Conseil municipal du 2024-04-11

Le Malesherbois 11 avril 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Environnement

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Affectation des résultats - Exercice 2023 - Budget annexe de l'eau - Affectation des résultats - Exercice 2023 - Budget principal - Adoption du compte de gestion 2023 - Budget annexe de l'eau - Adoption du compte de gestion 2023 - Budget principal - Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe de l'eau - Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal - Adoption du budget primitif 2024 - Budget annexe de l'eau - Adoption du budget primitif 2024 - Budget principal - Désignation du secrétaire de séance - Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l'achat d'énergie (gaz et électricité) ainsi que de presta - Cession par la commune "Le Malesherbois" du bien sis au 1 rue du Capitaine Lelièvre à Malesherbes - 45330 Le Malesherboi - Vote des taux des impôts directs locaux 2024 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières effectuées sur le territoire du Malesherbois - Année 2023

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Délibérations (13)

🌱 Environnement 5 délibérations
24

Affectation des résultats — Exercice 2023 - Budget annexe de l'eau

24

Adoption du compte de gestion 2023 — Budget annexe de l'eau

24

Approbation du compte administratif 2024 - Budget annexe de l'eau

24

Adoption du budget primitif 2024 — Budget annexe de l'eau

24

Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l'achat d'énergie (gaz et électricité) ainsi que de prestations associées et approbation de la convention constitutive

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Affectation des résultats — Exercice 2023 - Budget principal

24

Adoption du compte de gestion 2023 — Budget principal

24

Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal

24

Adoption du budget primitif 2024 — Budget principal

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Désignation du secrétaire de séance

24

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Cession par la commune "Le Malesherbois" du bien sis au 1 rue du Capitaine Lelièvre à Malesherbes - 45330 Le Malesherbois

24

Bilan des cessions et acquisitions immobilières effectuées sur le territoire du Malesherbois - Année 2023

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