Conseil municipal du 24/11/2025

LE HAVRE
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Ordre du jour de la séance du 24-11-2025
DELB_20250381 - APPEL NOMINAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250382 - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250383 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMO_20250008 - DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ENVOIS AU SOUS PREFET - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250384 - ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - EXERCICE 2025 - MONDE COMBATTANT - ESPRIT CIVIQUE - ASSOCIATION D'ANCIENS COMBATTANTS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Bruno LOZANO, conseiller municipal délégué
DELB_20250385 - AFFAIRES IMMOBILIERES - DANTON - ILOT MASSENA 1.1 - PROPRIETES COMMUNALES - CESSION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250386 - AFFAIRES IMMOBILIERES - VALLEE-BEREULT - REQUALIFICATION ILOT DUBUFFET - RUE DE LA VALLEE - ACQUISITION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250387 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - MAGASINS GENERAUX - PROJET - PROCEDURE DE CONCERTATION PUBLIQUE - BILAN - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250388 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - CONSTRUCTION NOUVELLE A DESTINATION DE LA SCENE NATIONALE LE VOLCAN ET DE LA CRECHE MUNICIPALE LES COQUELICOTS DANS LE QUARTIER DU MONT-GAILLARD - CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D'OEUVRE - LANCEMENT.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250389 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - MAGASINS GENERAUX - PROLONGEMENT DE LA RUE D'IENA - INDEMNITE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250390 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - CENTRE RECONSTRUIT - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) - FONDATION DU PATRIMOINE - SUBVENTION - ATTRIBUTION - CONVENTION DE PARTENARIAT 2024-2026 - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250391 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - ENVIRONNEMENT - ASSOCIATION GRAND CHANTIER - ADHESION - COTISATION ANNUELLE - VERSEMENT - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250392 - ESPACES VERTS - JARDINS SUSPENDUS - CONSERVATOIRE BOTANIQUE DE NORMANDIE,  VILLE DE CAEN ET VILLE DU HAVRE - COOPERATION 2026-2028  - CONVENTION TRIPARTITE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250393 - ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION HAVRAISE D'ACCUEIL DES MARINS (AHAM) - SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250394 - ESPACES VERTS - SAISONS 2026 A 2028 - CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION DE CABANES DE PLAGE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Florent SAINT MARTIN, conseiller municipal délégué
DELB_20250395 - PROPRETE ET INTERVENTIONS URBAINES - ASSOCIATION AFA CROHN RCH FRANCE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TOILETTES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250396 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - MAISON DE JUSTICE ET DU DROIT (MJD) - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Annexe 10
Annexe 11
Annexe 12
Annexe 13
Annexe 14
Annexe 15
Rapport présenté par Monsieur Madjid NASSAH, adjoint au maire
DELB_20250397 - EDUCATION - ANNEE SCOLAIRE 2025-2026 - ECOLES DU PREMIER DEGRE - ELEVES FREQUENTANT UN ETABLISSEMENT PUBLIC HORS COMMUNE OU UN ETABLISSEMENT PRIVE - PARTICIPATION - FIXATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250398 - EDUCATION - ANNEE SCOLAIRE 2025-2026 - DISPOSITIF PETITS DEJEUNERS A L'ECOLE - EDUCATION NATIONALE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250399 - EDUCATION - ANNEES SCOLAIRES 2025-2026, 2026-2027 ET 2027-2028 - RESTAURATION SCOLAIRE - UNITES LOCALISEES D'INCLUSION SCOLAIRE (ULIS) - COMMUNES EXTERIEURES - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250400 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB) 2026 - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250401 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - SERVICES PARTAGES ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE ET LA VILLE DU HAVRE - CONVENTION RECIPROQUE - AVENANT N° 2 - SIGNATURE - AUTORISATION -
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250402 - BATIMENTS - POSE, DEPOSE, TRANSPORT ET MISE EN STOCKAGE DES EQUIPEMENTS SAISONNIERS DE LA PLAGE - APPEL D'OFFRES OUVERT - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250403 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - DIVERS SERVICES - PNEUMATIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES ET ACCESSOIRES - FOURNITURE - COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE/VILLE DU HAVRE/CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DU HAVRE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - ACCORDS-CADRES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250404 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - SOCIETE LEGRAND AUTOMOBILES LE HAVRE - PENALITES DE RETARD - REMBOURSEMENT - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250405 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) - CONTRIBUTION - VERSEMENT - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250406 - SYSTEME D'INFORMATION ET INNOVATION NUMERIQUE - ACQUISITION DE LICENCES INFORMATIQUES - GROUPEMENTS DE COMMANDES - ACCORDS-CADRES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250407 - SYSTEME D'INFORMATION ET INNOVATION NUMERIQUE - SOUSCRIPTION DE LICENCES POUR LOGICIELS DE CAO/DAO ET MAINTENANCE ASSOCIEE - VILLE DU HAVRE ET COMMUNAUTE UBRAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250408 - SYSTEME D'INFORMATION ET INNOVATION NUMERIQUE - MAINTENANCE DES PROGICIELS AS-TECH ET PRESTATIONS ASSOCIES - MARCHE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250409 - RESSOURCES HUMAINES - MANDAT SPECIAL - DEPLACEMENT - REMBOURSEMENT AUX FRAIS REELS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250410 - ASSEMBLEES - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) LE VOLCAN - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANT DE LA VILLE DU HAVRE - PERSONNALITE QUALIFIEE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250411 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250412 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - STRUCTURES CULTURELLES - SUBVENTION D'AIDE AUX PROJETS - ATTRIBUTION - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250413 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - PRESTATIONS CONNEXES NECESSAIRES AU BON DEROULEMENT DES MANIFESTATIONS CULTURELLES, SPORTIVES ET FESTIVES ORGANISEES PAR LA VILLE, l'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) LE VOLCAN ET LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE -  MARCHE SELON PROCEDURE ADAPTEE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250414 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - CONTRAT DE LOCATION DU MAGIC MIRRORS - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250415 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - FESTIVAL LITTERAIRE LE GOUT DES AUTRES 2026 - TARIF - FIXATION - CONVENTION DE VENTE DE BILLETS PAR DES TIERS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250416 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - FESTIVAL LITTERAIRE LE GOUT DES AUTRES 2026 - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) LE VOLCAN - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250417 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - LIRE AU HAVRE - PARCOURS LITTERAIRE - CONVENTION PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250418 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - EXERCICE 2026 - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) TERRES DE PAROLES SEINE-MARITIME NORMANDIE - ADHESION - AUTORISATION - MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250419 - MAGIC MIRRORS ET EVENEMENTIEL - EXPOSITION DE NOEL 2025-2026 - PARTENARIATS - MECENAT - SUBVENTIONS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250420 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICES 2025-2026-2027 - CONSERVATOIRE ARTHUR HONEGGER - EDUCATION NATIONALE - ECOLE ELEMENTAIRE MASSILLON - ORCHESTRE A L'ECOLE "BOIS" - ECOLE ELEMENTAIRE STENDHAL - ORCHESTRE A L'ECOLE "FANFARE" - CREATION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250421 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICES 2025-2026-2027 - LE CENTRE D'EXPRESSION MUSICALE (CEM) - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250422 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - SAISON CULTURELLE 2025-2026 - SPECTACLE MACERA - LE PHARE, CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CCN) DU HAVRE NORMANDIE - CONVENTION DE CO-ORGANISATION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250423 - VALORISATION DES PATRIMOINES - MUSEE DART MODERNE ANDRE MALRAUX (MUMA) - EXPOSITION HORS LES MURS - EXPOSITION « BELLE EPOQUE, THE BEST YEARS OF EUROPEAN CIVILIZATION (1870-1900) » EN ITALIE - CONTRAT DE PRET - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250424 - VALORISATION DES PATRIMOINES - MUSEE DART MODERNE ANDRE MALRAUX (MUMA) - MUSEE DES IMPRESSIONNISMES DE GIVERNY ET MUSEE DES FRANCISCAINES DE DEAUVILLE - PARTENARIAT - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250425 - VALORISATION DES PATRIMOINES - MUSEE D'ART MODERNE ANDRE MALRAUX (MUMA) - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - MUSEES D'ART ET D'HISTOIRE - DROITS D'ACCES - TARIFICATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250426 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION OPPELIA NAUTILIA - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT- ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250427 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS DE SECURITE CIVILE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT- ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250428 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - CONSTRUCTION DU NOUVEAU GYMNASE EDOUARD VAILLANT, DECONSTRUCTION DU GYMNASE ACTUEL ET RECONSTITUTION D'UN DEMI-TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE SUR LE SITE DU STADE LADOUMEGUE A CAUCRIAUVILLE - LOT N° 2 : GROS OEUVRE - MARCHE DE TRAVAUX -  AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250429 - SPORT - PISCINES MUNICIPALES - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION - AUTORISATION.- ***DOSSIER RETIRE***
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250430 - SPORT - SAISON SPORTIVE 2025-2026 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250431 - SPORT - SAISON SPORTIVE 2025-2026 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250432 - SPORT - MANIFESTATIONS SPORTIVES 2025 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250433 - SPORT -  NAUTISME -  EXERCICE 2025 - CLUBS NAUTIQUES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250434 - SPORT - DISPOSITIF « MON COACH SPORTIF » - ASSOCIATIONS - CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250435 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - ANIMATIONS COMMERCIALES 2025 - ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Laëtitia DE SAINT NICOLAS, adjointe au maire
DELB_20250436 - AFFAIRES IMMOBILIERES - MAGASINS GENERAUX - 39 RUE D'IENA - BUREAUX - AGENCE D'URBANISME DE LA REGION DU HAVRE ET DE l'ESTUAIRE DE LA SEINE (AURH) - BAIL PROFESSIONNEL - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250437 - BATIMENTS - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE EXEMPLAIRE DE ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT A APLEMONT - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250438 - BATIMENTS - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, FROID, VENTILATION, PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS), TRAITEMENT DES EAUX, TELEGESTION AVEC FOURNITURE D'ENERGIE ET SERVICES ASSOCIÉS - MARCHÉ PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE (MPGP) - AVENANT N° 9 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250439 - BATIMENTS - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, FROID, VENTILATION, PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS), TRAITEMENT DES EAUX, TELEGESTION AVEC FOURNITURE D'ENERGIE ET SERVICES ASSOCIÉS - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN - MARCHE LOT N° 1 : BATIMENTS AVEC SUIVI DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE - AVENANT N° 7 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250440 - BATIMENTS - EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, FROID, VENTILATION, PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS), TRAITEMENT DES EAUX, TELEGESTION AVEC FOURNITURE D'ENERGIE ET SERVICES ASSOCIÉS - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN - MARCHE LOT N° 2 : LOGEMENTS AVEC CHAUDIERES INDIVIDUELLES - AVENANT N° 6 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250441 - PETITE ENFANCE ET FAMILLE - EXERCICE 2025 - CENTRE MAURICE BEGOUIN DEMEAUX (CMBD) - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Laurence BESANCENOT, adjointe au maire
DELB_20250442 - RESSOURCES HUMAINES - ESPACES PUBLICS ET AMENAGEMENT URBAIN - DEVELOPPEMENT SOCIAL, FAMILLE ET SPORT - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - EMPLOIS SAISONNIERS ET TEMPORAIRES - CREATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250443 - RESSOURCES HUMAINES - MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS AUPRES DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) UN ETE AU HAVRE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250444 - RESSOURCES HUMAINES - RECENSEMENT ANNUEL DE LA POPULATION - AGENTS RECENSEURS ET CONTROLEURS - REMUNERATION - MODIFICATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250445 - RESSOURCES HUMAINES - DEPLACEMENTS A L'ETRANGER - REMBOURSEMENTS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250446 - RESSOURCES HUMAINES - IMMEUBLE FRANKLIN - 119 COURS DE LA REPUBLIQUE - UNIONS LOCALES, UNION REGIONALE ET ANTENNE DES SYNDICATS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250447 - RESSOURCES HUMAINES - UNIONS LOCALES DES SYNDICATS - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
COMC_20250015 - ILLUMINATION DE LA PASSERELLE FRANCOIS LE CHEVALIER POUR LA JOURNEE INTERNATIONALE CONTRE LA PEINE DE MORT - SALON DU CHIOT ET BIEN-ETRE ANIMAL - QUESTIONS DIVERSES.
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250448 - INSCRIPTION DES MISSIONS D'INFORMATION ET D'EVALUATION (MIE) DANS LE REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - VOEU AU CONSEIL MUNICIPAL.- ***DOSSIER RETIRE***
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire