Liste des délibérations du conseil municipal du 21 novembre 2025 (.pdf)

Lille 21 novembre 2025
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Résumé

Synthèse

- Séance du 21 novembre 2025 - L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales. - Le Conseil Municipal prend acte. - So - Fixation de la redevance d'occupation. - Le Conseil Municipal prend acte du débat.

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Document intégral
732 car. 
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 novembre 2025
Liste des délibérations
25/576 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/577 Compte-rendu au Conseil Municipal des actes pris en vertu des articles L. 2122-22 et
L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Conseil Municipal prend acte.
25/578 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Délégation de
compétence.
Adoptée à l’unanimité.
25/579 Quartier Lille-Centre - Gare-Saint-Sauveur - Occupation temporaire du Bistrot de St
So - Fixation de la redevance d'occupation.
Adoptée à l’unanimité.
25/580 Débat et rapport sur les orientations budgétaires 2026.
Le Conseil Municipal prend acte du débat.
PDF https://www.lille.fr/content/download/386231/3894266/file/20251121_CM_LISTE+DES+DELIBERATIONS.pdf
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