Liste des délibérations du conseil municipal du 20 juin 2024 (.pdf)

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 juin 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
24/241 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 avril 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/242 Compte-rendu au Conseil Municipal des actes pris en vertu des articles L. 2122-22 et
L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/243 Etablissements d'enseignement scolaire - Modification de la délibération n° 20/304 du
09 octobre 2020 portant sur les désignations des représentants de la Ville dans les
conseils des écoles maternelles et élémentaires, et dans les conseils d'administration
des écoles régionales du premier degré, des collèges et des lycées.
Adoptée à l’unanimité.
A été désigné : Julien PILETTE
24/244 Caisse de Crédit municipal de Lille - Compte financier et rapport d'activité 2023 -
Budget primitif 2024 - Information du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/245 Fondation Masurel - Compte financier et rapport d'activité 2023 - Budget primitif
2024 - Information du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/246 Commune associée de Lomme - Subventions exceptionnelles sur des projets ou
actions.
Adoptée à l’unanimité.
24/247 Commune associée de Lomme - Subventions exceptionnelles aux associations
sportives.
Adoptée à l’unanimité.
1
24/248 Commune associée de Lomme - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la
section lommoise du Centre Communal d'Action Sociale au titre de l'année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/249 Commune associée de Lomme - Attribution d'une subvention d'investissement à la
section lommoise du Centre Communal d'Action Sociale.
Adoptée à l’unanimité.
24/250 Commune associée de Lomme - Subventions aux collèges Guy Mollet et Jean Zay.
Adoptée à l’unanimité.
24/251 Commune associée de Lomme - Subvention à l'association « Collectif citoyen du quai
des transitions » - Année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/252 Commune associée de Lomme - Maison du Citoyen et des Solidarités - Subventions
2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/253 Commune associée de Lomme - Projet Educatif Global - Attribution des subventions
dans le cadre du Programme Annuel d'Actions de Lomme Educ.
Adoptée à l’unanimité.
24/254 Commune associée de Lomme - Contrat de Ville et des Solidarités (CVS) 2024-2030.
Adoptée à l’unanimité.
24/255 Commune associée de Lomme - Avenant à la convention entre l'association « Théâtre
Diagonale » et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/256 Commune associée de Lomme - Convention de mise à disposition de locaux auprès de
la Maison Nord Solidarités - Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
24/257 Commune associée de Lomme - Piscine municipale de Lomme - Travaux de
rénovation énergétique et de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité
réduite (PMR) - Fonds de concours de la Métropole Européenne de Lille (MEL) -
Convention entre la MEL et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/258 Commune associée de Lomme - Rénovation énergétique du Palais des sports Pierre
Degrugilliers - Fonds de concours de la Métropole Européenne de Lille (MEL) -
Convention entre la MEL et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
2
24/259 Commune associée de Lomme - Rénovation du Monument aux Morts - Fonds de
concours de la Métropole Européenne de Lille (MEL) - Convention entre la MEL et
la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/260 Commune associée de Lomme - Rétrocession du square sis avenue de Dunkerque -
Rue Lamartine à Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
24/261 Commune associée de Lomme - Déménagement des services de la section lommoise
du Centre Communal d'Action Sociale - Mandat de maîtrise d'ouvrage.
Adoptée à l’unanimité.
24/262 Commune associée de Lomme - Dénomination de la parcelle 59350 355 C 6217 - sise à
Lomme « Parc Arthur Notebart ».
Adoptée à l’unanimité.
24/263 Commune associée de Lomme - Marché de Noël 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/264 Commune associée de Lomme - Micro-Folie au sein de la médiathèque L'Odyssée -
Renouvellement de la charte d'adhésion au réseau Micro-Folie.
Adoptée à l’unanimité.
24/265 Commune associée de Lomme - Régularisations comptables de dépenses - Levée de
prescription.
Adoptée à l’unanimité.
24/266 Commune associée de Lomme - Plan d'actions en faveur du soutien et de
l'accompagnement du commerce de proximité lommois.
Adoptée à l’unanimité.
24/267 Commune associée de Lomme - Réinvention de la démocratie participative lommoise.
Adoptée à l’unanimité.
24/268 Commune associée de Lomme - Projet Educatif Global - Recrutement et
rémunération des intervenants spécialisés médico-sociaux et socio-éducatifs -
Vacataires non titulaires.
Adoptée à l’unanimité.
24/269 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention de fonctionnement à
l'association « Collectif Renart » dans le cadre de la Biennale Internationale d'Art
Mural (BIAM).
Adoptée à l’unanimité.
3
24/270 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention exceptionnelle à
l'association Itinéraires pour l'organisation d'un chantier d'insertion.
Adoptée à l’unanimité.
24/271 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention de fonctionnement à
l'association des parents d'élèves de l'école maternelle Dombrowski à Hellemmes -
Année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/272 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention au Centre
d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Année 2023.
Adoptée à l’unanimité.
24/273 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention à la Caisse des Ecoles
dans le cadre des colonies apprenantes.
Adoptée à l’unanimité.
24/274 Commune associée d'Hellemmes - Politique de la Ville - Contrat de Ville et des
Solidarités (CVS) 2024-2030 - Adoption du volet local hellemmois du CVS.
Adoptée à l’unanimité.
24/275 Commune associée d'Hellemmes - Subvention Politique de la Ville - Action
CRESCENDO Orchestre participatif - Association « l'Inter(s)tisse ».
Adoptée à l’unanimité.
24/276 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention complémentaire à la
section du Centre d'Action Sociale d'Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
24/277 Commune associée d'Hellemmes - Petite enfance - Subvention 2024 à l'EPDSAE -
Lieu d'Accueil Enfants-Parents Hellemmes (LAEP).
Adoptée à l’unanimité.
24/278 Commune associée d'Hellemmes - Crèche située 113 rue Faidherbe à Hellemmes
(Amicloterie) - Changement de dénomination.
Adoptée à l’unanimité.
24/279 Commune associée d'Hellemmes - Modification du règlement de fonctionnement et
du projet d'établissement du « multi accueil Narcisse ».
Adoptée à l’unanimité.
24/280 Subventions destinées aux associations de solidarité - Convention entre les
associations et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
4
24/281 Politique de la Ville - Subvention aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/282 Politique de la Ville - Subventions aux emplois aidés.
Adoptée à l’unanimité.
24/283 Contrat de ville et des solidarités.
Adoptée à l’unanimité.
24/284 Lille Aventure Nature 2024 - Règlement intérieur.
Adoptée à l’unanimité.
24/285 Lille Aventure Nature 2024 - Subventions.
Adoptée à l’unanimité.
24/286 Dons aux œuvres et mécénat d'entreprise en faveur de Lille Aventure Nature 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/287 Jeux Olympiques 2024 - Parcours de la flamme - Convention avec le Département du
Nord.
Adoptée à l’unanimité.
24/288 Subvention au GIE Eurasanté.
Adoptée à l’unanimité.
24/289 Subventions à trois unions commerciales pour l'organisation d'animations
commerciales.
Adoptée à l’unanimité.
24/290 Charte de la Ville à hauteur d'enfant.
Adoptée à l’unanimité.
24/291 Versement de subventions à l'OCCE du Nord.
Adoptée à l’unanimité.
24/292 Séjour école - Subvention à l'OCCE pour l'école Painlevé pour l'organisation d'un
voyage école.
Adoptée à l’unanimité.
24/293 Marché de prestations de nettoyage des équipements éducatifs de la Ville de Lille et
de ses Communes associées d'Hellemmes et de Lomme - Années 2024 à 2028.
Adoptée à l’unanimité.
5
24/294 Prestations extra, périscolaires et restauration scolaire - Remises gracieuses.
Adoptée à l’unanimité.
24/295 Associations périscolaires et centres sociaux - Subventions 2024 - Avances 2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/296 Conseil Municipal d'Enfants - Fixation de sa composition.
Adoptée à l’unanimité.
24/297 Quartier Lille-Moulins - Nouvelle Cité administrative - Requalification du boulevard
de Strasbourg - Convention de reversement entre la Métropole Européenne de Lille
(MEL) et la Ville dans le cadre de la convention de projet urbain partenarial (PUP)
entre l'Etat et la MEL.
Adoptée à l’unanimité.
24/298 Quartier Vieux-Lille - Nouveau Palais de justice - Requalification de la rue des
Bateliers - Convention de reversement entre la Métropole Européenne de Lille
(MEL) et la Ville dans le cadre de la convention de projet urbain partenarial (PUP)
entre l'APIJ et la MEL.
Adoptée à l’unanimité.
24/299 Quartier Lille-Sud - Secteurs Faubourg d'Arras et Jean-Baptiste Clément - NPNRU -
Convention de transfert et de reprise en gestion des voies et équipements communs
entre la Ville de Lille, la Métropole Européenne de Lille et la société VILOGIA.
Adoptée à l’unanimité.
24/300 Subvention à l'association Zero Waste Lille pour l'animation de la Semaine
Européenne de Réduction des Déchets (SERD) 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/301 Convention de groupement de commande entre la Métropole Européenne de Lille et
les communes adhérentes au Service Commun des Carrières Souterraines.
Adoptée à l’unanimité.
24/302 Lille Grand Palais - Rapport d'activité 2022/2023 du concessionnaire.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/303 Commission consultative des marchés de plein-air - Composition.
Adoptée à l’unanimité.
24/304 Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
6
24/305 Palais des Beaux-Arts - Modification de la délibération n° 23/551 du 08 décembre
2023 portant sur l'adhésion de la Ville au réseau CODART.
Adoptée à l’unanimité.
24/306 Palais des Beaux-Arts - Gratuité pour une occupation temporaire du domaine public
pour des actions dans le cadre d'Octobre Rose avec le CHU de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/307 Palais des Beaux-Arts - Convention de mécénat en nature avec Keolis.
Adoptée à l’unanimité.
24/308 Palais des Beaux-Arts - Mécénats collaboratifs au titre de la restauration d'œuvres.
Adoptée à l’unanimité.
24/309 Palais des Beaux-Arts - Mécénat au titre de l'exposition « Expérience Raphaël » au
Palais des Beaux-Arts de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/310 Mécénat pour la restauration du Monument à Alexandre Desrousseaux et la statue
du P'tit Quinquin.
Adoptée à l’unanimité.
24/311 Musée d'Histoire Naturelle - Adhésion à la FEMS (Fédération des Ecomusées et des
Musées de Société).
Adoptée à l’unanimité.
24/312 Travaux de rénovation et d'extension du Muséum de Lille - Sciences et Sociétés -
Coût d'objectif de l'opération et avenant au marché de maîtrise d'œuvre -
Autorisation de signature des marchés de travaux.
Adoptée à l’unanimité.
24/313 Festival « Le Jardin Électronique » par l'association Productions du Jardin -
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public et tarification de la mise à
disposition - Parc Naturel Urbain - Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
24/314 Le Flow - Partenariat avec le Collège Miriam Makeba.
Adoptée à l’unanimité.
24/315 Gestion et exploitation du Théâtre Sébastopol - Bilan 2022/2023 du concessionnaire Il
Teatro.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/316 Coopération décentralisée - Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
7
24/317 Coopération décentralisée - Dispositif FICOL de l'Agence Française de
Développement (AFD) - Projet Nablus Boulevard - Avenants aux conventions.
Adoptée à l’unanimité.
24/318 Coopération décentralisée - Accueil délégation de Naplouse - Prise en charge de frais
réels à titre dérogatoire.
Adoptée à l’unanimité.
24/319 Quartier Lille-Sud - Secteurs Faubourg d'Arras et Jean-Baptiste Clément - NPNRU -
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole Européenne de
Lille et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/320 Quartier Lille-Sud - Secteurs Faubourg d'Arras et Jean-Baptiste Clément - NPNRU -
Convention de participation financière entre la Métropole Européenne de Lille et la
Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/321 ZAC du parc de la Filature Hellemmes-Lille - Avis du Conseil Municipal sur le
projet de suppression de la zone d'aménagement concerté et son périmètre.
Adoptée à l’unanimité.
24/322 Site H2D Quebecor sis rues Chanzy et Jean Jaurès à Hellemmes - Avenant à la
convention opérationnelle de portage foncier.
Adoptée à l’unanimité.
24/323 Accord-cadre de travaux d'aménagement des espaces verts - Autorisation de
signature.
Adoptée à l’unanimité.
24/324 Marché d'entretien des espaces verts - Autorisation de signature.
Adoptée à l’unanimité.
24/325 Convention cadre de partenariat scientifique et technique entre le Conservatoire
botanique national de Bailleul (CBNBL) et la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/326 Quartier Faubourg de Béthune - Cession à la SPL Euralille des parcelles IR 131, 135
et 136 sises 6 bis boulevard de Metz et square Frédéric Chopin - Apport en nature.
Adoptée à l’unanimité.
24/327 Quartier Lille-Centre - Caserne Vandamme, rue Lydéric - Cession à l'Etat de la
nue-propriété de la parcelle cadastrée section TS n° 9.
Adoptée à l’unanimité.
8
24/328 Quartier Lille-Moulins - Ilot Diderot - NPNRU - Cession des parcelles de la Ville à la
SPLA Fabrique des quartiers - Rue Jean Jaurès et rue Diderot.
Adoptée à l’unanimité.
24/329 Quartier Bois-Blancs - Ecole maternelle Jean-Jaurès - Constitution d'une servitude
de passage au profit de la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
24/330 Quartier Lille-Fives - ZAC Fives Cail - Module Agricole - Versement d'un
complément du prix à la SORELI.
Adoptée à l’unanimité.
24/331 Quartier Lille-Sud - Mise à disposition de la Métropole Européenne de Lille des
emprises nécessaires à la construction du bassin de lutte contre les inondations sises
rue Marcel Hénaux/rue de Marquillies - Complément de surfaces sur les parcelles
communales IN 51 et 59.
Adoptée à l’unanimité.
24/332 Quartier Wazemmes - Rue de l'abbé Aerts - Copropriété « le square » - Mise à
disposition au profit de l'association Emmaüs Connect - Fixation du montant du
loyer.
Adoptée à l’unanimité.
24/333 Requalification de la Cité Saint-Maurice - Avenant n° 7 au contrat de mandat
d'aménagement entre la Ville et la SPLA La Fabrique des Quartiers.
Adoptée à l’unanimité.
24/334 Accession sociale à la propriété - Actualisation du prix plafond de vente des
logements sur le territoire de Lille-Hellemmes-Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
24/335 Octroi des aides Habitat durable, Transition écologique et Façades.
Adoptée à l’unanimité.
24/336 Dispositif de lutte contre l'indécence des logements - Convention de prestation de
service pour lutter contre l'indécence des logements entre la Métropole Européenne
de Lille et la Ville de Lille - Avenant n° 2.
Adoptée à l’unanimité.
24/337 Conseil de Concertation de Lille - Fixation de sa composition.
Adoptée à l’unanimité.
24/338 Conseils de quartier - Fixation de sa composition.
Adoptée à l’unanimité.
9
24/339 Crédits décentralisés - Aides financières en faveur d'actions dans les quartiers.
Adoptée à l’unanimité.
24/340 Rapport annuel 2023 sur l'accessibilité aux personnes en situation de handicap.
Le Conseil Municipal prend acte.
24/341 Inclusion des personnes en situation de handicap - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/342 Restauration et reliure des actes administratifs et/ou d'état civil - Adhésion de la Ville
au groupement de commandes coordonné par le Centre de Gestion de la fonction
publique territoriale du Nord pour la période 2025-2029 - Convention constitutive du
groupement de commandes.
Adoptée à l’unanimité.
24/343 Association « Amicale des anciens du 43ème RI » - Subvention.
Adoptée à l’unanimité.
24/344 Délégation Santé - Appel à projets 2024 - Soutien aux Actions de Prévention Santé -
Subvention aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/345 Délégation Santé - Appel à projets 2024 - Pôles Ressources Santé - Subvention aux
associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/346 Délégation Santé - Appel à projets 2024 - Démocratie en santé - Subvention aux
associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/347 Convention entre la Ville de Lille et le Réseau Santé Solidarité Lille Métropole pour
le prêt de l'équipement mobile médicalisé à titre gracieux.
Adoptée à l’unanimité.
24/348 Délégation Hébergement d'urgence - Subventions destinées aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/349 Subvention au Conseil Départemental d'Accès au Droit du Nord.
Adoptée à l’unanimité.
24/350 Associations sportives - Subventions de Haut Niveau - Année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
10
24/351 Associations sportives - Attribution de subventions pour l'organisation de
manifestations ou à caractère exceptionnel - Année 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/352 Lille Aventure Nature 2024 - Subventions aux associations sportives.
Adoptée à l’unanimité.
24/353 Occupation temporaire du domaine public - Mise à disposition précaire du Centre
Tennistique Marcel Bernard au Tennis Club Lillois - Saison 2024/2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/354 Construction d'une piscine provisoire boulevard de Strasbourg - Autorisation de
signature des marchés - Admission de recettes.
Adoptée à la majorité.
24/355 Aide au démarrage pour l'association Assiette mijotée, Restaurant et Partage.
Adoptée à l’unanimité.
24/356 Maison de l'Economie Sociale et Solidaire située au sein de la Maison Stéphane
Hessel, 235 boulevard Paul Painlevé - Fixation des tarifs d'occupation.
Adoptée à l’unanimité.
24/357 Pourvoi possible de postes permanents par des agents contractuels de droit public en
l'absence de candidature titulaire adaptée.
Adoptée à l’unanimité.
24/358 Personnel municipal - Remises gracieuses.
Adoptée à l’unanimité.
24/359 Personnel municipal - Fixation des taux d'avancement.
Adoptée à l’unanimité.
24/360 Personnel municipal - Primes et indemnités - Actualisation.
Adoptée à l’unanimité.
24/361 Personnel municipal - Revalorisation des indemnités des guides conférenciers
animateurs d'ateliers et art-thérapeutes vacataires intervenant dans les musées et
événements lillois.
Adoptée à l’unanimité.
24/362 Personnel municipal - Palais des Beaux-Arts et Musée de l'Hospice Comtesse -
Revalorisation de la majoration de travail du dimanche et de taux de vacation.
Adoptée à l’unanimité.
11
24/363 Attribution de subventions de fonctionnement aux organisations syndicales titulaires
d'une convention d'occupation à la Bourse du Travail.
Adoptée à l’unanimité.
24/364 Union Locale des syndicats de la Confédération Nationale du Travail de Lille (CNT) -
Subvention de fonctionnement.
Adoptée à l’unanimité.
24/365 Construction du restaurant scolaire Jouhaux à Vauban - Protocole d'accord
transactionnel lot 1B menuiseries extérieures - Marché 17S0129.
Adoptée à l’unanimité.
24/366 Personnel municipal - Protocole transactionnel.
Adoptée à l’unanimité.
24/367 Vie associative - Subvention à plusieurs associations - Aide au démarrage.
Adoptée à l’unanimité.
24/368 Vie littéraire - Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
24/369 Bibliothèque municipale - Signature d'une convention de partenariat avec
l'association Pause Café Solidaire.
Adoptée à l’unanimité.
24/370 Bibliothèque municipale - Programme Erasmus + - Coopération avec les
Bibliothèques de Wroclaw et Kosice.
Adoptée à l’unanimité.
24/371 Bibliothèque municipale de Lille - Marché de fourniture de livres, de documents
sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels, de jeux de société à
destination des enfants, adolescents et adultes.
Adoptée à l’unanimité.
24/372 Lutte contre les discriminations - Subventions à diverses associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/373 Participation financière de la Ville de Lille à la production du film « Je suis comme
toi ».
Adoptée à l’unanimité.
24/374 Relations internationales et européennes - Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
12
24/375 Relations internationales et européennes - Dons en faveur d'une action de solidarité –
« Accueil de jeunes sportifs de Kharkiv en séjour de répit ».
Adoptée à l’unanimité.
24/376 Relations internationales et européennes - Accueils de jeunes sportifs ukrainiens en
séjour de répit - Convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France.
La délibération a été retirée de l’ordre du jour.
24/377 Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal - Exercice 2023 - Ville de
Lille, ses budgets annexes et ses Communes associées d'Hellemmes et de Lomme.
Adoptée à la majorité.
24/378 Approbation du Compte Administratif - Ville de Lille - Exercice 2023.
Adoptée à la majorité.
24/379 Approbation du Compte Administratif de la Commune associée d'Hellemmes -
Exercice 2023.
Adoptée à la majorité.
24/380 Approbation du Compte Administratif de la Commune associée de Lomme - Exercice
2023.
Adoptée à la majorité.
24/381 Approbation du Compte Administratif - Budget annexe du Restaurant Municipal -
Exercice 2023.
Adoptée à l’unanimité.
24/382 Approbation du Compte Administratif - Budget annexe du service extérieur des
Pompes Funèbres - Exercice 2023.
Adoptée à l’unanimité.
24/383 Ville de Lille et Communes associées Hellemmes et Lomme - Exercice 2023 -
Affectation des résultats.
Adoptée à la majorité.
24/384 Budget Supplémentaire 2024 de la Ville de Lille - Autorisations de programme et
crédits de paiement.
Adoptée à la majorité.
24/385 Budget Supplémentaire 2024 - Budget annexe de la Commune associée d'Hellemmes.
Adoptée à la majorité.
24/386 Budget Supplémentaire 2024 - Budget annexe de la Commune associée de Lomme.
Adoptée à la majorité.
13
24/387 Budget Supplémentaire 2024 - Budget annexe du Restaurant Municipal.
Adoptée à l’unanimité.
24/388 Budget Supplémentaire 2024 - Budget annexe du Service extérieur des Pompes
Funèbres de Lille-Hellemmes-Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
24/389 Budget Principal - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables -
Apurement des créances éteintes et des créances prescrites.
Adoptée à l’unanimité.
24/390 Réseau des Cyber Espaces lillois - Actions de médiation numérique - Subventions
2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/391 Solidarité informatique - Actions de médiation numérique - Subvention 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/392 Véhicules et matériels municipaux - Demande à l'Etat de procéder à leur aliénation
avec publicité et concurrence.
Adoptée à l’unanimité.
24/393 Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole (ADULM) -
Convention de partenariat entre l'ADULM et la Ville - Révélation du potentiel de
végétalisation et de désimperméabilisation du réseau viaire.
Adoptée à l’unanimité.
24/394 Avenants de clôture du marché 16S0024 - Exploitation des installations de chauffage,
froid, ventilation, production d'eau chaude, sanitaire, traitement des eaux, télégestion
avec fourniture d'énergie et service associés pour la Ville de Lille, ses communes
associées de Lomme et d'Hellemmes ainsi que leur CCAS.
Adoptée à l’unanimité.
24/395 Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de
production d'énergies renouvelables.
Adoptée à l’unanimité.
24/396 Avis sur le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et
du bassin minier.
Adoptée à l’unanimité.
14
24/397 Renouvellement du marché « Beurre, œufs, Fromages » (BOF), Lait et Volailles
Fraîches BIO pour la restauration collective des écoles et des crèches de la Ville de
Lille et des Communes associées Lomme et Hellemmes ainsi que pour le restaurant
municipal de Lille - Lancement de l'avis public à la concurrence - Autorisation de
signer le marché.
Adoptée à l’unanimité.
24/398 Associations Petite Enfance - Solde des subventions 2024 - Acompte 2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/399 Associations Petite enfance - Crèches associatives - Solde 2024 - Avance 2025.
Adoptée à l’unanimité.
24/400 Délégation Seniors - Appel à Projets 2024 Seniors - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/401 Seniors - La Semaine Bleue - Appel à projets 2024 - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/402 Délégation Politiques Intergénérationnelles - Appel à projets 2024 - Subventions aux
associations.
Adoptée à l’unanimité.
24/403 Patrimoine - Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
24/404 Union nationale de l'apiculture française (UNAF) - Label APIcité - Dépôt du dossier
de candidature de la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
24/405 Aide financière de la Ville de Lille aux habitants pour la destruction des nids de
frelons à pattes jaunes sur domaine privé.
Adoptée à l’unanimité.
24/406 Bien-être animal - Délibération-cadre - Orientations et plan d'action « Bien-être
animal » 2024-2027.
Adoptée à l’unanimité.
24/407 Conseil Lillois de la Jeunesse - Fixation de sa composition.
Adoptée à l’unanimité.
24/408 Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention de partenariat pédagogique
pour l'organisation de classes à horaires aménagés en musique et en danse pour
l'année scolaire 2024/2025 - Partenariat avec l'Université de Lille 3.
Adoptée à l’unanimité.
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24/409 Conservatoire à Rayonnement Régional - Conventions de partenariat avec
l'association les Papillons Blancs de Lille - IME le Fromez, l'IJA-ASRL, l'association
la Cimade - Avenant à la convention de partenariat autorisée par délibération
n° 24/238 du 05 avril 2024 avec l'association la Grande - Ecurie - le CRD de
Tourcoing - l'ESMD - l'atelier Lyrique de Tourcoing.
Adoptée à l’unanimité.
24/410 Actualisation des tarifs des services municipaux courant 2024.
Adoptée à l’unanimité.
24/411 Vœu « Pour la reconnaissance de l’Etat de Palestine ».
Adopté à l’unanimité.
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