CM

23 mai 2024

Le Malesherbois 11 délibérations

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Finances & Budget 6 délibérations
24

Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de l'Association des Petites Villes de France

24

Adoption des tarifs trimestriels de l'Ecole Municipale de Musique pour l'année scolaire 2024 / 2025

24

Subvention d'équipement à l'association "Malesherbes Danse Moderne" au titre de l'année 2024

24

Subvention d'équipement à l'association "Comité des Fêtes de Manchecourt" au titre de l'année 2024

24

Subventions de fonctionnement complémentaires aux associations du Malesherbois au titre de l'année 2024

24

Accord pour une garantie demprunt à LogemLoiret - Réhabilitation de 70 logements avenue Jean Cocteau à Malesherbes - 45330 Le Malesherbois

Autres decisions 2 délibérations
24

Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

24

Désignation du secrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Délibération portant sur l'arrêt du projet des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables sur le territoire communal

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Modification du règlement intérieur de l'Ecole Municipale de Musique

Social & Santé 1 délibération
24

Repas des aînés — Modification des modalités daccès - Abaissement de lâge minimal

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