15 décembre 2025

LE HAVRE
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Ordre du jour de la séance du 15-12-2025
DELB_20250449 - APPEL NOMINAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250450 - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250451 - CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE DU JOUR - MODIFICATION - ACCEPTATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250452 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMO_20250009 - DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ENVOIS AU SOUS PREFET - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250453 - ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - GLISSEMENTS DE TERRAIN ET INONDATIONS DANS LE CENTRE DU VIETNAM - AIDE AUX SINISTRES - ASSOCIATION CITES UNIES FRANCE (CUF) - SECOURS EXCEPTIONNEL - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250454 - AFFAIRES IMMOBILIERES - MONT-GAILLARD - 17 RUE MAURICE TRONELLE - EMPRISE FONCIERE - DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250455 - AFFAIRES IMMOBILIERES - MONT-GAILLARD - 17 RUE MAURICE TRONELLE - EMPRISE FONCIERE - CESSION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250456 - AFFAIRES IMMOBILIERES - EXTENSION DU RESEAU DE TRAMWAY - COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - PARCELLES COMMUNALES - CESSION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250457 - AFFAIRES IMMOBILIERES - EXTENSION DU RESEAU DE TRAMWAY - VALLEE-BEREULT - RUE DE LA VALLEE - COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - TERRAIN - CESSION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250458 - AFFAIRES IMMOBILIERES - SAINTE-MARIE - RUE BERTHELOT - TERRAIN - ACQUISITION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250459 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - MAGASINS GENERAUX - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES LITTORAUX (PPRL) DE LA PLAINE ALLUVIALE NORD DE L'EMBOUCHURE DE L'ESTUAIRE DE LA SEINE (PANES) DU HAVRE A TANCARVILLE - OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN - DEMANDE DE RECONNAISSANCE - APPROBATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250460 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - REQUALIFICATION DU SITE DE L'ANCIEN CENTRE EQUESTRE DU MONT-GAILLARD - PLAN DE RELANCE - APPEL A PROJETS « RECYCLAGE DES FRICHES » - SUBVENTION - CONVENTION DE FINANCEMENT - AVENANT N° 2 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250461 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - ANCIENNES DECHARGES DE DOLLEMARD - MARCHE D'ETUDES ET DE TRAVAUX - DIALOGUE COMPETITIF - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250462 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) - CENTRE RECONSTRUIT - AIDES INCITATIVES AUX TRAVAUX D'INTERET ARCHITECTURAL (TIA) - RUE SAINT-JACQUES - SUBVENTION A UN PROPRIETAIRE - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250463 - ESPACES VERTS - OPERATION D'AMENAGEMENTS DE LA ZONE NORD DE LA PLACE DE LA MARE-AU-CLERC - FONDS VERT - AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE - SUBVENTIONS - VERSEMENT - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250464 - ESPACES VERTS - PRESTATIONS DE GESTION FORESTIERE - VILLE DU HAVRE ET COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - SIGNATURE - APPEL D'OFFRES - LANCEMENT - MARCHES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250465 - ESPACES VERTS - FEDERATION FRANCAISE D'ECOPATURAGE ET ECOPASTORALISME (FFEE) - ADHESION - COTISATION ANNUELLE - VERSEMENT - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250466 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT (SHEMA) - RAPPORT DE GESTION 2024 - AVIS.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250467 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - NAUTISME - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) LE HAVRE NAUTISME - GRILLE TARIFAIRE 2026 - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250468 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATION SAINT THOMAS D'AQUIN - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - CONTRAT DE VILLE 2025 - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250469 - DEVELOPPEMENT SOCIAL FAMILLE ET SPORT - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU HAVRE - PRESENTATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Madjid NASSAH, adjoint au maire
DELB_20250470 - AMENAGEMENT MAITRISE D'OUVRAGE - CONSTRUCTION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE SUR LE SITE FERRER - DEMANDE D'AVIS A L'ETAT - DEPOT DES AUTORISATIONS D'URBANISME - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250471 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - FEDERATION DES ASSOCIATIONS ETUDIANTES DU HAVRE (FED'LH) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Virginie LADOUCE, conseillère municipale déléguée
DELB_20250472 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2025 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CLOTURE - REVISION - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250473 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2025 - DECISION MODIFICATIVE N° 4 - ADOPTION - DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIERES - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250474 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2026 - BUDGET PRIMITIF (BP) - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Annexe 10
Annexe 11
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250475 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2026 - GESTION DE LA DETTE - CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - ARTICLE L. 2122.22 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU HAVRE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250476 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2026 - TAUX COMMUNAUX D'IMPOSITION - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250477 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - RAPPORT DES DELEGATAIRES DE SERVICES PUBLICS 2024 - INFORMATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250478 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DES DOCKS - RAPPORT ANNUEL 2024 - AVIS.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250479 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DES DOCKS - PARC DES EXPOSITIONS DU CARRE DES DOCKS, SALLE DE SPECTACLES ET DE SPORTS DOCKS OCEANE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) - AVENANT N° 15 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250480 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DES DOCKS - SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250481 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXPLOITATION ET GESTION DU CASINO DU HAVRE - SOCIETE LE GRAND CASINO DU HAVRE - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250482 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - PARKING COTY - DESORDRES - REPARATION FINANCIERE - TRANSFERT DE LA COMPETENCE PARCS DE STATIONNEMENT A LA COMMUNAUTE URBAINE - REVERSEMENT DE L'INDEMNITE - CONVENTION FINANCIERE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250483 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - OPERATION RESIDENCE OPALE - LOGEO SEINE - CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS EN BAIL REEL SOLIDAIRE (BRS) - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 941 886 EUROS - GARANTIE DE LA VILLE 50 % - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250484 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - DIVERS SERVICES - EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE - ACQUISITION - ACCORDS-CADRES - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250485 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION PAPA'S PRODUCTION - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250486 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - CONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES ET DE MANDAT POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS RELATIVES A LA PRODUCTION DE LA SAISON D'UN ÉTE AU HAVRE 2026 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250487 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - FESTIVAL LE GOUT DES AUTRES EDITION 2026 - REGION NORMANDIE - FONDATION LA POSTE - SUBVENTIONS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250488 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - THEATRE LE NORMANDY LH - CONVENTION DE CO-ORGANISATION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250489 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - EDUCATION A LA SECURITE ROUTIERE A L'ECOLE PRIMAIRE - INTERVENTION D'UN AGENT DE POLICE MUNICIPALE - EDUCATION NATIONALE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250490 - SPORT - EXERCICE 2025 - LE HAVRE EN FORME - DISPOSITIF CLUBS INCLUSIFS - COMITE PARALYMPIQUE ET SPORTIF FRANÇAIS (CPSF) - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250491 - SPORT - SAISON SPORTIVE 2025-2026 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250492 - SPORT - SAISON SPORTIVE 2025-2026 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250493 - SPORT - NAUTISME - SAISON 2025-2026 - CLUBS NAUTIQUES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250494 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - ANNEE 2026 - REPOS DOMINICAL DES SALARIES - DEROGATIONS MUNICIPALES - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Laëtitia DE SAINT NICOLAS, adjointe au maire
DELB_20250495 - AFFAIRES IMMOBILIERES - FORFAIT REMBOURSEMENT FLUIDES - MODALITES - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250496 - BATIMENTS - RENOVATION DE l'HOTEL DE VILLE - ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE - MARCHE SUBSEQUENT N° 3 - ATTRIBUTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250497 - PETITE ENFANCE ET FAMILLE - MAISON A JOUER DE CAUCRIAUVILLE - DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Laurence BESANCENOT, adjointe au maire
DELB_20250498 - RESSOURCES HUMAINES - EMPLOIS PERMANENTS - CREATION - TRANSFORMATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250499 - RESSOURCES HUMAINES - DEVELOPPEMENT SOCIAL FAMILLE ET SPORT - CULTURE PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - ESPACES PUBLICS ET AMENAGEMENT URBAIN - EMPLOIS SAISONNIERS ET TEMPORAIRES - CREATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250500 - RESSOURCES HUMAINES - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - VOLET SANTE - CONTRATS LABELLISES - PARTICIPATION AU FINANCEMENT - ATTRIBUTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250501 - RESSOURCES HUMAINES - DEPLACEMENT A L'ETRANGER - REMBOURSEMENT - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250502 - RESSOURCES HUMAINES - EXERCICE 2026 - COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET DES LOISIRS (COSL) - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - VERSEMENT - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250503 - ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - NETTOIEMENT INTERIEUR DES BATIMENTS MUNICIPAUX - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
COMC_20250016 - RETOUR SUR L'ENTRETIEN TELEVISE D'EDOUARD PHILIPPE DU 8 DECEMBRE 2025 - QUESTIONS DIVERSES.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire