28 novembre 2019
14
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Le Plessis-Trévise — 9 €/moisDélibérations (14)
Subvention exceptionnelle à l'association Communauté EMMAÜS du Plessis-Trévise
Subvention exceptionnelle à l'association RAP
Affectation du résultat de l'exercice 2018
Budget supplémentaire — Exercice 2019
D'ébat d'orientations budgétaires — Exercice 2020
Garantie demprunt au profit de la société Immobilière 3F pour la construction de 62 logements sis 1 à 3 avenue Gonzalve
Autorisation de transfert de garantie demprunt à la société LOGISTART pour lensemble immobilier sis 45 avenue Kiffer
Bois Saint — Martin : avis relatif à la création d'un périmètre dEspace Naturel Sensible (ENS) et sur la délégation du droit de préemption à lAgence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France (AEV)
Modification du tabl'eau des emplois
Avenant n°1 à la convention financière signée le 11 janvier 2019 avec l'association RAP
Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Prix de location des salles municipales et des chambres dhôtes de lEspace Omnisports Philippe de Dieuleveult année 2020
Autorisation de transfert de garantie demprunt à la société CDC Habitat Social pour lensemble immobilier sis 107 avenue de la Maréchale
GPSEA / convention pour la mise à disposition d'un agent du cadre d'emplois des adjoints administratifs
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