30 juin 2025

LE HAVRE
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Ordre du jour de la séance du 30-06-2025
DELB_20250196 - APPEL NOMINAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250197 - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250198 - CONSEIL MUNICIPAL - HUIS CLOS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250199 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMO_20250005 - DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ENVOIS AU SOUS PREFET - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMC_20250008 - HOMMAGE A ANNICK FAURY - MINUTE DE SILENCE - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250200 - ASSEMBLEES - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATIONS - MODALITES DE VOTE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250201 - ASSEMBLEES - PORT DE PECHE - CONSEIL PORTUAIRE - REPRESENTANTS DE LA VILLE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250202 - ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - EXERCICE  2025 - MONDE COMBATTANT - DEVOIR DE MEMOIRE - ESPRIT CIVIQUE - ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Bruno LOZANO, conseiller municipal délégué
COMC_20250009 - PROPRETE ET INTERVENTIONS URBAINES - CONDITIONS DE TRAVAIL - ALERTE DES AGENTS - INTERRUPTION DE SEANCE.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250203 - AFFAIRES IMMOBILIERES - REINVENTER LE HAVRE - 42 RUE DU GENERAL FAIDHERBE - HALLE AUX POISSONS - SOCIETES BELLEVILLE ET EH (ENCORE HEUREUX) - BAIL EMPHYTHEOTIQUE ADMINISTRATIF (BEA) - SIGNATURE - AUTORISATION - DELIBERATIONS NUMEROS 20220488 ET 20230178 - RETRAIT.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250204 - AFFAIRES IMMOBILIERES - QUARTIER VALLEE-BEREULT - REQUALIFICATION ILOT DUBUFFET - RUE DE LA VALLEE - ACQUISITION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250205 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - OPERATION BOULEVARD JULES DURAND - TRAVAUX DE DEMOLITION - CONVENTION D'ETUDE - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE (EPFN) - SIGNATURE - AUTORISATION - DELIBERATION N° 20250114 - RETRAIT.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250206 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - REQUALIFICATION DE L'ANCIEN CENTRE EQUESTRE DU MONT-GAILLARD - PLAN DE FINANCEMENT - ADOPTION - CONVENTIONS DE FINANCEMENT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250207 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE RECONSTRUIT - REQUALIFICATION DE LA PLACE DU PERE ARSON ET DE LA RUE DE BRETAGNE - PLAN DE FINANCEMENT - ADOPTION - FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER) - SUBVENTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250208 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU CENTRE-VILLE RECONSTRUIT - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PLACE DU VIEUX MARCHE ET DE SES ABORDS - LOTS NUMEROS 1, 2 ET 3 - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250209 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - CENTRE ANCIEN EST - PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT (PPA) - QUARTIER SAINTE-MARIE / MASSILLON - CONCERTATION PUBLIQUE - PRISE EN COMPTE DES RESULTATS - ADOPTION DU PLAN GUIDE.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250210 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - CENTRE ANCIEN EST - PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT (PPA) - QUARTIER SAINTE-MARIE / MASSILLON - CONVENTION DE PREFIGURATION - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250211 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - ARRET - AVIS.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250212 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - SECTEUR CENTRE RECONSTRUIT - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) - TRAVAUX D'INTERET ARCHITECTURAL (TIA) - CAMPAGNE INCITATIVE - LANCEMENT - AUTORISATION - SUBVENTION - CRITERES D'ATTRIBUTION ET DE MODE DE CALCUL - APPROBATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250213 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - CENTRE ANCIEN ET SECTEUR THIERS-COTY - AIDES INCITATIVES AUX RAVALEMENTS - RUES ARISTIDE BRIAND, GUSTAVE FLAUBERT, LEFEVREVILLE, MASSILLON, REGNARD ET AVENUE RENE COTY - SUBVENTIONS A DES PROPRIETAIRES - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250214 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - RAPPORT D'ACTIVITE FAISANT ETAT DE LA SITUATION DE LA VILLE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE POUR L'ANNEE 2024 - PRESENTATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250215 - VOIRIE ET MOBILITE - PONT DES DOCKS - EXPLOITATION - VILLE DU HAVRE - COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE (GPMFAS) - MODALITES TECHNIQUES ET FINANCIERES - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250216 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE (DSUCS) - RAPPORT DE PRESENTATION CONCERNANT L'ANNEE 2024.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250217 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250218 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - CONTRAT DE VILLE LE HAVRE SEINE METROPOLE - RAPPORT ANNUEL 2024 - AVIS.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250219 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - CONTRAT DE VILLE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE - PROGRAMME 2025 - ADOPTION - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250220 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2025 - DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM) - PLAN DEPARTEMENTAL D'ACTIONS DE SECURITE ROUTIERE (PDASR) - SUBVENTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250221 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS ET COMITES - SUBVENTION -  ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250222 - DEVELOPPEMENT SOCIAL, FAMILLE ET SPORT - GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE (GHH) - MAISON DES FEMMES -  SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Madjid NASSAH, adjoint au maire
DELB_20250223 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - GESTION DE LA TRESORERIE - PLACEMENTS - CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - ARTICLE L. 2122-22 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU HAVRE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250224 - ASSEMBLEES - CONSEIL MUNICIPAL - EXERCICE 2024 - COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) - DEBATS - PRESIDENCE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250225 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2024 - COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Annexe 10
Annexe 11
Annexe 12
Annexe 13
Annexe 14
Annexe 15
Annexe 16
Annexe 17
Annexe 18
Annexe 19
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250226 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2025 - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250227 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2025 - DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250228 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - EXERCICE 2025 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CLOTURE - REVISIONS - CREATION - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250229 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANFEREES (CLECT) - RAPPORTS DU 25 AVRIL 2025 - VALIDATION - APPROBATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250230 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - ANCIEN SYNDICAT MIXTE DU PARC TECHNOLOGIQUE REGIONAL DES PLATEAUX DE SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC - CLOTURE COMPTABLE DEFINITIVE - APUREMENT DU SOLDE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250231 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - HALLE AUX POISSONS - SAS HALLE DE LA MER - TRAVAUX D'AMENAGEMENT - 12 RUE GENERAL FAIDHERBE - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 1 200 000 EUROS - GARANTIE DE LA VILLE 50 % - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250232 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - OPERATION RESIDENCE FLOREAL - SOCIETE LOGEO SEINE - REHABILITATION DE 86 LOGEMENTS - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 6 366 292 EUROS - GARANTIE DE LA VILLE 50 % - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250233 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - OPERATION FOYER ARCHE SAINT CHRISTOPHE - SOCIETE LOGEO SEINE - CONSTUCTION DE 13 LOGEMENTS - RUE ABBE MONTIER AU HAVRE - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 1 282 547 EUROS - GARANTIE DE LA VILLE 50 % - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250234 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - OPERATION RESIDENCE LES TREFILERIES - SOCIETE 3F NORMANVIE - REHABILITATION DE 122 LOGEMENTS - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 1 760 558, 73 EUROS - GARANTIE DE LA VILLE 50 % - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250235 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - CENTRALE D'ACHAT DU SYNDICAT VAL-D'OISE NUMERIQUE - FOCUS NUMERIQUE - CONVENTION - SIGNATURE - ADHESION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250236 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - DIVERS SERVICES - MATERIEL AUDIOVISUEL ET ELECTROMENAGER - ACQUISITION ET MAINTENANCE - VILLE DU HAVRE/COMMUNAUTE URBAINE - APPEL D'OFFRES OUVERT - LANCEMENT - ACCORDS-CADRES - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION  - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250237 - SYSTEME D'INFORMATION ET INNOVATION NUMERIQUE - ACQUISITION DE LICENCES, MAINTENANCE, PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT, DE FORMATION, D'EXPERTISE ET DE DEVELOPPEMENT POUR LA SOLUTION SAP BI - GROUPEMENT DE COMMANDES - VILLE DU HAVRE ET COMMUNAUTE UBRAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250238 - SYSTEME D'INFORMATION ET INNOVATION NUMERIQUE - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES - VILLE DU HAVRE/COMMUNAUTE URBAINE/ CCAS/VILLES D' ANGERVILLE-L'ORCHER/EPOUVILLE/FONTAINE-LA-MALLET/HARFLEUR/NOTRE-DAME-DU-BEC/OCTEVILLE-SUR-MER/SAINTE-ADRESSE/SAINT-MARTIN-DU-BEC/SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250239 - SYSTEME D'INFORMATION ET INNOVATION NUMERIQUE - ACQUISITION DE LICENCES ET SERVICES ASSOCIES - VILLE DU HAVRE/COMMUNAUTE URBAINE/CCAS/VILLES D'ANGERVILLE-L'ORCHER/EPOUVILLE/FONTAINE-LA-MALLET/HARFLEUR/NOTRE-DAME-DU-BEC/OCTEVILLE-SUR-MER/SAINTE-ADRESSE/SAINT-MARTIN-DU-BEC/SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250240 - VOIRIE ET MOBILITE - FOURNITURE DE BANCS ET D'ASSISES POUR LE DOMAINE PUBLIC - ACCORD-CADRE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250241 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - RELOCALISATION DU PATRIMOINE MARITIME - CONVENTION DE MANDAT DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250242 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - STRUCTURES CULTURELLES - SUBVENTION D'AIDE AUX PROJETS - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250243 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250244 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - LIRE A LA PLAGE EDITION 2025 - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250245 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - LICENCE DE REUTILISATION COMMERCIALE DE DOCUMENTS ET METADONNEES - BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE (BNF) - CONTRAT DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250246 - MAGIC MIRRORS ET EVENEMENTIEL - EXERCICE 2025 - FESTIVAL NUITS SUSPENDUES - PARTENARIATS - MECENAT - SUBVENTIONS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250247 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) CAFES CULTURES - CONTRIBUTION - AUTORISATION - REPRESENTANTS - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250248 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - CONTRAT DE FILIERE ARTS VISUELS - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250249 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - FORT DE TOURNEVILLE - RESIDENCE DE CREATION LITTERATURE POUR JEUNES AUTEURS OU AUTRICES A MEDELLIN EN COLOMBIE - CREATION 2025 - APPEL A PROJETS - BOURSE - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250250 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2025 - EVENEMENT AUTOUR DE L'IMAGE « LES REVELATIONS » - PARTENARIAT - MECENAT - SUBVENTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Wasil ECHCHENNA, conseiller municipal délégué
DELB_20250251 - VOIRIE ET MOBILITE - FOURNITURE DE PRODUITS DE SIGNALISATION ROUTIERE VERTICALE - VILLE DU HAVRE ET COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Augustin BOEUF, adjoint au maire
DELB_20250252 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - MISE EN FOURRIERE DE VEHICULES, ENLEVEMENT ET DESTRUCTION D'EPAVES - TRAITEMENT DES VEHICULES RESTANT EN FOURRIERE OU A L'ETAT DE DECHETS - RECOUVREMENT DES FRAIS DE FOURRIERE - TARIFS - FIXATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250253 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - LUTTE CONTRE LES NUISANCES, LES INCIVILITES ET LES ACTES DE DELINQUANCE - VILLE DU HAVRE, POLICE NATIONALE ET ADOMA - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250254 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - OBSERVATION DE L'ORGANISATION ET DU FONCTIONNEMENT DE LA POLICE MUNICPALE DU HAVRE - STAGE DE TROIS AGENTS - VILLE DE PORT-BOUET EN COTE D'IVOIRE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250255 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GYMNASE EDOUARD VAILLANT A CAUCRIAUVILLE - DECONSTRUCTION DU GYMNASE ACTUEL ET RECONSTRUCTION D'UN DEMI-TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE SUR LE SITE DU STADE LADOUMEGUE - PLAN DE FINANCEMENT - ADOPTION - CONVENTIONS DE FINANCEMENT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250256 - SPORT - EXERCICES 2025 ET SUIVANTS - TARIFS DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX ET DES ACTIVITES QUI Y SONT PRATIQUEES - MODIFICATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250257 - SPORT - SAISONS SPORTIVES 2024/2025 ET 2025/2026 - CLUBS SPORTIFS DE HAUT-NIVEAU - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AVENANT - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250258 - SPORT - SAISON SPORTIVE 2025/2026 - CLUBS DE FOOTBALL HAVRAIS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025/2026 - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250259 - SPORT - SAISON 2025 - CLUBS NAUTIQUES - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT 2025 - ATTRIBUTION - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250260 - SPORT - ASSOCIATION DES SECOURISTES FRANCAIS CROIX BLANCHE LE HAVRE SEINE METROPOLE - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250261 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION D'ORGANISATION DES FESTIVITES DE LA FOIRE SAINT-MICHEL DU HAVRE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Laëtitia DE SAINT NICOLAS, adjointe au maire
DELB_20250262 - AFFAIRES IMMOBILIERES - GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE (GPFMAS) - HANGAR 1 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE N° 07 051 - AVENANT N° 4  - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250263 - BATIMENTS - CATHEDRALE NOTRE-DAME - TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA SACRISTIE ET DU CHEVET - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250264 - PETITE ENFANCE ET FAMILLE - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS PETITE ENFANCE - MODIFICATION - APPROBATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Laurence BESANCENOT, adjointe au maire
DELB_20250265 - PETITE ENFANCE ET FAMILLE - EXERCICE 2025 - MUNICIPALISATION DE LA CRECHE ASSOCIATIVE ARC-EN-CIEL SITUEE RUE BAYARD A SANVIC - CONVENTION - AVENANT N° 2 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Laurence BESANCENOT, adjointe au maire
DELB_20250266 - RESSOURCES HUMAINES - SERVICE ADMINISTRATIF ET FINANCIER - EMPLOIS PERMANENTS - CREATION - TRANSFORMATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250267 - RESSOURCES HUMAINES - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - DEVELOPPEMENT SOCIAL, FAMILLE ET SPORT - SURVEILLANTS DE CANTINE - REFERENTS TEMPS MERIDIEN - PERSONNEL DES ECOLES - LECTURE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - MUSEUM - CONTRAT DE PROJET - EMPLOIS SAISONNIERS ET TEMPORAIRES - CREATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250268 - RESSOURCES HUMAINES - MUNICIPALISATION DE LA CRECHE ASSOCIATIVE ARC-EN-CIEL SITUEE RUE BAYARD A SANVIC - EMPLOIS PERMANENTS - CREATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250269 - RESSOURCES HUMAINES - MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AUPRES DE L'ASSOCIATION ARC-EN-CIEL - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250270 - RESSOURCES HUMAINES - MISE A DISPOSITION DE CINQ AGENTS DE LA VILLE DU HAVRE AUPRES DU COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET DES LOISIRS (COSL) - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250271 - RESSOURCES HUMAINES - FRAIS DE PERSONNEL DU COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET DES LOISIRS (COSL) DE LA VILLE DU HAVRE - CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DU HAVRE ET LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250272 - RESSOURCES HUMAINES - ACTUALISATION DES MODALITES D'EXERCICE DU TEMPS PARTIEL - DEFINITION - FIXATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250273 - RESSOURCES HUMAINES - REGIME INDEMNITAIRE - INDEMNITE DE SUJETIONS POUR ACTIVITES DANGEREUSES, INCOMMODES, INSALUBRES OU SALISSANTES (ISADIIS) - CATEGORIE B - CATEGORIE A DE LA FILIERE MEDICO-SOCIALE - INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS) - MODIFICATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250274 - RESSOURCES HUMAINES - CONTRATS ADULTES-RELAIS - CONTRATS UNIQUES D'INSERTION-PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (CUI-PEC) - PRIME ANUELLE - VERSEMENT - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250275 - RESSOURCES HUMAINES - DEPLACEMENTS A L'ETRANGER - REMBOURSEMENTS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250276 - RESSOURCES HUMAINES - HYGIENE ET SECURITE DU TRAVAIL - APPRENTIS MINEURS - DEROGATION AUX REGLES D'AFFECTATION DE TRAVAUX DANGEREUX - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250277 - RESSOURCES HUMAINES - STAGES REALISES EN MAIRIE - STAGIAIRES GRATIFIES ET NON GRATIFIES - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250278 - RESSOURCES HUMAINES - FONDS EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE - PREFECTURE DE LA REGION NORMANDIE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250279 - ADMINISTATION GENERALE ET COORDINATION - ACCES DES AGENTS DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC  (GIP) DU CONTRAT DE VILLE LE HAVRE SEINE METROPOLE AU RESTAURANT MUNICIPAL DE LA VILLE DU HAVRE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250280 - RELATIONS INTERNATIONALES - VILLES DU HAVRE ET DE VENISE EN ITALIE - ACCORD DE JUMELAGE - LETTRE D'INTENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Caroline LECLERCQ, adjointe au maire
COMC_20250010 - ECOLE MATERNELLE DU MONT LECOMTE : JEUX DE LA COUR D'ECOLE - ENGAGEMENT CONTRE LA PEINE DE MORT : CHOIX DU MONUMENT (RETOUR SUR LE VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2025) - QUESTIONS DIVERSES.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire