CM

20 décembre 2018

Le Plessis-Trévise 23 délibérations

23

délibérations

7

Finances & Budget

5

Vie associative

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Finances & Budget 7 délibérations
2018

Subventions aux associations locales - Année 2019

2018

Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours / Ecole élémentaire Marie-Louise et Marcel Salmon - Année scolaire 2018/2019

2018

Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours / Ecole élémentaire Monnet/Moulin - Année scolaire 2018/2019

2018

Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours / Ecole élémentaire Val Roger - Année scolaire 2018/2019

2018

Budget primitif - Année 2019

2018

Garantie demprunt au profit de la Société Coopérer pour Habiter pour les résidences Apollinaire, Baptiste et Garance

2018

Garantie demprunt au profit de la communauté Emmaüs du Plessis-Trévise

Vie associative 5 délibérations
2018

Convention avec l'association A.J.E

2018

Convention avec l'association A.P.P.E.P.T

2018

Convention avec l'association O.M.S

2018

Convention avec l'association R.A.P

2018

Convention avec l'association Un temps pour Vivre

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2018

Acquisition et classement dans le domaine public communal d'une emprise de voirie sise "Résidence de la Maréchale Saint-Martin" parcelle AE 695

2018

Avis de la commune sur le projet de vente de 22 logements, sis 24 avenue des Mousquetaires à la société Immobilière 3F

2018

Acquisition amiable d'une parcelle bâtie sise 28 avenue du Général de Gaulle cadastrée AD 202, d'une superficie de 501 m²

Environnement 2 délibérations
2018

Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours / Ecole élémentaire Marbeau - Année scolaire 2018/2019

2018

Modification du tableau des emplois

Autres decisions 2 délibérations
2018

Ouverture des commerces de détail : dérogations au repos dominical

2018

Dénomination d'un rond-point

Ressources humaines 1 délibération
2018

Convention avec l'association Amicale du personnel communal

Social & Santé 1 délibération
2018

Subvention au CCAS - Année 2019

Transport & Mobilité 1 délibération
2018

Approbation de la convention de concession de places de stationnement au sein du parking de lHôtel de Ville

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2018

Dénomination d'un espace vert

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