1 décembre 2025
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2026
Demande de subvention complémentaire d'une association
Service Public dAssainissement Collectif. Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2026
Finances. Budget principal. Décision Modificative n° 4
D Eglise : travaux de démoussage de lensemble du bâtiment (toiture, mur, flèche). Choix du prestataire
Déclaration dIntention dAliéner biens des Consorts LECOMTE. Section A n° 826
Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs
Roche aux Fées Communauté. Modifications statutaires concernant la composition des conseils et bureaux communautaires : mise en conformité
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