15 décembre 2017
21
délibérations
5
Finances & Budget
5
Vie associative
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Subventions aux associations locales - Année 2018
Subvention au C.C.A.S. - Année 2018
Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours-Ecole élémentaire du Val Roger - Année scolaires 2017/2018
Participation au financement des classes des séjours Monnet/Moulin - Année scolaires 2017/2018
Budget Primitif - Année 2018
Convention avec l'association "A.P.P.E.P.T."
Convention avec l'association "A.J.E."
Convention avec l'association "O.M.S."
Convention avec l'association "R.A.P."
Convention avec l'association "Un Temps pour Vivre"
SAF 94 — Approbation de ladhésion de GPSEA
SAF 94 — Désignation d'un délégué suppléant
Salon des Métiers dArt 2018/approbation des modalités d'organisation et fixation des droits de place
Convention de mise à disposition des d'onnées n'umériques géo-référencées relatives à la présentation moyenne échelle des ouvrages de gaz n'aturel avec GRDF
Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours-Ecole élémentaire Marbeau - Année scolaires 2017/2018
Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune du Plessis-Trévise entre la ville et GRDF
Garantie demprunt au profit de la société Plurial Novilla/lEffort Rémois pour la construction de 27 logements sis 2 à 6 avenue Jean Charcot et 9 à 13 avenue du Général de Gaulle
Cession d'un véhicule
Convention avec l'association "Amicale du Personnel Communal"
Saisine du Syndicat dAction Foncière du Val-de-Marne SAF94) pour l'acquisition d'un bien, sis 38 avenue du Tramway et 7 avenue Georges Foureau (lot 6)
Charte locale de prévention des impayés de l'oyer et des expulsions
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