Conseil municipal du 2017-12-15

Le Plessis-Trévise 15 décembre 2017 21 délibérations
Document source

21

délibérations

5

Finances & Budget

5

Vie associative

4

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - SAF 94 - Approbation de l'adhésion de GPSEA - SAF 94 - Désignation d'un délégué suppléant - Subventions aux associations locales - Année 2018 - Convention avec l'association "A.P.P.E.P.T." - Convention avec l'association "A.J.E." - Convention avec l'association "O.M.S." - Convention avec l'association "R.A.P." - Convention avec l'association "Un Temps pour Vivre" - Convention avec l'association "Amicale du Personnel Communal" - Subvention au C.C.A.S. - Année 2018 - Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours-Ecole élémentaire du Val Roger - A - Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours-Ecole élémentaire Marbeau - Année - Participation au financement des classes des séjours Monnet/Moulin - Année scolaires 2017/2018 - Budget Primitif - Année 2018 - Garantie d'emprunt au profit de la société Plurial Novilla/l'Effort Rémois pour la construction de 27 logements sis 2 à - Cession d'un véhicule - Salon des Métiers d'Art 2018/approbation des modalités d'organisation et fixation des droits de place - Saisine du Syndicat d'Action Foncière du Val-de-Marne SAF94) pour l'acquisition d'un bien, sis 38 avenue du Tramway et 7 - Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune du P - Convention de mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la présentation moyenne échelle des

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2017

Subventions aux associations locales - Année 2018

2017

Subvention au C.C.A.S. - Année 2018

2017

Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours-Ecole élémentaire du Val Roger - Année scolaires 2017/2018

2017

Participation au financement des classes des séjours Monnet/Moulin - Année scolaires 2017/2018

2017

Budget Primitif - Année 2018

🤝 Vie associative 5 délibérations
2017

Convention avec l'association "A.P.P.E.P.T."

2017

Convention avec l'association "A.J.E."

2017

Convention avec l'association "O.M.S."

2017

Convention avec l'association "R.A.P."

2017

Convention avec l'association "Un Temps pour Vivre"

🌱 Environnement 4 délibérations
2017

Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours-Ecole élémentaire Marbeau - Année scolaires 2017/2018

2017

Saisine du Syndicat d'Action Foncière du Val-de-Marne SAF94) pour l'acquisition d'un bien, sis 38 avenue du Tramway et 7 avenue Georges Foureau (lot 6)

2017

Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune du Plessis-Trévise entre la ville et GRDF

2017

Convention de mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la présentation moyenne échelle des ouvrages de gaz naturel avec GRDF

📄 Autres decisions 3 délibérations
2017

SAF 94 — Approbation de l'adhésion de GPSEA

2017

SAF 94 — Désignation d'un délégué suppléant

2017

Salon des Métiers d'Art 2018/approbation des modalités d'organisation et fixation des droits de place

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Garantie d'emprunt au profit de la société Plurial Novilla/l'Effort Rémois pour la construction de 27 logements sis 2 à 6 avenue Jean Charcot et 9 à 13 avenue du Général de Gaulle

2017

Cession d'un véhicule

👥 Ressources humaines 1 délibération
2017

Convention avec l'association "Amicale du Personnel Communal"

❤️ Social & Santé 1 délibération
2017

Charte locale de prévention des impayés de loyer et des expulsions

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