Conseil municipal du 15/09/2025

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Ordre du jour de la séance du 15-09-2025
DELB_20250282 - APPEL NOMINAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250283 - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMC_20250011 - HOMMAGE A ANNE-MARIE MARIETTE ET RICHARD MION - MINUTE DE SILENCE.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMC_20250012 - ASSEMBLEES - CONSEIL MUNICIPAL - GROUPE POLITIQUE UN HAVRE CITOYEN - PRESIDENCE - CHANGEMENT - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250284 - CONSEIL MUNICIPAL - HUIS CLOS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250285 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMO_20250006 - DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ENVOIS AU SOUS PREFET - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250286 - ASSEMBLEES - EXERCICE 2024 - COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250287 - CABINET DU MAIRE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION ACCUEIL DES VILLES FRANCAISE (AVF) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Corinne CHATEL, conseillère municipale déléguée
DELB_20250288 - AFFAIRES IMMOBILIERES - BLEVILLE - RUE D'ESTIENNE D'ORVES - EMPRISE FONCIERE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250289 - AFFAIRES IMMOBILIERES - BLEVILLE - RUE D'ESTIENNE D'ORVES - EMPRISE FONCIERE - CESSION - AUTORISATION - DELIBERATION NUMERO 53.0 DU 31 JANVIER 1994 - RETRAIT.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250290 - AFFAIRES IMMOBILIERES - EURE-BRINDEAU - 57 RUE DUMONT D'URVILLE - BIEN IMMOBILIER - CESSION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250291 - AFFAIRES IMMOBILIERES - ZONE INDUSTRIALO-PORTUAIRE (ZIP) - ROUTE DU HOC - COMMERCIALISATION - CESSION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250292 - AFFAIRES IMMOBILIERES - SANVIC - SITE VAL SOLEIL - LOGEO SEINE - ACTE COMPLEMENTAIRE - SIGNATURE  - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250293 - AFFAIRES IMMOBILIERES - GRAND HAMEAU (ZONE D'ACTIVITES DU PRESSOIR) - RUE ALFRED SISLEY - ZAC (ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE) - SOCIETE ACTI LE HAVRE - PROLONGATION DU DELAI D'ACHEVEMENT DES TRAVAUX - ACTE COMPLEMENTAIRE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250294 - AFFAIRES IMMOBILIERES - GRAVILLE/SOQUENCE - BOULEVARD DE LENINGRAD, AVENUE JEAN JAURES ET RUE AUGUSTE BLANQUI - SOCIETE SCI IE070 LE HAVRE - PROLONGATION DU DELAI D'ACHEVEMENT DES TRAVAUX - ACTE COMPLEMENTAIRE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250295 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - FONDS VERT - AIDE AUX MAIRES BATISSEURS - AIDE FINANCIERE - SUBVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250296 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - ENVIRONNEMENT - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250297 - ESPACES VERTS - PRESTATIONS DE JARDINAGE - VILLE DU HAVRE ET COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - SIGNATURE - APPEL D'OFFRES - LANCEMENT - MARCHES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250298 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - ENVIRONNEMENT - PLAN DE TRANSITION ECOLOGIQUE 2025-2029 - APPROBATION - DEMANDE DE LABELLISATION "TERRITOIRE ENGAGE TRANSITION ECOLOGIQUE (TETE)" - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Antonin GIMARD, conseiller municipal délégué
DELB_20250299 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - ENVIRONNEMENT - PROGRAMME "TERRITOIRES ENGAGES POUR LA NATURE (TEN)" - CANDIDATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Antonin GIMARD, conseiller municipal délégué
DELB_20250300 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250301 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - SAISON CULTURELLE 2025-2026 - FABRIQUES - PARTICIPATION - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) LE VOLCAN, SCENE NATIONALE DU HAVRE - CONVENTION TARIFAIRE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250302 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION LA CIMADE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Madjid NASSAH, adjoint au maire
DELB_20250303 - EDUCATION - EXERCICE 2025 - VOYAGES SCOLAIRES ET CLASSES DE DECOUVERTE - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250304 - EDUCATION - EXERCICE 2025 - UNION HAVRAISE DES DELEGUES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE (UHDDEN) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250305 - ESPACES VERTS - VEGETALISATION DES COURS D'ECOLES - SUBVENTIONS - VERSEMENT - PLAN DE FINANCEMENT ET VALIDATION DES PROJETS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250306 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2025 - JOURNEE D'INTEGRATION LA RENTREE DU CAMPUS - REMISE DE CADEAUX - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Virginie LADOUCE, conseillère municipale déléguée
DELB_20250307 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT (SHEMA) - AUGMENTATION DE CAPITAL - DROIT A SOUSCRIPTION - RENONCEMENT - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250308 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE DE DEFIBRILLATEURS - VILLE DU HAVRE ET COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - ACCORD-CADRE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250309 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - DIVERS SERVICES - CARBURANTS PAR CARTES ACCREDITIVES MULTI ENSEIGNES, RECHARGES ELECTRIQUES ET SERVICES ASSOCIES - FOURNITURE - COMMUNAUTE URBAINE/VILLE DU HAVRE/VILLE D'EPOUVILLE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - ACCORD-CADRE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250310 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS NON ALCOOLISEES ET D'ALIMENTATION D'APPOINT - INSTALLATION ET EXPLOITATION - SOCIETE DISTRI-DRINKS - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250311 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DU HAVRE - REHABILITATION PARTIELLE DU BATIMENT HISTORIQUE - ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - MARCHE SUBSEQUENT N° 1 - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250312 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - CENTRE D'EXPOSITIONS ANTOINE RUFENACHT - NOUVEL EQUIPEMENT - DENOMINATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250313 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - STRUCTURES CULTURELLES - SUBVENTION D'AIDE AUX PROJETS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250314 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - STRUCTURES ET ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250315 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - MANIFESTATION AUTOUR DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE « SUR LES EPAULES DES GEANTS » - PARTENARIATS - MECENAT - SUBVENTIONS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Annexe 10
Annexe 11
Annexe 12
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250316 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICES 2025 ET SUIVANTS - PROJET DE PUBLICATION SUR LE HAVRE, AUGUSTE PERRET ET LA RECONSTRUCTION - REGION NORMANDIE - PARTENARIAT - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250317 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) NORMANDIE IMPRESSIONNISTE - CONTRIBUTION - CONVENTION CONSTITUTIVE - MODIFICATION - AVENANT N° 6 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250318 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - PROJETS CULTURELS - MAISON DE L'ADOLESCENT - GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE (GHH) - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250319 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - SPECTACLE LES OISEAUX ELECTRIQUES DE POTHAKUDI - LE PHARE, CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CCN) DU HAVRE NORMANDIE - CONTRAT DE COPRODUCTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250320 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - FORT DE TOURNEVILLE - ATELIERS JEUNES ARTISTES 2025/2026 - APPEL A PROJETS - BOURSE - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250321 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Christine CORMERAIS, conseillère municipale déléguée
DELB_20250322 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - DEROGATION A L'EXERCICE DU DROIT D'OPPOSITION DES PERSONNES A LA COLLECTE DU NUMERO D'IMMATRICULATION - AJOUT DE PRECISIONS.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Augustin BOEUF, adjoint au maire
DELB_20250323 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - DISPOSITIF POUR LE STATIONNEMENT PAYANT SUR LA VOIE PUBLIQUE RELATIF A LA GESTION DES ABONNEMENTS - CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV) - VALIDATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Augustin BOEUF, adjoint au maire
DELB_20250324 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - GRATUITE 100 % ELECTRIQUE ET PERSONNES DETENTRICES D'UNE CARTE MOBILITE INCLUSION MENTION STATIONNEMENT (CMI-S) OU D'UNE CARTE EUROPENNE DE STATIONNEMENT (CES) - MAINTIEN DE LA GRATUITE.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Augustin BOEUF, adjoint au maire
DELB_20250325 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - MAINTENANCE, REHABILITATION ET EXTENSION DES DISPOSITIFS DE SECURITE-SURETE - MARCHE A PROCEDURE FORMALISEE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250326 - SPORT - ANNEES SCOLAIRES 2025-2026, 2026-2027 ET 2027-2028 - ORGANISATION DE LA NATATION SCOLAIRE - EDUCATION NATIONALE - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250327 - SPORT - SAISON SPORTIVE 2025-2026 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250328 - SPORT - MANIFESTATIONS SPORTIVES 2025 - CLUBS SPORTIFS ET NAUTIQUES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250329 - AFFAIRES IMMOBILIERES - SANVIC - 55 RUE BAYARD - ASSOCIATION ARC-EN-CIEL - CRECHE - ACQUISITION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Laurence BESANCENOT, adjointe au maire
DELB_20250330 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - CRECHE EMMI PIKLER A SANVIC - NOUVEL EQUIPEMENT - DENOMINATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Laurence BESANCENOT, adjointe au maire
DELB_20250331 - PETITE ENFANCE ET FAMILLE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Laurence BESANCENOT, adjointe au maire
COMC_20250013 - 22 SEPTEMBRE 2025 : DRAPEAU SUR LA MAIRIE DU HAVRE A L'OCCASION DE LA RECONNAISSANCE OFFICIELLE DE L'ETAT PALESTINIEN PAR LA FRANCE.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire