26 mars 2024
11
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Acquisition d'une Licence IV
Subventions de fonctionnement aux associations du Malesherbois au titre de l'année 2024
D'ébat d'orientation budgétaire 2024
Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée 190 A n° 0024 et classement dans le domaine public communal - Commune déléguée de Mainvilliers
Autorisation de signature de lavenant n° 1 au marché n° 22P02M - Mission de maîtrise duvre pour l'aménagement d'une maison de santé
Convention de partenariat avec le Département du Loiret relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des CEE
Servitude de passage sur la parcelle cadastrée 190 A n° 0043 pour l'implantation d'un nouvelle canalisation d'eau potable permettant linterconnexion du forage de Mainvilliers avec les châteaux deau
Retrait de la commune de Bordeaux — en-Gâtinais de la CCPG au 1er janvier 2025
Autorisation préalable de mise en location - Périmètre et gestion
Désignation du secrétaire de séance
Acceptation de dons mobiliers pour les logements durgence
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