Conseil municipal du 2024-05-23

Le Malesherbois 23 mai 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative - Délibération portant sur l'arrêt du projet des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables sur le ter - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde - Modification du règlement intérieur de l'Ecole Municipale de Musique - Adoption des tarifs trimestriels de l'Ecole Municipale de Musique pour l'année scolaire 2024 / 2025 - Subvention d'équipement à l'association "Malesherbes Danse Moderne" au titre de l'année 2024 - Subvention d'équipement à l'association "Comité des Fêtes de Manchecourt" au titre de l'année 2024 - Repas des aînés - Modification des modalités d'accès - Abaissement de l'âge minimal - Subventions de fonctionnement complémentaires aux associations du Malesherbois au titre de l'année 2024 - Accord pour une garantie d'emprunt à LogemLoiret - Réhabilitation de 70 logements avenue Jean Cocteau à Malesherbes - 45 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
24

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des Petites Villes de France

24

Adoption des tarifs trimestriels de l'Ecole Municipale de Musique pour l'année scolaire 2024 / 2025

24

Subvention d'équipement à l'association "Malesherbes Danse Moderne" au titre de l'année 2024

24

Subvention d'équipement à l'association "Comité des Fêtes de Manchecourt" au titre de l'année 2024

24

Subventions de fonctionnement complémentaires aux associations du Malesherbois au titre de l'année 2024

24

Accord pour une garantie d'emprunt à LogemLoiret - Réhabilitation de 70 logements avenue Jean Cocteau à Malesherbes - 45330 Le Malesherbois

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

24

Désignation du secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Délibération portant sur l'arrêt du projet des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables sur le territoire communal

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Modification du règlement intérieur de l'Ecole Municipale de Musique

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Repas des aînés — Modification des modalités d'accès - Abaissement de l'âge minimal

WEB recia:2024:16547:2024-05-23
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