Conseil municipal du 2017-12-15
21
délibérations
5
Finances & Budget
5
Vie associative
4
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Subventions aux associations locales - Année 2018
Subvention au C.C.A.S. - Année 2018
Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours-Ecole élémentaire du Val Roger - Année scolaires 2017/2018
Participation au financement des classes des séjours Monnet/Moulin - Année scolaires 2017/2018
Budget Primitif - Année 2018
Convention avec l'association "A.P.P.E.P.T."
Convention avec l'association "A.J.E."
Convention avec l'association "O.M.S."
Convention avec l'association "R.A.P."
Convention avec l'association "Un Temps pour Vivre"
Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours-Ecole élémentaire Marbeau - Année scolaires 2017/2018
Saisine du Syndicat d'Action Foncière du Val-de-Marne SAF94) pour l'acquisition d'un bien, sis 38 avenue du Tramway et 7 avenue Georges Foureau (lot 6)
Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune du Plessis-Trévise entre la ville et GRDF
Convention de mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la présentation moyenne échelle des ouvrages de gaz naturel avec GRDF
SAF 94 — Approbation de l'adhésion de GPSEA
SAF 94 — Désignation d'un délégué suppléant
Salon des Métiers d'Art 2018/approbation des modalités d'organisation et fixation des droits de place
Garantie d'emprunt au profit de la société Plurial Novilla/l'Effort Rémois pour la construction de 27 logements sis 2 à 6 avenue Jean Charcot et 9 à 13 avenue du Général de Gaulle
Cession d'un véhicule
Convention avec l'association "Amicale du Personnel Communal"
Charte locale de prévention des impayés de loyer et des expulsions
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