Conseil municipal du 2025-03-31

Le Theil 31 mars 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

7

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Vote des Budgets Primitifs 2025. - Budget Service Public d'Assainissement Collectif. Affectation du résultat de l'exercice 2024. - Budget communal. Affectation du résultat de l'exercice 2024. - Approbation des Comptes de Gestion 2024 dressés par le Trésorier. - Approbation des Comptes Administratifs 2024 - Protection sociale complémentaire. Participation employeur au risque santé et lancement de la consultation du Centre de - Urbanisme. Avenant n°1 à la convention de prestations de service entre le SUPV et la Commune relative à l'instruction de - Finances. Demande de participation financière aux communes pour 2025 du Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire - Finances. Attribution subvention aux associations 2025 (suite).

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
23

Approbation des Comptes Administratifs 2024

24

Approbation des Comptes de Gestion 2024 dressés par le Trésorier.

25

Budget communal. Affectation du résultat de l'exercice 2024.

26

Budget Service Public d'Assainissement Collectif. Affectation du résultat de l'exercice 2024.

27

Vote des Budgets Primitifs 2025.

28

Finances. Attribution subvention aux associations 2025 (suite).

29

Finances. Demande de participation financière aux communes pour 2025 du Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Le Theil de Bretagne-Coësmes.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
30

Urbanisme. Avenant n°1 à la convention de prestations de service entre le SUPV et la Commune relative à l'instruction des autorisations et actes d'occupation du sol.

👥 Ressources humaines 1 délibération
31

Protection sociale complémentaire. Participation employeur au risque santé et lancement de la consultation du Centre de Gestion d'Ille et Vilaine.

WEB megalis:2025:1466:2025-03-31
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