CM

24 juin 2019

Le Plessis-Trévise 23 délibérations

23

délibérations

7

Sport

5

Finances & Budget

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

23 délibérations - GPSEA / Convention de mise à disposition des données du Système d'Information Géographique Territorial - Compte de gestion – Exercice 2018 - Compte Administratif - Exercice 2018 - Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France – Rapport d’utilisation 2018 - Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale - Rapport d'utilisation 2018 - Subvention complémentaire au CCAS - Année 2019 - Décision modificative n°1 - Exercice 2019 - Restauration scolaire et municipale - participation des familles et du personnel communal - année scolaire 2019/2020 - Centres de loisirs - participation des familles - année scolaire 2019/2020 - Accueils périscolaires - participation des familles - année scolaire 2019/2020 - GRDF - Redevance d'occupation du domaine public et redevance d'occupation du domaine public provisoire - Année 2019 - Demande de subvention dans le cadre du "Bouclier de protection" / Convention avec le Conseil Régional - Demande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proxim - Demande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proxim - Demande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proxim - Demande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proxim - Demande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation lourde d’équipements multisports de proxim - Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique d'électricité sur la commune du Pl - Concession du marché d'approvisionnement / Rapports d'activité 2013-2014-2015-2016-2017 - Convention de mise à disposition d'installations sportives communales avec l'association " Tennis-Club du Plessis-Trévis
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Délibérations (23)

Sport 7 délibérations
2019

D'emande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation l'ourde d’équipements multisports de proximité d'estinés à la pratique sportive d'es j'eunes hors association / Création d’un

2019

D'emande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation l'ourde d’équipements multisports de proximité d'estinés à la pratique sportive d'es j'eunes hors association / Création d’un

2019

D'emande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation l'ourde d’équipements multisports de proximité d'estinés à la pratique sportive d'es j'eunes hors association / Modernisation

2019

D'emande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation l'ourde d’équipements multisports de proximité d'estinés à la pratique sportive d'es j'eunes hors association / création d’un

2019

D'emande de subvention départementale au titre de la création ou la rénovation l'ourde d’équipements multisports de proximité d'estinés à la pratique sportive d'es j'eunes hors association / Création d’un

2019

C'onvention de mise à d'isposition d'installations sportives c'ommunales avec l'association " Tennis-Club du Plessis-Trévise"

2019

Avenant n°10 à la convention de mise à disposition des installations sportives avec l'association "Aqua Club Plesséen" modifiant le montant de la redevance 2018/2019

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2019

Compte de gestion – Exercice 2018

2019

Compte Administratif — Exercice 2018

2019

Décision modificative n°1 — Exercice 2019

2019

GRDF — Redevance doccupation du domaine public et redevance doccupation du domaine public provisoire - Année 2019

2019

D'emande de subvention d'ans le c'adre du "Bouclier de protection" / Convention avec le Conseil Régional

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2019

Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France – Rapport d’utilisation 2018

2019

D'otation de solidarité urbaine et de c'ohésion sociale - Rapport d'utilisation 2018

2019

Subvention complémentaire au CCAS - Année 2019

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2019

Restauration scolaire et municipale — participation des familles et du personnel communal - année scolaire 2019/2020

2019

Centres de loisirs — participation des familles - année scolaire 2019/2020

2019

Accueils périscolaires — participation des familles - année scolaire 2019/2020

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2019

Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique d'électricité sur la commune du Plessis-Trévise entre la Ville, Enedis et EDF

2019

Concession du marché d'approvisionnement / Rapports d'activité 2013-2014-2015-2016-2017

👥 Ressources humaines 1 délibération
2019

GPSEA / Convention de mise à disposition des données du Système dInformation Géographique Territorial

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2019

Adhésion à la Charte pour lAvenir de lAgriculture dans le Val-de-Marne

📄 Autres decisions 1 délibération
2019

Mise à jour de la délibération n°2014 — 021 relative aux indemnités de fonctions des élus locaux

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