Liste des délibérations du conseil municipal du 11 octobre 2024 (.pdf)

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 octobre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
24/412 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/413 Compte-rendu au Conseil Municipal des actes pris en vertu des articles L. 2122-22 et
L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/414 Association Réseau National des Budgets Participatifs (RNBP) - Adhésion de la Ville
de Lille - Cotisation 2024 - Charte du Réseau - Désignation du représentant de la
Ville dans les instances de l'association.
Adoptée à l’unanimité.
A été désigné : Sébastien DUHEM.
24/415 Réseau Initiative Lille Métropole Sud - Désignation d'un représentant de la Ville
pour siéger à l'Assemblée Générale de l'association.
Adoptée à l’unanimité.
A été désigné : Julien PILETTE.
24/416 Commune associée de Lomme - Subventions exceptionnelles aux associations
sportives - Soutien à la participation aux championnats et compétitions.
Adoptée à l’unanimité.
24/417 Commune associée de Lomme - Subvention exceptionnelle à la Fédération Française
de Handball.
Adoptée à l’unanimité.
1
24/418 Commune associée de Lomme - Subventions à l'association « Premiers pas » pour le
Relais Petite Enfance (RPE), la Crèche de la Maison de la Petite Enfance et les
Parcours Educatifs Maternels (ex-NAP).
Adoptée à l’unanimité.
24/419 Commune associée de Lomme - Subventions exceptionnelles sur des projets ou
actions - Convention entre le Groupe de Recherche et de réalisations pour le
Développement Rural (G.R.D.R.) et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/420 Commune associée de Lomme - Maison des Enfants et son pavillon - Conventions de
partenariat, multipartite et tripartite, dans le cadre de la mise en œuvre du
programme CEE ACTEE + CHENE 3.
Adoptée à l’unanimité.
24/421 Commune associée de Lomme - Convention de partenariat entre l'Association
Insertion des Demandeurs d'Asile (AIDA) et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/422 Commune associée de Lomme - Plan pour la justice sociale et les solidarités
2024-2032.
Adoptée à l’unanimité.
24/423 Commune associée de Lomme - Démocratie participative lommoise - Adoption du
Règlement intérieur de la 3ème édition du budget participatif de la Commune associée
de Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
24/424 Commune associée de Lomme - Nouveau projet d'établissement des ludothèques
municipales - Mise à jour et adoption du règlement intérieur - Adhésion de la Ville à
l'Association des Ludothèques Françaises (ALF) - Cotisation 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/425 Commune associée de Lomme - Adoption de tarifs d'occupation du domaine public
pour le stationnement de véhicules en autopartage en boucle avec station et en
libre-service intégral « Free floating ».
Adoptée à l’unanimité.
24/426 Commune associée de Lomme - Convention entre la Métropole Européenne de Lille
et la Ville relative à l'effacement des réseaux aériens situés avenue de Dunkerque -
partie Lomme Bourg / secteur place du Maréchal Leclerc à Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
2
24/427 Commune associée de Lomme - Travaux d'urgence de l'église
Notre-Dame-de-la-Visitation - Fonds de concours de la Métropole Européenne de
Lille (MEL) - Convention entre la MEL et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/428 Commune associée de Lomme - Demande de prestation de service au titre du Contrat
Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) auprès de la Caisse d'Allocations
Familiales (CAF) - Déploiement des clubs « Coup de pouce » - Année scolaire
2024-2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/429 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention au Centre
d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/430 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention au Conseil
Départemental d'Accès au Droit (CDAD) - Année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/431 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention à l'Association
« Amicale Laïque du Centre » pour l'organisation des Foulées Solidaires
Hellemmoises.
Adoptée à l’unanimité.
24/432 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention complémentaire
« Opération été 2024 » au Club Léo Lagrange d'Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
24/433 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention de fonctionnement à
l'association « Métalu à Chahuter ».
Adoptée à l’unanimité.
24/434 Commune associée d'Hellemmes - Coopératives scolaires - Versement d'une
subvention affectée aux projets de l'OCCE du Nord.
Adoptée à l’unanimité.
24/435 Commune associée d'Hellemmes - Renouvellement de la convention de partenariat
entre l'association Les Papillons Blancs de Lille et la Ville relatif à l'inclusion des
enfants en situation de handicap dans les structures de la petite enfance, de l'enfance
et de la jeunesse.
Adoptée à l’unanimité.
3
24/436 Commune associée d'Hellemmes - Acquisition de plein droit par la Ville de Lille d'un
bien situé 136 rue Chanzy, parcelle 298AN424, dans le cadre d'une procédure de bien
sans maître.
Adoptée à l’unanimité.
24/437 Commune associée d'Hellemmes - Ilot Dewas - Echange foncier, acquisition et
adhésion à l'Association Syndicale Libre - rue Anatole France.
Adoptée à l’unanimité.
Ont été désignés :
- Représentant titulaire : le Maire délégué de la Commune associée d’Hellemmes,
- Représentant suppléant : le Directeur Général des Services d’Hellemmes.
24/438 Subventions destinées aux associations de solidarité - Conventions entre les
associations et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/439 Politique de la Ville - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/440 Politique de la Ville - Subventions aux emplois aidés.
Adoptée à l’unanimité.
24/441 Régularisations de trop perçus et subventions aux unions commerciales pour
l'organisation d'animations commerciales.
Adoptée à l’unanimité.
24/442 Programme transfrontalier Interreg VI France-Wallonie-Flandres - Projet
« Commerce ! » - Convention entre opérateurs relative à la mise en œuvre du projet.
Adoptée à l’unanimité.
24/443 Versement de subventions à l'OCCE du Nord.
Adoptée à l’unanimité.
24/444 Prestations extra, périscolaires et de restauration scolaires - Remises gracieuses.
Adoptée à l’unanimité.
24/445 Projet Educatif Global et Parentalité - Soutien aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/446 Projet Educatif Global - Clubs et ateliers périscolaires à destination des enfants des
écoles publiques lilloises.
Adoptée à l’unanimité.
4
24/447 Plan annuel d'actions - Projet Educatif Global - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/448 Soutien à la mise en œuvre du projet « L'Europe & Jeu'nes ».
Adoptée à l’unanimité.
24/449 Parcs de stationnement Grand'Place et Vieux-Lille - Rapport 2023 du délégataire.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/450 Fourrière automobile et objets trouvés de Lille - Rapport 2023 du délégataire.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/451 Association Société Francophone de Santé et Environnement (SFSE) - Adhésion de la
Ville - Cotisation 2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/452 Subventions aux associations « Caulier Fives Animations » et « Commerçants des
Halles de Wazemmes » pour l'organisation d'animations commerciales sur le marché
de Caulier et dans les Halles de Wazemmes.
Adoptée à l’unanimité.
24/453 Foire aux manèges d'été 2024 - Subvention au Comité d'animation et de promotion
de la foire de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/454 Culture durable et partagée - Un engagement historique et réaffirmé.
Adoptée à l’unanimité.
24/455 Subvention au Secours Populaire du Nord à l'occasion de Solid'Art, Salon Solidaire
d'Art Contemporain.
Adoptée à l’unanimité.
24/456 Palais des Beaux-Arts - Approbation et signature de la convention avec le C2RMF
concernant la cession des droits d'exploitation d'images et de textes scientifiques suite
à l'étude de cinq œuvres de Raphaël.
Adoptée à l’unanimité.
24/457 Palais des Beaux-Arts - Musée de l'Hospice Comtesse - Convention avec la Société
des Amis du Louvre.
Adoptée à l’unanimité.
24/458 Palais des Beaux-Arts - Approbation et signature des conventions de mécénat
collaboratif pour la restauration de l'œuvre du peintre lillois Eugène DEULLY
« Françoise de Rimini ».
Adoptée à l’unanimité.
5
24/459 Palais des Beaux-Arts - Mécénat de la Fondation Engie et d'Arte Generali en faveur
de l'exposition « Expérience Raphaël ».
Adoptée à l’unanimité.
24/460 Palais des Beaux-Arts - Création d'un tarif spécifique pour les visites gourmandes du
musée.
Adoptée à l’unanimité.
24/461 Lieux Culturels Pluridisciplinaires - Conventions de partenariat avec les
établissements scolaires, les associations et les établissements publics pour l'année
2024-2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/462 Lieux Culturels Pluridisciplinaires et le Flow - Convention de partenariat avec
l'association Art-Track - Hip Hop Games 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/463 Convention de coréalisation de l'exposition « Animalis Machina, visite dans l'univers
de la Cococh Industry ».
Adoptée à l’unanimité.
24/464 Musée d'Histoire Naturelle - Convention de partenariat entre la Ville de Lille et
l'association Centre Social et Culturel de l'Arbrisseau pour la mise en place d'un
stage d'accompagnement à l'événement Musées(em)portables.
Adoptée à l’unanimité.
24/465 Musée de l'Hospice Comtesse - Exposition « Charles Szymkowicz - Maudits ! » -
Approbation et signature d'une convention avec la Métropole Européenne de Lille
pour encaissement d'une subvention.
Adoptée à l’unanimité.
24/466 Musée de l'Hospice Comtesse - Approbation et signature de la convention de
coproduction et d'exploitation avec l'Institut pour la Photographie de l'exposition
« CHAMBRE 207 » - Création d'un tarif pour l'ouvrage associé.
Adoptée à l’unanimité.
24/467 Musée de l'Hospice Comtesse - Approbation et signature d'une convention de projet
collectif avec l'Université de Lille pour des échanges réflexifs.
Adoptée à l’unanimité.
24/468 Centre d'Arts Plastiques et Visuels - Participation au Projet Archipel - 8ème édition.
Adoptée à l’unanimité.
6
24/469 Conservatoire à Rayonnement Régional - Adhésion à la Société des Editeurs et
Auteurs de Musique - Adhésion à la Fédération Française de l'Enseignement
Artistique.
Adoptée à l’unanimité.
24/470 Soutien à la jeune création arts visuels - Lauréats du Prix Wicar 2025 - Résidence de
création de la Ville de Lille à Rome.
Adoptée à l’unanimité.
24/471 Patrimoine culturel - Convention de partenariat entre la Ville et l'Université de Lille,
UFR Développement social, Education, Culture, Communication, Information,
Documentation (DECCID), Département Sciences de l'information et de la
documentation (SID).
Adoptée à l’unanimité.
24/472 Régie pour la commande et la réalisation d'œuvres d'art dans les espaces publics
lillois - Convention de mécénat - Admission en recettes - Ajustements - Décision
modificative de budget n° 1.
Adoptée à l’unanimité.
24/473 Achat de matériel scénique pour la Ville de Lille et ses Communes associées -
Autorisation de signature des marchés.
Adoptée à l’unanimité.
24/474 Coopération décentralisée - Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
24/475 Coopération décentralisée - Appel à projets du MEAE - Fonds conjoint
franco-sénégalais - Projet de réhabilitation d'une école bioclimatique, bas carbone et
biosourcée (E3B) avec Saint-Louis du Sénégal - Avenant à la convention avec SEED.
Adoptée à l’unanimité.
24/476 Coopération décentralisée - Programme de bourse à coût partagé - Convention
pluriannuelle 2022-2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/477 Coopération décentralisée - Dispositif FICOL de l'AFD - Projet Nablus Boulevard -
Avenants aux conventions avec le CAUE et le FMDV - Conventions avec l'Université
de Lille - Subventions - Adhésion de la Ville au CAUE - Cotisation 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/478 Quartier Faubourg de Béthune - Opération d'aménagement du Centre Commercial
Concorde - Quitus - Solde de la concession confiée à la SAEM SORELI.
Adoptée à l’unanimité.
7
24/479 Ancien stade Sainte-Hélène à Saint-André-Lez-Lille - Travaux de sécurisation -
Convention d'offre de concours entre la société Enviro Conseil et Travaux (ECT) et
la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/480 Quartier Libre - Réduction de la part fixe de la redevance en raison de la fermeture
pendant les travaux.
Adoptée à l’unanimité.
24/481 Quartier Faubourg de Béthune - NPNRU - ZAC Concorde - Parcelle cadastrée IP 12
située 46, rue Léon Blum - Déclassement du domaine public communal.
Adoptée à l’unanimité.
24/482 Quartier Lille-Fives - Dispositif DIGNEO - Cession des parcelles secteur Rivoli à
l'Association Foncière Logement.
Adoptée à l’unanimité.
24/483 Quartier Vieux-Lille - Cession à la Métropole Européenne de Lille de la parcelle,
cadastrée section TT n° 106, située boulevard Pierre de Coubertin.
Adoptée à l’unanimité.
24/484 Quartier Vauban-Esquermes - Projet de parc urbain - 33 rue de Canteleu -
Acquisition auprès de l'Etablissement Public Foncier.
Adoptée à l’unanimité.
24/485 Quartier Lille-Sud - Parcelle IN 79 sise rue Marcel Hénaux / rue de Marquillies
appartenant aux sociétés de crédit-bail NATIOCREDIBAIL et FINAMUR -
Activation de la clause résolutoire.
Adoptée à l’unanimité.
24/486 Quartier Lille-Centre - 27 rue Jean Bart - Maison des Associations - Mise à
disposition de locaux au profit de l'Association Lilloise pour Favoriser la
Participation des Habitants (ALFPH) - Fixation du montant de la redevance -
Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
24/487 Quartier Lille-Centre - 27 rue Jean Bart - Maison des Associations - Mise à
disposition de locaux au profit de l'Association Université du Temps Libre - Fixation
du montant de la redevance.
Adoptée à l’unanimité.
24/488 Quartier Lille-Centre - 27 rue Jean Bart - Maison des Associations - Mise à
disposition de locaux au profit de l'Association France Bénévolat - Fixation du
montant de la redevance - Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
8
24/489 Quartier Lille-Centre - 1 place Georges Lyon - Bibliothèque de Sciences-Po - Mise à
disposition de locaux au profit de Sciences-Po - Fixation du montant du loyer.
Adoptée à l’unanimité.
24/490 Quartier Lille-Centre - Mise à disposition de la Direction régionale des Finances
Publiques d'un espace de travail au sein de l'Hôtel de Ville - Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
24/491 Quartier Vieux-Lille - 38 rue de la monnaie - Mise à disposition de locaux au profit
de l'Association Comité UNICEF Hauts-de-France - Fixation du montant du loyer -
Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
24/492 Institutions culturelles - Tarification d'occupation de locaux.
Adoptée à l’unanimité.
24/493 Section du Centre d'Action Sociale de la Commune Associée d'Hellemmes - Projet de
conclusion d'un bail à construction à LMH - Site « Foyer des Vieux Travailleurs » -
1-3 rue du Soleil Levant - 14-14b rue de la Résistance - 30-32 rue du 11 novembre, et
36-38 rue du 14 juillet à Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
24/494 Subventions 2024 aux associations de sauvegarde des espèces animales (conservation
in situ).
Adoptée à l’unanimité.
24/495 Parc zoologique - Cotisation 2024 à l'ordre des vétérinaires - Remboursement de
cotisation au vétérinaire du zoo.
Adoptée à l’unanimité.
24/496 Octroi des aides Habitat Durable, Transition Ecologique et Façades.
Adoptée à l’unanimité.
24/497 Conseil de Concertation de Lille - Fixation de sa composition.
Adoptée à l’unanimité.
24/498 Conseils de quartier - Désignation des Conseillers de quartier.
Adoptée à l’unanimité.
24/499 Crédits décentralisés - Aides financières en faveur d'actions dans les quartiers.
Adoptée à l’unanimité.
24/500 Inclusion des personnes en situation de handicap - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
9
24/501 Carrefour à feux - Dispositif d'aide à la traversée des personnes non ou malvoyantes -
Renouvellement de la convention avec la Métropole Européenne de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/502 Quartier Faubourg de Béthune - NPNRU - PIA - Evaluation de la démarche Quartier
à santé positive - Convention de partenariat avec l'Institut d'aménagement,
d'urbanisme et de géographie de l'Université de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/503 Programme Métropolitain de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés
(PMRQAD) - Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle du programme.
Adoptée à l’unanimité.
24/504 Convention de partenariat entre l'Etablissement Français du Sang
Hauts-de-France-Normandie (EFS HFNO) et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/505 Délégation hébergement d'urgence et maraudes - Subventions destinées aux
associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/506 Subvention dans le cadre de l'expérimentation Limit's (Mildeca 1).
Adoptée à l’unanimité.
24/507 Délégation Droits des femmes - Subventions aux associations - 3ème répartition.
Adoptée à l’unanimité.
24/508 Associations sportives - Attribution de subventions pour l'organisation de
manifestations ou à caractère exceptionnel - Année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/509 Accueil de personnes en situation de handicap - Attribution de subventions à diverses
associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/510 Aide à la consolidation pour la Coopérative d'Emploi et d'Activité Tilt.
Adoptée à l’unanimité.
24/511 Personnel municipal - Mise à disposition de personnel auprès du CCAS pour exercer
les fonctions de directeur.
Adoptée à l’unanimité.
24/512 Personnel municipal - Mise à disposition de personnels - Ecole Supérieure Musique et
Danse Hauts-de-France-Lille.
Adoptée à l’unanimité.
10
24/513 Personnel municipal - Mise à disposition de personnel auprès de l'Organisme de
Foncier Solidaire de la Métropole Lilloise.
Adoptée à l’unanimité.
24/514 Plan d'action de la Ville de Lille pour l'emploi et l'insertion des personnels
municipaux en situation de handicap - Avenant n° 2 à la convention C-1488 avec le
FIPHFP.
Adoptée à l’unanimité.
24/515 Créations des postes de la Ville de Lille et de ses Communes associées de Lomme et
d'Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
24/516 Pourvoi possible de postes permanents par des agents contractuels de droit public en
l'absence de candidature titulaire adaptée.
Adoptée à l’unanimité.
24/517 Vie associative - Subvention à plusieurs associations - Aide au démarrage.
Adoptée à l’unanimité.
24/518 Bibliothèque municipale - Avenant n° 1 à la convention quinquennale de Pôle associé
documentaire entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/519 Bibliothèque municipale - Signature d'une convention de partenariat avec le Centre
Hospitalier Universitaire de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/520 Bibliothèque municipale - Appel à manifestation d'intérêt 3 « La Bibliothèque
Numérique Métropolitaine » de la Métropole Européenne de Lille - Signature du
dossier de candidature pour la bibliothèque de la Cité du Centre Hospitalier
Universitaire de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/521 Subvention à l'Association Droit Au Vélo pour sa contribution à la promotion du
vélo.
Adoptée à l’unanimité.
24/522 Lutte contre les discriminations - Subventions à diverses associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/523 Relations internationales et européennes - Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
11
24/524 Relations internationales et européennes - Accueils de jeunes sportifs ukrainiens en
séjour de répit - Encaissement de subventions - Convention entre la Région des
Hauts-de-France et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/525 Relations internationales et européennes - Participation au Fonds Solidarité Climat
de la Fondation de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/526 Mairie de quartier de Lille-Centre - Renouvellement de la mise à disposition de
bureaux au profit du Corps Consulaire de Lille - Fixation de la redevance
d'occupation.
Adoptée à l’unanimité.
24/527 Exercice 2024 - Ajustements - Virements de crédits - Autorisations de programme et
crédits de paiement - Décision Modificative n° 2 du budget principal.
Adoptée à la majorité.
24/528 Exercice 2024 - Ajustements - Virements de crédits - Autorisations de programme et
crédits de paiement - Décision Modificative n° 2 pour le budget annexe de la
Commune associée de Lomme.
Adoptée à la majorité.
24/529 Exercice 2024 - Ajustements - Virements de crédits - Autorisations de programme et
crédits de paiement - Décision Modificative n° 2 pour le budget annexe de la
Commune associée d'Hellemmes.
Adoptée à la majorité.
24/530 Exercice 2024 - Ajustements - Virements de crédit - Décision Modificative n° 2 pour
le budget annexe du Restaurant Municipal.
Adoptée à l’unanimité.
24/531 Exercice 2024 - Ajustements - Virements de crédits - Décision modificative n° 2 pour
le budget annexe du Service extérieur des Pompes Funèbres de Lille, Hellemmes,
Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
24/532 Casino de Lille - Rapport d'activité 2022-2023 de la Société Lilloise d'Animation
Touristique.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/533 Budget Principal - Provisions comptables pour risques et charges - Constitution et
reprise de provisions.
Adoptée à l’unanimité.
12
24/534 Véhicules et matériels municipaux - Demande à l'Etat de procéder à leur aliénation
avec publicité et concurrence.
Adoptée à l’unanimité.
24/535 Programme CEE « Marguerite » - Adhésion de la Ville au programme - Nouvelle
convention de partenariat entre la Fabrique de la logistique et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/536 Accords-cadres de prestations de services et de fournitures dans le cadre de la
maintenance et l'entretien du patrimoine de la Ville de Lille, ses Communes associées
d'Hellemmes et de Lomme et des CCAS de Lille, Lomme et Hellemmes - Autorisation
de signature.
Adoptée à l’unanimité.
24/537 Halle aux sucres - Transfert de marché de maîtrise d'œuvre.
Adoptée à l’unanimité.
24/538 Renouvellement du marché de conserves, poches, épiceries, féculents, biscuits et
sucreries en conventionnel pour la restauration collective des écoles et des crèches,
pour la Ville de Lille et ses communes associées Lomme et Hellemmes, et pour le
restaurant municipal de la Ville de Lille - Lancement de l'avis d'appel public à
concurrence - Autorisation de signer les marchés.
Adoptée à l’unanimité.
24/539 Subvention à l'association Vive Les Vacances !
Adoptée à l’unanimité.
24/540 Dispositif « Tous en Vacances ! » - Convention de partenariat entre la Ville de Lille et
campings.com.
Adoptée à l’unanimité.
24/541 Association Premiers Pas - Versement de la subvention 2023 dans le cadre du Fonds
d'Innovation Petite Enfance.
Adoptée à l’unanimité.
24/542 Délégation Seniors - Appel à projets 2024 - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/543 Délégation Seniors - La Semaine Bleue - Appel à projets 2024 - Subventions aux
associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/544 Délégation Politiques Intergénérationnelles - Appel à projets 2024 - Subventions aux
associations.
Adoptée à l’unanimité.
13
24/545 Patrimoine - Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
24/546 Palais des Beaux-Arts - Adoption et autorisation de signer les conventions avec
l'Aéronef et l'Opéra de Lille en vue de l'organisation d'événements au Palais des
Beaux-Arts de Lille dans le cadre de sa programmation culturelle.
Adoptée à l’unanimité.
24/547 Subvention au profit de l'association « Félins d'ici et d'ailleurs » pour dispenser une
formation de premiers secours canins et félins à destination de membres associatifs.
Adoptée à l’unanimité.
24/548 Conseil Lillois de la Jeunesse - Modification du règlement intérieur.
Adoptée à l’unanimité.
24/549 Conseil Lillois de la Jeunesse - Fixation de sa composition pour le mandat 2024-2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/550 Conservatoire à Rayonnement Régional - Conventions de partenariat avec
l'Université de Lille - Centre National de la Recherche Scientifique, l'association
Chœur Diapason, l'association d'action Sociale et Médico-Sociale des
Hauts-de-France (ASRL), l'Orchestre National de Lille, l'Association Muzzix, La
Malterie et l'Association Un Autre Souffle.
Adoptée à l’unanimité.
24/551 Soutien à la mise en œuvre du projet « Job d'été en réciprocité ».
Adoptée à l’unanimité.
24/552 Aide d'urgence pour le Liban.
Adoptée à l’unanimité.
24/553 Vœu « Petite-enfance : l’Etat doit mettre fin à la crise ».
Adopté à l’unanimité.
24/554 Vœu relatif à la situation des personnes installées à la Plaine des Vachers.
Adopté à l’unanimité.
24/555 Vœu du Conseil Municipal de Lille pour la libération de Paul Watson.
Adopté à l’unanimité.
24/556 Vœu « Transports ».
Adopté à l’unanimité.
14
24/557 Vœu « Pour une refonte du dossier EXIDE ».
Adopté à l’unanimité.
24/558 Vœu « Pour la sauvegarde de l’Institut Pasteur de Lille ».
Adopté à l’unanimité.
15