CM

15 décembre 2017

Le Plessis-Trévise 21 délibérations

21

délibérations

5

Finances & Budget

5

Vie associative

4

Autres decisions

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Délibérations (21)

Finances & Budget 5 délibérations
2017

Subventions aux associations locales - Année 2018

2017

Subvention au C.C.A.S. - Année 2018

2017

Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours-Ecole élémentaire du Val Roger - Année scolaires 2017/2018

2017

Participation au financement des classes des séjours Monnet/Moulin - Année scolaires 2017/2018

2017

Budget Primitif - Année 2018

Vie associative 5 délibérations
2017

Convention avec l'association "A.P.P.E.P.T."

2017

Convention avec l'association "A.J.E."

2017

Convention avec l'association "O.M.S."

2017

Convention avec l'association "R.A.P."

2017

Convention avec l'association "Un Temps pour Vivre"

Autres decisions 4 délibérations
2017

SAF 94 — Approbation de ladhésion de GPSEA

2017

SAF 94 — Désignation d'un délégué suppléant

2017

Salon des Métiers dArt 2018/approbation des modalités d'organisation et fixation des droits de place

2017

Convention de mise à disposition des d'onnées n'umériques géo-référencées relatives à la présentation moyenne échelle des ouvrages de gaz n'aturel avec GRDF

Environnement 2 délibérations
2017

Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours-Ecole élémentaire Marbeau - Année scolaires 2017/2018

2017

Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune du Plessis-Trévise entre la ville et GRDF

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Garantie demprunt au profit de la société Plurial Novilla/lEffort Rémois pour la construction de 27 logements sis 2 à 6 avenue Jean Charcot et 9 à 13 avenue du Général de Gaulle

2017

Cession d'un véhicule

Ressources humaines 1 délibération
2017

Convention avec l'association "Amicale du Personnel Communal"

Transport & Mobilité 1 délibération
2017

Saisine du Syndicat dAction Foncière du Val-de-Marne SAF94) pour l'acquisition d'un bien, sis 38 avenue du Tramway et 7 avenue Georges Foureau (lot 6)

Social & Santé 1 délibération
2017

Charte locale de prévention des impayés de l'oyer et des expulsions

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