Conseil municipal du 13/10/2025

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Ordre du jour de la séance du 13-10-2025
DELB_20250335 - APPEL NOMINAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250336 - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250337 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMO_20250007 - DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ENVOIS AU SOUS PREFET - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250338 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - ANCIENNES DECHARGES DE DOLLEMARD - RESPONSABILITE CIVILE DU MAITRE D'OUVRAGE ET RESPONSABILITE ATTEINTES A L'ENVIRONNEMENT - MARCHE D'ASSURANCES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250339 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE RECONSTRUIT - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PLACE DU PERE ARSON ET RUE DE BRETAGNE - MARCHE DE TRAVAUX - LOT N° 3 - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250340 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - MAGASINS GENERAUX - FRICHE « AG INVEST » - TRAVAUX - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE (EPFN) - CONVENTION D'INTERVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250341 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - DANTON - FRICHE « ILOT MASSENA 1.1 » - TRAVAUX - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE (EPFN) - CONVENTION D'INTERVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250342 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - SECTEUR THIERS-COTY - AIDES INCITATIVES AUX RAVALEMENTS DE FACADES - AVENUE RENE COTY ET RUE DOCTEUR VIGNE - SUBVENTION A DES PROPRIETAIRES - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250343 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - ETUDE SUR LA POLLUTION DES SOLS, D'ASSISTANCE ET D'INGENIERIE DES TRAVAUX DE REHABILITATION - ACCORD-CADRE - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250344 - ESPACES VERTS - PRESTATIONS D'ENTRETIEN COURANT PAR ENTREPRISES - LOTS NUMEROS 1 ET 2 - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN - MARCHES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250345 - ESPACES VERTS - DISPOSITIF AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES AIRES DE JEUX INCLUSIVES - AIRE DE JEUX DU GRAND HAMEAU - DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME - CONVENTIONS DE SUBVENTIONNEMENT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250346 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION UNIS-CITE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250347 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250348 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS ET COMITES - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250349 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - AVENANTS - SIGNATURE - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250350 - HANDICAP DANS LA VILLE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Philippe TOUILIN, conseiller municipal délégué
DELB_20250351 - ESPACES VERTS - PARC FORESTIER DE MONTGEON - INCLUSION SOCIALE DES JEUNES EN SITUATION DE HANDICAP - INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL (IMPRO) LA RENAISSANCE - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Philippe TOUILIN, conseiller municipal délégué
DELB_20250352 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Madjid NASSAH, adjoint au maire
DELB_20250353 - EDUCATION - RESTAURATION SCOLAIRE - FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLE - LYCEE JULES LE CESNE - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250354 - EDUCATION - ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL A CAUCRIAUVILLE - VOYAGE SCOLAIRE - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250355 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION HAVRAISE D'ACTION ET DE PROMOTION SOCIALE (AHAPS) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250356 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE (AFEV) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250357 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EURE-BRINDEAU - ESPACE JEUNESSE DU POLYGONE - ACCUEIL JEUNES - CONVENTION DE FONCTIONNEMENT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250358 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - VIE ETUDIANTE - EXERCICE 2025 - FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES (FNSP) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Virginie LADOUCE, conseillère municipale déléguée
DELB_20250359 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2025 - SOMMES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - AVIS.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250360 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2025 - DECISION MODIFICATIVE N° 3 - ADOPTION - DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIERES - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250361 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2025 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - REVISIONS - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250362 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - BUDGET DE L'EXERCICE 2026 - COMMUNE ASSOCIEE DE ROUELLES - DOTATION - FIXATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250363 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - OPERATION RESIDENCE FAUVEL - SOCIETE 3F NORMANVIE - REHABILITATION DE 51 LOGEMENTS - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 1 954 909 EUROS - GARANTIE DE LA VILLE 50 % - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250364 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) LE HAVRE NAUTISME - RAPPORT ANNUEL 2024 - AVIS.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250365 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - STRUCTURES CULTURELLES - SUBVENTION D'AIDE AUX PROJETS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250366 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - SAISON CULTURELLE 2025/2026 - THEATRE DE L'HOTEL DE VILLE - TRANSDEV - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250367 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - DANTON - 16 RUE DE TURENNE - CONVENTION DE SERVITUDE D'ANCRAGE D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION SUR LA FACADE D'UN IMMEUBLE PRIVE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250368 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION TERRA PSY - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250369 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) - PERSEVERANCE SCOLAIRE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250370 - SPORT - SAISON SPORTIVE 2025 / 2026 - LE HAVRE EN FORME - APPEL A PROJETS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250371 - BATIMENTS - MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION DE LA SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) RELATIVES AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA SACRISTIE ET DU CHEVET DE LA CATHEDRALE NOTRE-DAME DU HAVRE, EDIFICE CLASSE MONUMENT HISTORIQUE - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250372 - RESSOURCES HUMAINES - EMPLOIS PERMANENTS - CREATION - TRANSFORMATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250373 - RESSOURCES HUMAINES - ESPACES PUBLICS ET AMENAGEMENT URBAIN - DEVELOPPEMENT SOCIAL, FAMILLE ET SPORT - CULTURE PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - MUSEUM - MUSEE D'ART MODERNE ANDRE MALRAUX - EMPLOIS SAISONNIERS ET TEMPORAIRES - CREATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250374 - RESSOURCES HUMAINES - APPRENTISSAGE - CREATION DE POSTES - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250375 - RESSOURCES HUMAINES - REGIME INDEMNITAIRE - INDEMNITE DE SUJETIONS POUR ACTVITES DANGEREUSES, INCOMMODES, INSALUBRES OU SALISSANTES (ISADIIS) - MODIFICATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250376 - ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - MOYENS GENERAUX - GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE - IMPRESSION D'AFFICHES, IMPRESSION ET FOURNITURE D'ENVELOPPES, TRAVAUX D'IMPRESSION NUMERIQUE - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250377 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION EUGENE VARLIN - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Louisa COUPPEY, adjointe au maire
DELB_20250378 - RELATIONS INTERNATIONALES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION LE HAVRE-MAGDEBOURG - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Caroline LECLERCQ, adjointe au maire
DELB_20250379 - RELATIONS INTERNATIONALES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION MAISON DE L'EUROPE DE LA SEINE-MARITIME (MDE 76) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Caroline LECLERCQ, adjointe au maire
DELB_20250380 - RELATIONS INTERNATIONALES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION LH CONNECTIONS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Caroline LECLERCQ, adjointe au maire
COMC_20250014 - TRAVAUX ANCIEN CENTRE EQUESTRE DU MONT-GAILLARD : NUISANCES ET IMPACT SUR LA SANTE DES RIVERAINS - QUESTIONS DIVERSES.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire