CM

9 octobre 2019

Le Plessis-Trévise 13 délibérations

13

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Sport

Résumé

Synthèse

13 délibérations - GPSEA / Médiathèque Jacques Duhamel / Convention de services partagés - Demande de subvention au titre des Equipements sportifs de proximité / Extension et modernisation de l'espace sportif de - Demande de subvention au titre des Equipements sportifs de proximité / Requalification du parc de Burladingen / Conventi - Garantie d'emprunt au profit de la société Coopérer pour Habiter pour les résidences Baptiste et Garance - Garantie d'emprunt au profit de la société Coopérer pour Habiter pour la résidence Baptiste sise 15 et 15bis avenue du G - Garantie d'emprunt au profit de la société Coopérer pour Habiter pour la résidence Garance sise 21 à 23 avenue du Généra - Salon des Metiers d'Art 2020 / Approbation des modalités d'organisation et fixation des droits de place - Concession du marché d'approvisionnement / Rapport d'activité 2018 - Annexe n°3 à la convention en date du 11 décembre 1991 avec le Département du Val-de-Marne relative aux activités de Pro - Engagement partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques - Indemnité de conseil au receveur municipal - Année 2019 - Recensement de la population 2020 : rémunération des agents recenseurs - Nouveau régime des logements de fonction concédés par nécessité absolue de service
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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

Garantie demprunt au profit de la société Coopérer pour Habiter pour les résidences Baptiste et Garance

2019

Garantie demprunt au profit de la société Coopérer pour Habiter pour la résidence Baptiste sise 15 et 15bis avenue du Général de Gaulle

2019

Garantie demprunt au profit de la société Coopérer pour Habiter pour la résidence Garance sise 21 à 23 avenue du Général de Gaulle

2019

Engagement partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques

📄 Autres decisions 3 délibérations
2019

GPSEA / Médiathèque Jacques Duhamel / Convention de services partagés

2019

Salon des Metiers dArt 2020 / Approbation des modalités d'organisation et fixation des droits de place

2019

Indemnité de conseil au receveur municipal - Année 2019

Sport 2 délibérations
2019

D'emande de subvention au titre d'es Equipements sportifs de proximité / Extension et modernisation de l'espace sportif de plein air / Convention avec le Conseil Régional

2019

D'emande de subvention au titre d'es Equipements sportifs de proximité / Requalification du parc de Burladingen / Convention avec le Conseil Régional

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019

Concession du marché d'approvisionnement / Rapport d'activité 2018

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2019

Annexe n°3 à la convention en date du 11 décembre 1991 avec le Département du Val-de-Marne relative aux activités de Protection Maternelle et Infantile réalisées dans le centre de Protection Maternell

👥 Ressources humaines 1 délibération
2019

Recensement de la population 2020 : rémunération des agents recenseurs

🌱 Environnement 1 délibération
2019

Nouveau régime des logements de fonction concédés par nécessité absolue de service

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