CM

1 décembre 2025

Le Theil 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Déclaration d'Intention d'Aliéner biens des Consorts LECOMTE. Section A n° 826. - Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs. - D Eglise : travaux de démoussage de l'ensemble du bâtiment (toiture, mur, flèche). Choix du prestataire. - Demande de subvention complémentaire d'une association. - Roche aux Fées Communauté. Modifications statutaires concernant la composition des conseils et bureaux communautaires : - Service Public d'Assainissement Collectif. Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'ann - Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2026. - Finances. Budget principal. Décision Modificative n° 4.
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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
77

Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2026

78

D'emande de subvention complémentaire d'une association

79

Service Public dAssainissement Collectif. Redevance pour performance des systèmes dassainissement collectif pour l'année 2026

81

Finances. Budget principal. Décision Modificative n° 4

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
80

D Eglise : travaux de démoussage de lensemble du bâtiment (toiture, mur, flèche). Choix du prestataire

84

Déclaration dIntention dAliéner biens des Consorts LECOMTE. Section A n° 826

👥 Ressources humaines 1 délibération
82

Ressources humaines. Modification du tabl'eau des effectifs

🌱 Environnement 1 délibération
83

Roche aux Fées Communauté. Modifications statutaires concernant la composition des conseils et bureaux communautaires : mise en conformité

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