CM

1 avril 2019

Le Plessis-Trévise 17 délibérations

17

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux - Fixation du taux des taxes foncières et d'habitation - Année 2019 - Exploitation du marché - Actualisation des tarifs et de la redevance applicable à compter du 1er mai 2019 - GRDF - Redevance d'occupation du domaine public et redevance d'occupation du domaine public provisoire - Années 2017-201 - Demande de subvention pour un aménagement cyclable inscrit au Schéma Départemental des Itinéraires Cyclables / Conseil D - Demande de subvention au titre des Equipements sportifs de proximité / Conseil Régional - Demande de subvention dans le cadre du "Bouclier de protection" / Conseil Régional - Contrat Enfance et Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne 2018-2021 - Prise en charge par la Commune des frais de destruction des nids de frelons asiatiques - Permanence spécialisée pour l'accueil des femmes victimes de violences conjugales - Convention avec l'association départ - Requalification de l'avenue des Tourelles / convention de maîtrise d'ouvrage unique avec GPSEA et la commune de Villiers - Approbation de l'adhésion de l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre au SAF 94 - Saisine du Syndicat d'Action Foncière du Val-de-Marne (SAF94) pour l'acquisition d'un bien sis 4 avenue Georges Foureau - Avis sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement 3 avenue Georges Foureau avec le Plan Local d'Urban - Recrutement d'un étudiant doctorant dans le cadre d'une convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE) - Fixation du montant de la prime annuelle 2019 - Consultation électorale du 26 mai 2019 : fixation du montant de l'indemnité forfaitaire pour élections
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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2019

Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux

2019

Prise en charge par la Commune des frais de destruction des nids de frelons asiatiques

2019

Requalification de lavenue des Tourelles / convention de maîtrise douvrage unique avec GPSEA et la commune de Villiers-sur Marne

2019

Approbation de ladhésion de létablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre au SAF 94

2019

Fixation du montant de la prime annuelle 2019

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

Fixation du taux des taxes foncières et dhabitation - Année 2019

2019

Exploitation du marché — Actualisation des tarifs et de la redevance applicable à compter du 1er mai 2019

2019

GRDF — Redevance doccupation du domaine public et redevance doccupation du domaine public provisoire - Années 2017-2018

2019

D'emande de subvention d'ans le c'adre du "Bouclier de protection" / Conseil Régional

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2019

Permanence spécialisée pour laccueil des femmes victimes de violences conjugales - Convention avec l'association départementale Tremplin 94 SOS Femmes et les communes de La Queue-en-Brie, Ormesson-su

2019

Recrutement d'un étudiant doctorant dans le cadre d'une convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE)

🌱 Environnement 2 délibérations
2019

Saisine du Syndicat dAction Foncière du Val-de-Marne (SAF94) pour lacquisition d'un bien sis 4 avenue Georges Foureau

2019

Avis sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement 3 avenue Georges Foureau avec le Plan Local d'Urbanisme

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019

D'emande de subvention pour un aménagement cyclable inscrit au Schéma Départemental d'es Itinéraires Cyclables / Conseil Départemental

Sport 1 délibération
2019

D'emande de subvention au titre d'es Equipements sportifs de proximité / Conseil Régional

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2019

Contrat Enfance et Jeunesse avec la Caisse dAllocations Familiales du Val-de-Marne 2018-2021

🏛️ Administration 1 délibération
2019

Consultation électorale du 26 mai 2019 : fixation du montant de lindemnité forfaitaire pour élections

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