16 mai 2011
11
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Majoration de la constructibilité autorisée par le règlement du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Désignation des membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures au projet de concession d'aménagement concernant le programme de résorption de lhabitat insalubre
Avenant 2 au marché de travaux d'entretien de la voirie
Participation de la Ville à la manifestation "Immeuble en fête - la fête des voisins"
Demande de subvention à la Région Ile de France pour les travaux d'aménagement de la "Ptite Criée"
Financement de la prime annuelle d'implication et d'assiduité - détermination du montant de l'enveloppe 2011
Approbation de la Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse d'Allocations Familiales relative à la Prestation de Service Unique versée aux établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans
Convention de financement des projets jeunesse été 2011 entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales
Première phase de la programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) 2011
Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) et de l'adhésion du département de l'Essonne
Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2012
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