11 avril 2024
13
délibérations
5
Environnement
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Affectation des résultats — Exercice 2023 - Budget annexe de leau
Adoption du compte de gestion 2023 — Budget annexe de leau
Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe de leau
Adoption du budget primitif 2024 — Budget annexe de leau
Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour lachat d'énergie (gaz et électricité) ainsi que de prestations associées et approbation de la convention constitutive
Affectation des résultats — Exercice 2023 - Budget principal
Adoption du compte de gestion 2023 — Budget principal
Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal
Adoption du budget primitif 2024 — Budget principal
Désignation du secrétaire de séance
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Cession par la commune "Le Malesherbois" du bien s'is au 1 rue du C'apitaine L'elièvre à Malesherbes - 45330 Le Malesherbois
Bilan des cessions et acquisitions immobilières effectuées sur le territoire du Malesherbois - Année 2023
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