CM

11 avril 2024

Le Malesherbois 13 délibérations

13

délibérations

10

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Finances & Budget 10 délibérations
24

Affectation des résultats — Exercice 2023 - Budget annexe de leau

24

Affectation des résultats — Exercice 2023 - Budget principal

24

Adoption du compte de gestion 2023 — Budget annexe de leau

24

Adoption du compte de gestion 2023 — Budget principal

24

Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe de leau

24

Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal

24

Adoption du budget primitif 2024 — Budget annexe de leau

24

Adoption du budget primitif 2024 — Budget principal

24

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

24

Bilan des cessions et acquisitions immobilières effectuées sur le territoire du Malesherbois - Année 2023

Autres decisions 1 délibération
24

Désignation du secrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour lachat d'énergie (gaz et électricité) ainsi que de prestations associées et approbation de la convention constitutive

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Cession par la commune "Le Malesherbois" du bien s'is au 1 rue du C'apitaine L'elièvre à Malesherbes - 45330 Le Malesherbois

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