Conseil municipal du 2025-05-12

Le Theil 12 mai 2025 8 délibérations
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8

délibérations

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Ensemble bâti en coeur de bourg. Choix du nom de l'opération. - Ensemble bâti en coeur de bourg. Choix d'un scénario. - Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de M. Stéphane MICHEL. Section ZN n° 246. - D Bâtiments communaux. Vestiaires sportifs. Devis pour travaux de peinture supplémentaires. - D Entretien de la voirie. Débroussaillage. Programme 2025. - Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble des Consorts GANACHE. Section A n° 881. - Suppression de la marge de recul sur le réseau départemental de catégorie D. - Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de M. et Mme FAISANT. Section ZN n° 128.

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
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D Entretien de la voirie. Débroussaillage. Programme 2025.

33

D Bâtiments communaux. Vestiaires sportifs. Devis pour travaux de peinture supplémentaires.

34

Suppression de la marge de recul sur le réseau départemental de catégorie D.

35

Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de M. Stéphane MICHEL. Section ZN n° 246.

36

Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble des Consorts GANACHE. Section A n° 881.

37

Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de M. et Mme FAISANT. Section ZN n° 128.

38

Ensemble bâti en coeur de bourg. Choix d'un scénario.

39

Ensemble bâti en coeur de bourg. Choix du nom de l'opération.

WEB megalis:2025:1466:2025-05-12
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