260017 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2026 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CLOTURE - REVISION - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20260018 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - ANNEE 2025 - RECAPITULATIF DES CONTRATS DE CESSION DE SPECTACLES ET DES CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES - INFORMATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260019 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2026 - STRUCTURES, ASSOCIATIONS CULTURELLES, GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP)  ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Annexe 10
Annexe 11
Annexe 12
Annexe 13
Annexe 14
Annexe 15
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260020 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2026 - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) - SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.- ***DOSSIER RETIRE***
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260021 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2026 - STRUCTURES, ASSOCIATIONS CULTURELLES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) - SUBVENTION D'AIDE AUX PROJETS - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260022 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - PRESTATIONS CONNEXES NECESSAIRES AU BON DEROULEMENT DE MANIFESTATIONS CULTURELLES, FESTIVES ET SPORTIVES - VILLE DU HAVRE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) LE VOLCAN ET COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES  - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260023 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2026 -  MANIFESTATION AUTOUR DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE « SUR LES EPAULES DES GEANTS » - PARTENARIAT - MECENAT - SUBVENTIONS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260024 - VALORISATION DES PATRIMOINES - MUSEE D'ART MODERNE ANDRE MALRAUX (MUMA) - ESPACE EXPOSITION - TARIFS DE LOCATION - FIXATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260025 - VALORISATION DES PATRIMOINES -  EXERCICE 2026 - MUSEE D'ART MODERNE ANDRE MALRAUX (MUMA) - EXPOSITION MONET AU HAVRE - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) NORMANDIE IMPRESSIONNISTE - CONVENTION DE FINANCEMENT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260026 - VALORISATION DES PATRIMOINES - MUSEE D'ART MODERNE ANDRE MALRAUX (MUMA) - EXPOSITION HORS LES MURS « IMPRESSIONS OF LIGHT : MASTERPIECES FROM MUMA - LE HAVRE AND THE BOWES MUSEUM » EN GRANDE-BRETAGNE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260027 - VALORISATION DES PATRIMOINES -  MUSEES D'ART ET D'HISTOIRE - MAISON DE L'ARMATEUR - EXPOSITION REMINISCENCES - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20260028 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2026 - LES REVELATIONS - CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE (CNC) - MECENAT - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Wasil ECHCHENNA, conseiller municipal délégué
DELB_20260029 - VOIRIE ET MOBILITE - FOURNITURE DE BANCS ET D'ASSISES POUR LE DOMAINE PUBLIC - ACCORD-CADRE - PENALITES DE RETARD - NON-APPLICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Augustin BOEUF, adjoint au maire
DELB_20260030 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - CAUCRIAUVILLE - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GYMNASE EDOUARD VAILLANT ET DECONSTRUCTION DU GYMNASE ACTUEL ET RECONSTITUTION D'UN DEMI-TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE SUR LE SITE DU STADE LADOUMEGUE - MARCHE DE TRAVAUX - LOTS NUMEROS 1 ET 16 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20260031 - SPORT - PISCINES MUNICIPALES - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20260032 - SPORT - EXERCICE 2026 - DISPOSITIF ATHLETES DE HAUT NIVEAU - ACCOMPAGNEMENT FINANCIER - CONTRATS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20260033 - SPORT - SAISON SPORTIVE 2025-2026 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20260034 - SPORT - MANIFESTATIONS SPORTIVES 2026 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLES - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20260035 - SPORT - NAUTISME - EXERCICE 2026 - CLUBS NAUTIQUES - SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20260036 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - QUARTIER SAINT-FRANCOIS - DROITS DE TERRASSE - EXONERATION PRORATA TEMPORIS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Laëtitia DE SAINT NICOLAS, adjointe au maire
DELB_20260037 - AFFAIRES IMMOBILIERES - BIENS IMMOBILIERS - ASSOCIATIONS - MISES A DISPOSITION - INFORMATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20260038 - RESSOURCES HUMAINES - MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT DE LA VILLE DU HAVRE AU PROFIT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DU HAVRE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20260039 - RESSOURCES HUMAINES - MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DU HAVRE AU PROFIT DE LA VILLE DU HAVRE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20260040 - ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - EXERCICE 2026 - OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX AU SEIN DU CENTRE DE CONGRES ET D'EXPOSITION DU HAVRE (CARRE DES DOCKS) - VILLE DU HAVRE, SNC DOCKS CAFE ET SYNDICAT GENERAL DES OUVRIERS DOCKERS DU PORT DU HAVRE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
COMC_20260002 - NEIGE ET TEMPETE DE JANVIER 2026 : AMENDES ET ANNULATION DES TITRES - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE DANS LE QUARTIER MARE-ROUGE : DEMENAGEMENT DU COMITE DE QUARTIER - FERMETURE DU GYMNASE CLAUDE BERNARD - DEVENIR DE LA BIBLIOTHEQUE RAYMOND QUENEAU - QUESTIONS DIVERSES.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire