Conseil municipal du 2024-12-10

Les Brulais 10 décembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - EXTENSION ATELIER TECHNIQUE - PORTAIL COULISSANT OU BATTANT - MOTION CONTRE ACCORS UNION EUROPEENNE - MERCOSUR - FGDON 35 - RENOUVELLEMENT CONVENTION MULTIRISQUES - CONVENTION GLOBALE DE PARTENARIAT POUR PARTICIPATION FRAIS PISCINE DE GUER 2024-2025 - HIPPODROME DE MAURE DE BRETAGNE - DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2024 - PARCELLES ZK 108 et ZK 116 SITUEES A PECONGAT - INCORPORATION DANS DOMAINE COMMUNAL - MAISON COMMUNALE SITUEE PARCELLE AB 330 AU 1 RUE DES JARDINS - AVENIR - PV MISE A DISPOSITION DES BIENS POUR COMPTENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - BUDGET LOTISSEMENT LES LILAS DERRIERE L'ECOLE - DM N°1-2024

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

EXTENSION ATELIER TECHNIQUE — PORTAIL COULISSANT OU BATTANT

2024

MOTION CONTRE ACCORS UNION EUROPEENNE - MERCOSUR

2024

PV MISE A DISPOSITION DES BIENS POUR COMPTENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

HIPPODROME DE MAURE DE BRETAGNE — DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2024

2024

BUDGET LOTISSEMENT LES LILAS DERRIERE L'ECOLE - DM N°1-2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

PARCELLES ZK 108 et ZK 116 SITUEES A PECONGAT - INCORPORATION DANS DOMAINE COMMUNAL

2024

MAISON COMMUNALE SITUEE PARCELLE AB 330 AU 1 RUE DES JARDINS - AVENIR

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

FGDON 35 — RENOUVELLEMENT CONVENTION MULTIRISQUES

Sport 1 délibération
2024

CONVENTION GLOBALE DE PARTENARIAT POUR PARTICIPATION FRAIS PISCINE DE GUER 2024-2025

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