Liste des délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2024 (.pdf)

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 décembre 2024
Liste des délibérations
24/559 Procès-verbal de la séance du 11 octobre 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/560 Compte-rendu au Conseil Municipal des actes pris en vertu des articles L. 2122-22 et
L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/561 Commissions municipales - Composition - Modification.
Adoptée à l’unanimité.
24/562 Rapport d'activité 2023 de la Métropole Européenne de Lille - Communication.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/563 Syndicats intercommunaux - Rapport 2023 des administrateurs.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/564 Sociétés Anonymes d'Économie Mixte (SAEM), Sociétés Publiques Locales (SPL) et
Sociétés Coopératives d'Intérêt Collectif (SCIC) - Rapports annuels 2023 des
administrateurs.
Adoptée à l’unanimité.
24/565 Commune associée de Lomme - Conventions d'objectifs et de mise à disposition de
locaux entre la Ville et les associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/566 Commune associée de Lomme - Avance sur les subventions consenties aux
associations au titre de l'année 2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/567 Commune associée de Lomme - Prime à l'achat de vélo et accessoires 2024 -
Enveloppe supplémentaire.
Adoptée à l’unanimité.
24/568 Commune associée de Lomme - Soutien aux projets scolaires en faveur de l'éducation
aux valeurs de la République et de la laïcité.
Adoptée à l’unanimité.
24/569 Commune associée de Lomme - Soutien à l'innovation pédagogique dans les écoles
primaires - Subventions d'investissement.
Adoptée à l’unanimité.
24/570 Commune associée de Lomme - Convention relative à la mise en place d'un Projet
Educatif Territorial et d'un Plan Mercredi 2024-2027 entre l'Etat, la Caisse
d'Allocations Familiales (CAF) et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/571 Commune associée de Lomme - Prestations extrascolaires, périscolaires et
restauration scolaire - Tarifs d'occupation du domaine public - Remises gracieuses.
Adoptée à l’unanimité.
24/572 Commune associée de Lomme - Etablissements d'Accueil de la Petite Enfance -
Prestation de Service Unique (PSU) - Renouvellement des conventions d'objectifs et
de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/573 Commune associée de Lomme - Subvention à l'Association "La Sauvegarde du
Nord" pour le lieu d'accueil enfant-parent (LAEP).
Adoptée à l’unanimité.
24/574 Commune associée de Lomme - Aide à la rénovation des locaux dans le cadre du Plan
d'actions en faveur du soutien et de l'accompagnement du commerce de proximité
lommois.
Adoptée à l’unanimité.
24/575 Commune associée de Lomme - Aide au loyer commercial dans le cadre du Plan
d'actions en faveur du soutien et de l'accompagnement du commerce de proximité
lommois.
Adoptée à l’unanimité.
24/576 Commune associée de Lomme - Subvention exceptionnelle à l'association
Groupement Commercial Lomme République Marais dans le cadre du marché de
Noël de Lomme 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/577 Commune associée de Lomme - Guinguette éphémère 2025 au parc urbain de
Lomme - "Appel à Manifestation d'Intérêt".
Adoptée à l’unanimité.
24/578 Commune associée de Lomme - Conventions de partenariat 2024-2029 entre le Musée
National de l'Histoire de l'Immigration et la Ville pour la diffusion des expositions
mobiles "L'immigration en France, une histoire commune" et "Paris-Londres, Music
Migrations. 1962-1989".
Adoptée à l’unanimité.
24/579 Commune associée de Lomme - Accueil des nouveaux habitants - Accessibilité aux
spectacles de la Maison Folie Beaulieu.
Adoptée à l’unanimité.
24/580 Commune associée de Lomme - Maison Folie Beaulieu - Fonds de concours de la
Métropole Européenne de Lille (MEL) au titre de l'année 2024 - Convention de
partenariat entre la MEL et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/581 Commune associée d'Hellemmes - Convention de partenariat entre le Collège Saint
Exupéry d'Hellemmes et la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/582 Commune associée d'Hellemmes - Convention d'objectifs et de financement relative
au contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) entre la Caisse
d'allocations familiales (CAF) du Nord et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/583 Commune associée d'Hellemmes - Accueil d'éveil au sein des établissements d'accueil
petite enfance municipaux de la Commune associée d'Hellemmes -
Conventionnement avec le Département du Nord.
Adoptée à l’unanimité.
24/584 Dons aux œuvres et mécénat d'entreprise en faveur des actions de solidarité et/ou
pour la jeunesse.
Adoptée à l’unanimité.
24/585 Subventions destinées aux associations de solidarité - Conventions entre les
associations et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/586 Politique de la Ville - Subventions aux emplois aidés.
Adoptée à l’unanimité.
24/587 Politique de la Ville - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/588 Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
dans les quartiers prioritaires de la Ville de Lille et de sa commune associée
d'Hellemmes entre l'Etat, la Métropole Européenne de Lille, huit bailleurs sociaux et
la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/589 Soutien au projet de journée solidaire du Centre Social Maison du Chemin rouge.
Adoptée à l’unanimité.
24/590 Lille Neige 2025 - Règlement intérieur.
Adoptée à l’unanimité.
24/591 Lille Neige 2025 - Dons.
Adoptée à l’unanimité.
24/592 Lille Neige 2025 - Subventions.
Adoptée à l’unanimité.
24/593 Convention de partenariat entre la Ville de Lille - Flow et l'Aéronef dans le cadre du
festival Hip Open Dance 2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/594 Dérogation au principe du repos dominical dans les établissements de commerce de
détail - Année 2025.
Adoptée à la majorité.
24/595 Renouvellement du marché de fournitures scolaires pour les écoles publiques et les
structures périscolaires et extrascolaires de la Ville de Lille et de ses communes
associées.
Adoptée à l’unanimité.
24/596 Renouvellement du marché de fournitures de livres - Matériels didactiques - Jeux et
Jouets pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
24/597 Classes d'environnement - Personnel enseignant - Indemnités - Application des
nouveaux taux.
Adoptée à l’unanimité.
24/598 Renouvellement du dispositif de financement des petits déjeuners distribués dans les
écoles - Avenant à la convention entre l'Etat et la Ville pour l'année scolaire
2024-2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/599 Avenants aux conventions d'objectifs et de financement avec la CAF relatives aux
accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) pour la Ville de Lille et ses communes
associées d'Hellemmes et de Lomme pour 2024 - Conventions d'objectifs et de
financement avec la CAF relatives aux Accueils de Loisirs péri et extrascolaires
(PSO) pour la Ville de Lille et ses communes associées d'Hellemmes et de Lomme -
Conventions ASRE pour les Villes d'Hellemmes et de Lomme - 2025-2029.
Adoptée à l’unanimité.
24/600 Association d'animation du Petit Maroc - Subvention Jeunesse 2024 - Annulation.
Adoptée à l’unanimité.
24/601 Demande d'exonération des droits de voirie - Lot 4A, ZAC FCB.
Adoptée à l’unanimité.
24/602 Remboursement de frais de fourrière.
Adoptée à l’unanimité.
24/603 Avis du Conseil Municipal de la Ville de Lille sur le projet de Règlement Local de
Publicité intercommunal (RLPi) arrêté le 18 octobre 2024 par le Conseil
Métropolitain.
Adoptée à l’unanimité.
24/604 Approfondissement de l'état des connaissances actuelles du phénomène de retrait et
gonflement des argiles à l'échelle du territoire de Lille suite à la déclaration de
catastrophe naturelle - Subvention à l'Institut d'aménagement, d'urbanisme et
géographie de Lille (IAUGL) - Convention de partenariat et convention de projet
collectif entre l'Université de Lille et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/605 Réalisation d'analyses de sols et d'eaux, d'études sur le patrimoine foncier de la Ville
de Lille et des Communes associées de Lomme et Hellemmes - Lancement d'un appel
d'offres.
Adoptée à l’unanimité.
24/606 Palais des Beaux-Arts - Organisation de l'exposition "Fêtes et célébrations
flamandes: Brueghel, Rubens, Jordaens..." au Palais des Beaux-Arts.
Adoptée à l’unanimité.
24/607 Palais des Beaux-Arts - Partenariats dans le cadre de projets dédiés à la transition
écologique des musées, lauréats du programme "Soutenir les alternatives vertes 2"
de France 2030.
Adoptée à l’unanimité.
24/608 Palais des Beaux-Arts - Convention entre la Ville de Lille et SNCF Voyageurs
concernant des actions de communication sur l'exposition "Expérience Raphaël" au
Palais des Beaux-Arts.
Adoptée à l’unanimité.
24/609 Palais des Beaux-Arts - Don de la Société des Amis des Musées à la Ville de Lille de
deux dessins attribués à Louis-Marie Cordonnier pour intégration au fonds d'art
graphique du Palais des Beaux-Arts.
Adoptée à l’unanimité.
24/610 Mécénat de la Fondation d'Entreprise Crédit Agricole Nord de France pour la
restauration du Monument à Alexandre Desrousseaux et la statue du P'tit Quinquin -
Annule et remplace la délibération n° 24/310 du 20 juin 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/611 Convention de partenariat entre la Ville de Lille - Musée d'Histoire Naturelle et le
Conseil départemental du Nord - Service de la Protection Maternelle et Infantile
(PMI Lille-Moulins).
Adoptée à l’unanimité.
24/612 Convention de partenariat entre la Ville de Lille-Flow et le Prato dans le cadre du
festival Hip Open Dance 2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/613 Convention Pluriannuelle d'Objectifs de lille3000.
Adoptée à la majorité.
24/614 Coopération décentralisée - Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
24/615 Quartier Lille-Sud - ZAC Arras Europe - Usine, rue de la Prévoyance - Convention
opérationnelle entre l'Etablissement Public Foncier des Hauts-de-France, la
Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/616 Suppression de la zone d'aménagement concerté Euralille 2 - Avis de la commune.
Adoptée à l’unanimité.
24/617 Quartier Libre - Réduction de la part fixe de la redevance de l'exploitant en raison de
la fermeture pendant les travaux - Modification de la délibération n° 24/480 en date
du 11 octobre 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/618 Prolongation de la convention d'occupation temporaire du domaine public pour un
parcours "Accrobranche" au sein du parc de la Citadelle - Année 2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/619 Quartier Faubourg de Béthune - Ancien collège Albert Camus, rue du Mal Assis
bâtiment B - Mise à disposition de l'ASPTT LM Haltérophilie et de l'Association
"Eclaireuses et Eclaireurs de France" (EEDF) - Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
24/620 Quartier Faubourg de Béthune - ZAC Concorde - Protocole foncier entre la SPL
Euralille, la MEL, LMH, PARTENORD et la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/621 Quartier Faubourg de Béthune - ZAC Concorde - Lot T - Prolongation de la
promesse synallagmatique de vente et d'achat passée avec la SPL Euralille.
Adoptée à l’unanimité.
24/622 Quartier Faubourg de Béthune - ZAC Concorde - Cession à la SPL Euralille de la
parcelle IP 12 située 46, rue Léon Blum - Apport en nature.
Adoptée à l’unanimité.
24/623 Quartier Faubourg de Béthune - ZAC Concorde - Parcelle IR 53 pour 14 m² située
rue Auguste Renoir - Déclassement du domaine public communal.
Adoptée à l’unanimité.
24/624 Quartier Lille-Centre - Place de la résidence du Beffroi (rues Mauroy / Desrousseaux
et Kennedy) - Projet de réhabilitation de la place.
Adoptée à l’unanimité.
24/625 Quartier Lille-Centre - Parc Matisse - Délivrance d'une AOT constitutive de droits
réels - Fixation de la redevance - Signature de la promesse.
Adoptée à l’unanimité.
24/626 Quartier Lille-Fives - Cour Bécu - Acte de régularisation et division en volume.
Adoptée à l’unanimité.
24/627 Quartier Lille-Sud - Dispositif DIGNEO 1ère phase - Cession à l'Association Foncière
Logement de plusieurs immeubles appartenant à la Ville de Lille dans le secteur
Simons-Anthonioz de Gaulle.
Adoptée à l’unanimité.
24/628 Quartier Lille-Sud - Dispositif DIGNEO - Mise à disposition de l'Association
Foncière Logement des parcelles communales IP 29 et 30 situées 4 et 6 rue du
Faubourg des Postes.
Adoptée à l’unanimité.
24/629 Quartier Lille-Sud - Terrain rue Abélard - Acquisition complémentaire à la
Chambre des Métiers et de l'Artisanat.
Adoptée à l’unanimité.
24/630 Quartier Lille-Sud - Mise à disposition de la Métropole Européenne de Lille d'une
partie de la parcelle IN 79 sise rue de Marquillies - Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
24/631 Quartier Vieux-Lille - Aménagement Square Carnot - Transfert du domaine public
métropolitain au domaine public communal d'une partie de la parcelle cadastrée
section LM n° 143p.
Adoptée à l’unanimité.
24/632 Quartier Vieux-Lille - Halle aux Sucres - 33 avenue du Peuple Belge - Occupation du
Tribunal Judiciaire - Fixation du prix.
Adoptée à l’unanimité.
24/633 Quartier Vieux-Lille - Halle aux Sucres - 33 Avenue du Peuple Belge - Déclassement
rétroactif de l'emprise foncière du domaine public communal.
Adoptée à l’unanimité.
24/634 Prolongation de la convention d'occupation du domaine public relative à la Boutique
du Zoo - Fixation de la redevance.
Adoptée à l’unanimité.
24/635 Aides financières à la production de logements sociaux - Convention de partenariat
entre la Ville de Lille et les bailleurs sociaux.
Adoptée à l’unanimité.
24/636 Aides financières à la production de logements en Bail Réel Solidaire - Conventions
de partenariat entre la Ville de Lille et les opérateurs.
Adoptée à l’unanimité.
24/637 Octroi des aides Habitat Durable, Transition Ecologique et Façades.
Adoptée à l’unanimité.
24/638 Crédits décentralisés - Aides financières en faveur d'actions dans les quartiers.
Adoptée à l’unanimité.
24/639 Appel à projets "One Health" pour une approche globale de l'alimentation -
Subvention de l'ARS - Convention entre l'Agence régionale de Santé (ARS) des
Hauts-de-France et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/640 Diffusion et affichage des documents de communication pour la Ville de Lille et ses
Communes associées - Autorisation de signature des marchés.
Adoptée à l’unanimité.
24/641 Délégation Hébergement d'urgence - Appel à projets 2024 - Investissement -
Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/642 Recensement de la population 2025 - Indemnités des intervenants et dotations de
l'Etat.
Adoptée à l’unanimité.
24/643 Délégation Droits des femmes - Subventions aux associations - 4ème répartition.
Adoptée à l’unanimité.
24/644 Subvention exceptionnelle pour l'accompagnement du dispositif NoctaLille.
Adoptée à l’unanimité.
24/645 Associations sportives - Subventions de Haut Niveau - Année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/646 Associations sportives - Attribution de subventions pour l'organisation de
manifestations ou à caractère exceptionnel - Année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/647 Construction d'un équipement sportif sur le site de Saint Sauveur à Lille -
Augmentation du montant des travaux du lot n° 2 Charpente - Avenant n° 1 au
marché n° 2023MC957DCP.
Adoptée à l’unanimité.
24/648 Subvention à l'Association Z.
Adoptée à l’unanimité.
24/649 Aide au démarrage pour l'association D2R-Donner Recevoir Rendre à Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
24/650 Aide au changement d'échelle pour l'association Passer'elles.
Adoptée à l’unanimité.
24/651 Aide au changement d'échelle pour l'association Emmaüs Connect.
Adoptée à l’unanimité.
24/652 Pourvoi possible d'emplois permanents par des contractuels de droit public en
l'absence de candidature titulaire adaptée.
Adoptée à l’unanimité.
24/653 Personnel municipal - Protection sociale complémentaire.
Adoptée à l’unanimité.
24/654 Personnel municipal - Mise à disposition de personnel auprès du CCAS (Maison des
Solidarités).
Adoptée à l’unanimité.
24/655 Personnel municipal - Primes et indemnités.
Adoptée à l’unanimité.
24/656 Rapport Social Unique 2023 - Information au Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/657 Mise à disposition des véhicules municipaux - Adoption d'un règlement intérieur.
Adoptée à l’unanimité.
24/658 Personnel Municipal - Comité des Œuvres Sociales du personnel de la Ville -
Subvention de fonctionnement pour l'année 2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/659 Vie associative - Subvention à plusieurs associations - Aide au démarrage.
Adoptée à l’unanimité.
24/660 Subvention de fonctionnement - France Bénévolat.
Adoptée à l’unanimité.
24/661 Soutien à l'association Nightline.
Adoptée à l’unanimité.
24/662 Bibliothèque municipale - Renouvellement de la convention de mise à disposition
d'un conservateur d'Etat à la bibliothèque municipale.
Adoptée à l’unanimité.
24/663 Bibliothèque municipale - Convention de partenariat avec le Ministère de la Culture
pour l'exposition de photographies "Du cœur à l'ouvrage : dans l'intimité du travail
des archéologues".
Adoptée à l’unanimité.
24/664 Les Jantes du Nord - Subvention à l'animation d'ateliers d'autoréparation.
Adoptée à l’unanimité.
24/665 Lutte contre les discriminations - Subventions à diverses associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/666 Relations internationales et européennes - Attribution de subvention à Singa Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/667 Relations internationales et européennes - Subvention à Electriciens sans frontières
pour une action en faveur de la Ville de Kharkiv.
Adoptée à l’unanimité.
24/668 Débat et rapport sur les orientations budgétaires 2025.
Le Conseil Municipal prend acte du débat.
24/669 Exercice 2025 - Budget principal - Autorisation d'ouverture anticipée de crédits en
dépenses d'investissement pour l'exercice.
Adoptée à l’unanimité.
24/670 Convention de cession de matériel informatique entre la Ville de Lille et Emmaüs
Connect.
Adoptée à l’unanimité.
24/671 Véhicules et matériels municipaux - Demande à l'Etat de procéder à leur aliénation
avec publicité et concurrence.
Adoptée à l’unanimité.
24/672 Gestion de la trésorerie - Recours à des ouvertures de lignes de trésorerie pour
l'exercice 2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/673 Adaptation au changement climatique - Participation au projet européen
Time2Adapt - Programme EUI - Avenant n° 1 à l'accord de partenariat.
Adoptée à l’unanimité.
24/674 Logistique urbaine - Accueil de nouveaux partenaires dans le projet européen
SPOTLOG - Innovations logistiques urbaines vertes et socialement responsables -
Programme de coopération Interrégionale Interreg Europe 2021-2027 - Addendum à
l'accord de partenariat.
Adoptée à l’unanimité.
24/675 Missions de prestations intellectuelles et de maîtrise d'œuvre pour la Ville de Lille,
ses Communes associées d'Hellemmes et de Lomme et les CCAS de Lille, Lomme et
Hellemmes - Autorisation de signature des accords-cadres.
Adoptée à l’unanimité.
24/676 Associations sportives - Attribution de subventions pour les actions sport santé -
Année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/677 Crèches municipales - Accueil collectif et individuel - Modification du règlement de
fonctionnement.
Adoptée à l’unanimité.
24/678 Mise à disposition de locaux auprès de l'Office de Tourisme de Lille - Fixation de la
redevance liée à l'occupation du domaine public.
Adoptée à l’unanimité.
24/679 Conseil Lillois de la Jeunesse - Fixation de sa composition.
Adoptée à l’unanimité.
24/680 Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention de partenariat avec l'ESMD
Hauts-de-France, l'association du Festival International des Séries de Lille
Hauts-de-France, l'association La Barcarolle, le Théâtre Grand Bleu et le Collège
Nina Simone, l'association Choeur Régional, la Ligue d'improvisation.
Adoptée à l’unanimité.
24/681 Actualisation des tarifs des services municipaux pour 2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/682 Dispositif Génération Engagée - Attribution d'une subvention à l'association Prisme.
Adoptée à l’unanimité.
24/683 Actions éducatives - Association de la Fondation étudiante pour la Ville (AFEV) -
Subvention.
Adoptée à l’unanimité.
24/684 Mise en œuvre d'ateliers d'alphabétisation et d'actions de lutte contre l'illettrisme -
Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
24/685 Vœu "La Ville de Lille salue la chute du régime de Bashar Al Assad et espère
l'instauration d'un régime démocratique pour la Syrie".
Adopté à l’unanimité.
24/686 Motion "Soutien aux salariés touchés par les plans sociaux".
Adoptée à l’unanimité.
24/687 Motion "La Ville de Lille demande des renforts de Police Nationale et la
transparence sur les chiffres des effectifs".
Adoptée à l’unanimité.
24/688 Motion "Soutenir le fret ferroviaire pour réduire le trafic routier, améliorer la
qualité de l'air et protéger la santé des Lilloises et des Lillois".
Adoptée à l’unanimité.
24/689 Vœu - Pour l'instauration d'un dispositif permettant aux agents l'accomplissement de
démarches administratives exceptionnelles dans le cadre de violences intrafamiliales.
Adopté à l’unanimité.