Conseil municipal du 2024-06-25

Repas des aînés — Prix du repas pour les conjoints ou amis et distribution de colis

Transfert de la compétence IRVE au Département du Loiret

Acceptation du legs avec charges de Madame Annie RIBERT

Désaffectation suivie du déclassement du bien sis 1 rue du Capitaine Lelièvre - Malesherbes - 45330 Le Malesherbois

Désignation du secrétaire de séance

Dissolution du Syndicat à Vocation Unique de Manchecourt-Ramoulu à la suite de la reprise de la compétence eau potable par la Communauté de Communes du Pithiverais

Admission en non — valeur et annulation de dettes - Budget annexe de l'eau

Décision modificative n° 2024/03 — Ajustement d'emprunt - Budget annexe de l'eau

Décision modificative n° 2024/02 — Régularisation d'un amortissement émis à tort - Budget annexe de l'eau

Décision modificative n° 2024/01 — Apurement C/2031 - Budget annexe de l'eau

Subvention d'équipement à l'association "Arc-en-Ciel" au titre de l'année 2024

Subvention d'équipement à l'association "Tennis Club Malesherbois" au titre de l'année 2024

Subvention d'équipement à l'association "Comité des Fêtes de Coudray" au titre de l'année 2024

Admission en non — valeur et annulation de dettes - Budget principal

Placement d'une famille dans un logement d'urgence - Dérogation au règlement intérieur de l'hébergement d'urgence sociale et du logement temporaire

Modification de la délibération n° 24 — 02-FIN-14 - Adoption des modalités de financement des travaux de réfection du quartier du Parquet à Malesherbes - Le Malesherbois