CM

18 mai 2015

Le Pré-Saint-Gervais 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations

Actualisation des tarifs communaux

Programmation du Contrat de Ville pour l'année 2015

Création d'un bourse aux projets pour les jeunes gervaisiens âgés de 11 à 25 ans

Autres decisions 2 délibérations

Implantation d'une stèle commémorative à proximité du 9 rue Henri Martin

Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2016

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Signature d'un avenant n°2 à l'acte de vente avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot

Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable de travaux pour la création d'un auvent de protection à l'entrée de la cantine du groupe scolaire Jaurès Brossolette

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le Lieu d'Accueil Enfants-Parents (LAEP) de Jules Jacquemin

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