CM

31 mars 2025

Le Theil 9 délibérations

9

délibérations

7

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

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Délibérations (9)

Finances & Budget 7 délibérations
23

Approbation des Comptes Administratifs 2024

24

Approbation des Comptes de Gestion 2024 dressés par le Trésorier

25

Budget communal. Affectation du résultat de l'exercice 2024

26

Budget Service Public dAssainissement Collectif. Affectation du résultat de l'exercice 2024

27

Vote des Budgets Primitifs 2025

28

Finances. Attribution subvention aux associations 2025 (suite)

29

Finances. Demande de participation financière aux communes pour 2025 du Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Le Theil de Bretagne-Coësmes

Urbanisme & Travaux 1 délibération
30

Urbanisme. Avenant n°1 à la convention de prestations de service entre le SUPV et la Commune relative à linstruction des autorisations et actes doccupation du sol

Ressources humaines 1 délibération
31

Protection sociale complémentaire. Participation employeur au risque santé et lancement de la consultation du Centre de Gestion dIlle et Vilaine

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