Conseil municipal du 2024-05-23

Le Malesherbois 23 mai 2024 11 délibérations
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11

délibérations

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Finances & Budget

3

Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative - Délibération portant sur l'arrêt du projet des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables sur le ter - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde - Modification du règlement intérieur de l'Ecole Municipale de Musique - Adoption des tarifs trimestriels de l'Ecole Municipale de Musique pour l'année scolaire 2024 / 2025 - Subvention d'équipement à l'association "Malesherbes Danse Moderne" au titre de l'année 2024 - Subvention d'équipement à l'association "Comité des Fêtes de Manchecourt" au titre de l'année 2024 - Repas des aînés - Modification des modalités d'accès - Abaissement de l'âge minimal - Subventions de fonctionnement complémentaires aux associations du Malesherbois au titre de l'année 2024 - Accord pour une garantie d'emprunt à LogemLoiret - Réhabilitation de 70 logements avenue Jean Cocteau à Malesherbes - 45 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des Petites Villes de France

24

Subvention d'équipement à l'association "Malesherbes Danse Moderne" au titre de l'année 2024

24

Subvention d'équipement à l'association "Comité des Fêtes de Manchecourt" au titre de l'année 2024

24

Subventions de fonctionnement complémentaires aux associations du Malesherbois au titre de l'année 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
24

Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

24

Repas des aînés — Modification des modalités d'accès - Abaissement de l'âge minimal

24

Désignation du secrétaire de séance

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Délibération portant sur l'arrêt du projet des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables sur le territoire communal

24

Accord pour une garantie d'emprunt à LogemLoiret - Réhabilitation de 70 logements avenue Jean Cocteau à Malesherbes - 45330 Le Malesherbois

🛡️ Sécurité 2 délibérations
24

Modification du règlement intérieur de l'Ecole Municipale de Musique

24

Adoption des tarifs trimestriels de l'Ecole Municipale de Musique pour l'année scolaire 2024 / 2025

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