Conseil municipal du 2024-04-11

Le Malesherbois 11 avril 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

10

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Affectation des résultats - Exercice 2023 - Budget annexe de l'eau - Affectation des résultats - Exercice 2023 - Budget principal - Adoption du compte de gestion 2023 - Budget annexe de l'eau - Adoption du compte de gestion 2023 - Budget principal - Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe de l'eau - Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal - Adoption du budget primitif 2024 - Budget annexe de l'eau - Adoption du budget primitif 2024 - Budget principal - Désignation du secrétaire de séance - Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l'achat d'énergie (gaz et électricité) ainsi que de presta - Cession par la commune "Le Malesherbois" du bien sis au 1 rue du Capitaine Lelièvre à Malesherbes - 45330 Le Malesherboi - Vote des taux des impôts directs locaux 2024 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières effectuées sur le territoire du Malesherbois - Année 2023

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
24

Affectation des résultats — Exercice 2023 - Budget annexe de l'eau

24

Affectation des résultats — Exercice 2023 - Budget principal

24

Adoption du compte de gestion 2023 — Budget annexe de l'eau

24

Adoption du compte de gestion 2023 — Budget principal

24

Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe de l'eau

24

Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal

24

Adoption du budget primitif 2024 — Budget annexe de l'eau

24

Adoption du budget primitif 2024 — Budget principal

24

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

24

Bilan des cessions et acquisitions immobilières effectuées sur le territoire du Malesherbois - Année 2023

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Désignation du secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l'achat d'énergie (gaz et électricité) ainsi que de prestations associées et approbation de la convention constitutive

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Cession par la commune "Le Malesherbois" du bien sis au 1 rue du Capitaine Lelièvre à Malesherbes - 45330 Le Malesherbois

WEB recia:2024:16547:2024-04-11
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