Liste des délibérations du conseil municipal du 20 juin 2025 (.pdf)

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 juin 2025
Liste des délibérations
25/248 Procès-verbal de la séance du 28 avril 2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/249 Compte-rendu au Conseil Municipal des actes pris en vertu des articles L. 2122-22 et
L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Conseil Municipal prend acte.
25/250 Honorariat de Madame Martine AUBRY - Vœu.
Adoptée à l’unanimité.
25/251 Examen des comptes et de la gestion de la commune de Lille pour les exercices 2019
et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes
des Hauts-de-France et réponse de la Ville.
Le Conseil Municipal prend acte.
25/252 Caisse de Crédit Municipal de Lille - Compte financier et rapport d'activité 2024 -
Budget primitif 2025 - Information du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal prend acte.
25/253 Fondation Masurel - Compte financier et rapport d'activité 2024 - Budget primitif
2025 - Information du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal prend acte.
25/254 Politique de la Ville - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
25/255 Politique de la Ville - Subventions aux emplois aidés.
Adoptée à l’unanimité.
1
25/256 Gestion et exploitation du Théâtre Sébastopol - Avenant de prolongation de 3 mois de
la délégation de service public.
Adoptée à l’unanimité.
25/257 Commune associée de Lomme - Subventions exceptionnelles sur des projets ou
actions.
Adoptée à l’unanimité.
25/258 Commune associée de Lomme - Conventions d'objectifs et de mise à disposition de
locaux entre la Ville et les associations.
Adoptée à l’unanimité.
25/259 Commune associée de Lomme - Subventions exceptionnelles aux associations
sportives.
Adoptée à l’unanimité.
25/260 Commune associée de Lomme - Maison du citoyen et des solidarités - Subventions
2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/261 Commune associée de Lomme - Subvention à l'association « Collectif citoyen du Quai
des Transitions » au titre de l'année 2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/262 Commune associée de Lomme - Subvention à l'association « VRAC
Hauts-de-France » au titre de l'année 2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/263 Commune associée de Lomme - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la
section lommoise du Centre Communal d'Action Sociale au titre de l'année 2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/264 Commune associée de Lomme - Subvention 2025 à l'association « La Sauvegarde du
Nord » pour le Lieu d'Accueil Enfant-Parent (LAEP).
Adoptée à l’unanimité.
25/265 Commune associée de Lomme - Actions de prévention et d'éducation à la santé -
Subventions aux collèges Guy Mollet et Jean Zay.
Adoptée à l’unanimité.
25/266 Commune associée de Lomme - Projet Educatif Global - Attribution des subventions
dans le cadre du Programme Annuel d'Actions de Lomme Educ.
Adoptée à l’unanimité.
2
25/267 Commune associée de Lomme - Soutien à l'innovation pédagogique dans les écoles
primaires - Subvention d'investissement.
Adoptée à l’unanimité.
25/268 Commune associée de Lomme - Prise en charge par la Commune associée de Lomme
de la destruction des nids de frelons à pattes jaunes sur le domaine privé.
Adoptée à l’unanimité.
25/269 Commune associée de Lomme - Octroi des aides dans le cadre du Plan d'actions en
faveur du soutien et de l'accompagnement du commerce de proximité lommois.
Adoptée à l’unanimité.
25/270 Commune associée de Lomme - Stratégie locale pour une alimentation soutenable,
accessible et résiliente.
Adoptée à l’unanimité.
25/271 Commune associée de Lomme - Mise en œuvre d'un aménagement ou de pratiques
favorables à la biodiversité dans les emprises d'ouvrages du réseau de transport
d'électricité - Convention de partenariat entre Réseau de Transport d'Electricité
(RTE) et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
25/272 Commune associée de Lomme - Charte de coopération et convention de participation
financière entre le Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd) et la Ville
concernant l'accompagnement collectif « Mise en récit des projets de Transitions en
Hauts-de France ».
Adoptée à l’unanimité.
25/273 Commune associée de Lomme - Ludothèques municipales - Renouvellement des
conventions d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales
(CAF) du Nord et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
25/274 Commune associée de Lomme - Modification des projets d'établissement et
règlement de fonctionnement des structures petite enfance : multi accueil collectif les
Bouts d'chou, les P'tits loups, la Farandole et Crèche familiale les P'tits lutins et
convention d'habilitation informatique entre la Caisse d'Allocations Familiales
(CAF) du Nord et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
25/275 Commune associée de Lomme - Pôle musique et orchestre à l'école - Convention
cadre de partenariat entre l'Education nationale et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
3
25/276 Commune associée de Lomme - Maison du Citoyen et des Solidarités - Adoption d'un
Règlement Intérieur.
Adoptée à l’unanimité.
25/277 Commune associée de Lomme - Mise en place de permanences délocalisées du
Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) au sein de la Maison du
citoyen et des solidarités - Convention entre le SPIP et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
25/278 Commune associée de Lomme - Création d'un espace sport-santé.
Adoptée à l’unanimité.
25/279 Commune associée de Lomme - Prise à bail d'un local sis 7 Rue Auguste Lamy à
Lomme - Crèche municipale - Fixation du montant du loyer dû par la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
25/280 Commune associée de Lomme - Demande d'extension d'une chambre funéraire au
743 avenue de Dunkerque à Lomme, présentée par la SAS SEGARD & BUISINE
« Pompes funèbres et marbrerie BOURREZ Michel ».
Adoptée à l’unanimité.
25/281 Commune associée de Lomme - Marché de Noël 2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/282 Commune associée de Lomme - Dénomination du pôle Voltaire Sévigné.
Adoptée à la majorité.
25/283 Commune associée de Lomme - Dénomination d'une installation sportive.
Adoptée à l’unanimité.
25/284 Commune associée d'Hellemmes - Subvention de fonctionnement à l'association
CITEO ADEMN dans le cadre du dispositif de stewards urbains - Année 2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/285 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention complémentaire de
fonctionnement à l'association Collectif Renart dans le cadre de la JAM 2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/286 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention exceptionnelle à
l'association « Graines d'Acacias ».
Adoptée à l’unanimité.
4
25/287 Commune associée d'Hellemmes - Solidarités - Versement d'une subvention
complémentaire à la section hellemmoise du Centre Communal d'Action Sociale de
Lille.
Adoptée à l’unanimité.
25/288 Convention territoriale globale (CTG) 2025-2029 entre la Caisse d'Allocations
Familiales du Nord et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
25/289 Classe civique - Renouvellement de la convention entre la Ville et l'association Le
Denier des écoles laïques - Participation financière de la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
25/290 Versement de subventions à l'OCCE du Nord.
Adoptée à l’unanimité.
25/291 Réhabilitation de l'école George SAND dans le quartier de Fives - Avenant au
marché de travaux n° 2 « gros œuvre, démolition, traitement des façades » entreprise
VATP.
Adoptée à l’unanimité.
25/292 Création d'un groupe scolaire neuf (reconstruction du groupe scolaire Florian
Moulin Pergaud) rue Abélard dans le quartier de Lille-Sud - Autorisation de
signature du marché.
Adoptée à l’unanimité.
25/293 Associations périscolaires et centres sociaux - Subventions 2025 - Avances 2026.
Adoptée à l’unanimité.
25/294 Lille Aventure Nature 2025 - Règlement intérieur.
Adoptée à l’unanimité.
25/295 Lille Aventure Nature 2025 - Dons.
Adoptée à l’unanimité.
25/296 Lille Aventure Nature 2025 - Subventions.
Adoptée à l’unanimité.
25/297 Tour de France 2025 - Grand départ - Convention avec la Métropole Européenne de
Lille.
Adoptée à l’unanimité.
5
25/298 Prévention et gestion des déchets - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du
service public de prévention et de gestion des déchets.
Le Conseil Municipal prend acte.
25/299 Stationnement payant - Rapport annuel relatif aux recours administratifs préalables
obligatoires traités en 2024.
Le Conseil Municipal prend acte.
25/300 Lille Grand Palais - Rapport d'activité 2023/2024 du concessionnaire.
Le Conseil Municipal prend acte.
25/301 Subventions à Caulier Fives Animation pour l'organisation d'une animation
commerciale sur le marché Caulier.
Adoptée à l’unanimité.
25/302 Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
25/303 Palais des Beaux-Arts - Convention de partenariat entre la Ville de Lille et SNCF
Voyageurs.
Adoptée à l’unanimité.
25/304 Palais des Beaux-Arts - Convention de coopération entre la Ville de Lille, le CNRS,
l'Université de Lille et l'école Centrale Lille autour d'un projet de numérisation
d'œuvres d'art et d'objets patrimoniaux.
Adoptée à l’unanimité.
25/305 Palais des Beaux-Arts - Mécénat en nature pour l'exposition « Fêtes et célébrations
flamandes : Brueghel, Rubens, Jordaens... » et l'installation « Eclats en échos » au
Palais des Beaux-Arts.
Adoptée à l’unanimité.
25/306 Palais des Beaux-Arts - Convention entre la Ville de Lille et la Métropole Européenne
de Lille concernant le dispositif C'ART pour les années 2025 et 2026.
Adoptée à l’unanimité.
25/307 Palais des Beaux-Arts - Gratuité pour une occupation temporaire du domaine public
pour des actions dans le cadre d'Octobre Rose avec le CHU de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
25/308 Palais des Beaux-Arts - Adhésion de la Ville de Lille au réseau des bibliothèques d'art
et d'histoire de l'art dénommé « BibArt ».
Adoptée à l’unanimité.
6
25/309 Adhésion de la Ville de Lille - Culture et Relations internationales à l'association
Bouclier Bleu France.
Adoptée à l’unanimité.
25/310 Adhésion au Centre National de la Musique (CNM).
Adoptée à l’unanimité.
25/311 Mise à jour du règlement intérieur du FLOW.
Adoptée à l’unanimité.
25/312 Le Flow - Partenariat avec le Collège Miriam Makeba.
Adoptée à l’unanimité.
25/313 Convention cadre de partenariat entre la Ville de Lille et les Etablissement Publics de
Santé Mentale de l'Agglomération lilloise et de Lille métropole (EPSM).
Adoptée à l’unanimité.
25/314 Convention de partenariat entre la Ville de Lille - Musée d'Histoire Naturelle et La
Compagnie du Tire-Laine.
Adoptée à l’unanimité.
25/315 Renouvellement des marchés de conservation préventive et restauration des œuvres
de collections des musées et services de la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
25/316 Gestion et exploitation du Théâtre Sébastopol - Bilan 2023/2024 du concessionnaire Il
Teatro.
Le Conseil Municipal prend acte.
25/317 Institutions culturelles - Tarification d'occupation des locaux.
Adoptée à l’unanimité.
25/318 Festival « Le Jardin Électronique » par l'association Productions du Jardin au Parc
Naturel Urbain de Lomme - Fixation du montant de la redevance.
Adoptée à l’unanimité.
25/319 Occupation du Théâtre Sébastopol durant la période Covid-19 en soutien aux
intermittents du spectacle et au secteur culturel - Protocole d'accord.
Adoptée à l’unanimité.
25/320 Gare Saint Sauveur - Bar Restaurant concession de service - Avenant n° 2 au contrat
de concession.
Adoptée à l’unanimité.
7
25/321 Coopération décentralisée - Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
25/322 Ville de Naplouse - Aide humanitaire d'urgence.
Adoptée à l’unanimité.
25/323 Coopération décentralisée - Programme de bourse à coût partagé entre la Ville de
Lille, l'Université de Lille et le Consulat de France à Jérusalem - Convention
pluriannuelle 2025-2028.
Adoptée à l’unanimité.
25/324 Coopération décentralisée - Dispositif FICOL - Projet Mostakbalouna - Convention
avec le partenaire du projet l'ENAO.
Adoptée à l’unanimité.
25/325 Coopération décentralisée - Dispositif Ficol de l'AFD - Projet du Nablus Boulevard -
Avenant n° 2 à la convention entre la Ville et le Fonds Mondial pour le
Développement des Villes.
Adoptée à l’unanimité.
25/326 Coopération décentralisée - Appel à projets du MEAE - Fonds conjoint
franco-sénégalais - Projet de réhabilitation d'une école bioclimatique, bas carbone et
biosourcée (E3B) avec Saint-Louis du Sénégal - Avenant n° 2 à la convention avec
SEED.
Adoptée à l’unanimité.
25/327 Accueil de délégations - Prise en charge de frais réels à titre dérogatoire.
Adoptée à l’unanimité.
25/328 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de
l'assainissement - Année 2023.
Le Conseil Municipal prend acte.
25/329 Quartier Faubourg de Béthune - Ancien Collège Albert Camus rue du Mal Assis,
Bâtiment A - Renouvellement de la mise à disposition de locaux à la Fédération des
Centres d'Insertion - Tarification.
Adoptée à l’unanimité.
25/330 Quartier Faubourg de Béthune - Ancien collège Albert Camus, rue du Mal Assis,
bâtiment A - Renouvellement de la mise à disposition de locaux au Lille Université
Club Echiquier du Nord - Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
8
25/331 Quartier Lille-Fives - Fives Cail - Ferme Urbaine - Mise à disposition du module
agricole au profit de l'association Lilotopia - Fixation du montant du loyer.
Adoptée à l’unanimité.
25/332 Quartier Lille-Moulins - Ancien groupe scolaire Saint Exupéry - 50 boulevard de
Strasbourg - Mise à disposition de l'association Sock en stock - Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
25/333 Quartier Lille-Moulins - Ancien groupe scolaire Saint Exupéry - 50 boulevard de
Strasbourg - Mise à disposition de l'île de solidarité - Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
25/334 Quartier Vieux-Lille - Immeuble situé 36, rue de la monnaie - Convention
d'occupation précaire - Fixation du montant du loyer.
Adoptée à l’unanimité.
25/335 Commune associée d'Hellemmes - EPHAD La Sabotière - 105 rue Jeanne d'Arc -
Mise à disposition au profit de la Section du Centre d'Action Sociale de la Commune
Associée d'Hellemmes - Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
25/336 Quartier Lille-Fives - Site Jules de Vicq - Mise en place d'une servitude de vue au
profit de la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
25/337 Quartier Lille-Sud - Rue Abélard - Echange foncier avec la Chambre des Métiers et
de l'Artisanat.
Adoptée à l’unanimité.
25/338 Quartier Lille-Sud - PMRQAD - Parcelles communales sises 42/44 rue du Faubourg
des Postes - Cession à l'euro symbolique au profit de l'Etablissement Public Foncier.
Adoptée à l’unanimité.
25/339 Quartier Lille-Sud - PMRQAD - Parcelles communales DR 103 et DR 106, sises 27 et
35 rue Simons - Cession à la SPLA La Fabrique des Quartiers.
Adoptée à l’unanimité.
25/340 Quartier Lille-Fives - Fives Cail Fives-Hellemmes - Piscine d'intérêt métropolitain -
Cession de la parcelle CK 228 à la Métropole Européenne de Lille (MEL).
Adoptée à l’unanimité.
9
25/341 Quartier Vieux-Lille - Programme « Maracci » - Médiathèque et crèche - 21-23 rue
Maracci - Autorisation de signature des marchés de travaux (VEFA).
Adoptée à l’unanimité.
25/342 Octroi des aides Habitat durable, Transition écologique et ravalement de façades.
Adoptée à l’unanimité.
25/343 Lutte contre la vacance - Commune associée d'Hellemmes - Parcelle 298AB355 sise
170 rue Faidherbe - Déclaration de l'état d'abandon manifeste - Poursuite de la
procédure d'expropriation pour utilité publique.
Adoptée à l’unanimité.
25/344 Quartier Lille-Moulins - Requalification de la cour Vandenabelle, située 60, rue Jean
Jaurès - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole
Européenne de Lille et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
25/345 Conseils de quartier - Désignation des conseillers de quartier.
Adoptée à l’unanimité.
25/346 Crédits décentralisés - Aides financières en faveur d'actions dans les quartiers.
Adoptée à l’unanimité.
25/347 Inclusion des personnes en situation de handicap - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
25/348 Association « Amicale des anciens du 43ème Régiment d'infanterie » - Subvention
2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/349 Subventions aux unions commerciales pour l'organisation d'animations
commerciales.
Adoptée à l’unanimité.
25/350 Projet européen COMMERCE ! (Soutien durable au secteur du petit commerce de
détail dans les centres-villes) - Programme transfrontalier Interreg VI
France-Wallonie-Flandres - Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre
opérateurs - Convention portant sur la prise en charge entre opérateurs des coûts
communs relatifs au projet.
Adoptée à l’unanimité.
10
25/351 Foire aux manèges d'été 2025 - Subvention au Comité d'animation et de promotion
de la foire aux manèges de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
25/352 Opération de construction d'un équipement mutualisé dans le secteur Concorde -
Ajustement du montant de l'opération.
Adoptée à l’unanimité.
25/353 Délégation Lutte contre les exclusions - Appel à projets 2025 - Subventions aux
associations.
Adoptée à l’unanimité.
25/354 Services en ligne en faveur des usagers particuliers - Convention de partenariat entre
la Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) des Hauts-de-France et du
département du Nord et la Ville de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
25/355 Dons aux œuvres et mécénat d'entreprise en faveur des actions de solidarité et/ou
pour la jeunesse.
Adoptée à l’unanimité.
25/356 Délégation Santé - Appels à projets 2025 - Soutien aux actions de prévention santé et
démocratie en santé - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
25/357 Convention de partenariat entre la Ville de Lille, ses communes associées Lomme et
Hellemmes et le Comité du Nord de la Ligue Contre le Cancer pour la mise en place
d'espaces sans tabac.
Adoptée à l’unanimité.
25/358 Funéraire - Convention avec l'Institut Catholique de Lille - Mise à disposition
gratuite d'un caveau et d'une concession funéraire.
Adoptée à l’unanimité.
25/359 Délégation égalité femmes-hommes - Subventions aux associations - 2ème répartition.
Adoptée à l’unanimité.
25/360 Subvention à l'association La Deûle pour l'expérimentation d'un lieu de répit à
destination des livreurs.
Adoptée à l’unanimité.
11
25/361 Aide au démarrage à l'association Chez Audulle.
Adoptée à l’unanimité.
25/362 Aide au démarrage pour l'association Pousses d'Artisans.
Adoptée à l’unanimité.
25/363 Subvention à l'association Maillage pour son projet « Connecter pour mieux créer ».
Adoptée à l’unanimité.
25/364 Aide à la consolidation pour l'association Novoloco M&A.
Adoptée à l’unanimité.
25/365 Aide à la consolidation pour l'association La Récré Verte.
Adoptée à l’unanimité.
25/366 Pourvoi possible de postes permanents par des agents contractuels de droit public en
l'absence de candidature titulaire adaptée.
Adoptée à l’unanimité.
25/367 Charte de la mobilité interne.
Le Conseil Municipal prend acte.
25/368 Attribution de subventions de fonctionnement aux organisations syndicales titulaires
d'une convention d'occupation à la Bourse du Travail.
Adoptée à l’unanimité.
25/369 Union Locale des syndicats de la Confédération Nationale du Travail de Lille (CNT) -
Subvention de fonctionnement.
Adoptée à l’unanimité.
25/370 Nouveau plan d'actions Ville Amie des ainés 2025-2026.
Adoptée à l’unanimité.
25/371 Délégation Politiques intergénérationnelles - Appel à projets 2025 - Subvention aux
associations.
Adoptée à l’unanimité.
25/372 Associations sportives - Attribution de subventions pour l'organisation de
manifestations ou à caractère exceptionnel - Année 2025.
Adoptée à l’unanimité.
12
25/373 Associations sportives - Subventions de Haut Niveau - Année 2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/374 Lille Aventure Nature 2025 - Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
25/375 Dénomination de la piscine « Porte d'Arras » en piscine « Camille MUFFAT ».
Adoptée à l’unanimité.
25/376 Piscine Plein Sud - Quartier Lille-Sud - Protocole d'accord transactionnel.
Adoptée à l’unanimité.
25/377 Vie associative - Subvention à plusieurs associations - Aide au démarrage.
Adoptée à l’unanimité.
25/378 Restaurant Municipal - Convention entre le Service de Gestion Comptable de Lille et
la Ville relative au contrôle allégé des dépenses du restaurant.
Adoptée à l’unanimité.
25/379 Subvention à l'Association Droit Au Vélo pour sa contribution à la promotion du
vélo.
Adoptée à l’unanimité.
25/380 Lecture publique - Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
25/381 Bibliothèque municipale - Renouvellement de la convention de coopération
« Eurêkoi » avec la Bibliothèque Publique d'Information.
Adoptée à l’unanimité.
25/382 Délégation Lutte contre les discriminations - Subventions à diverses associations.
Adoptée à l’unanimité.
25/383 Relations internationales et européennes - Attribution de subvention.
Adoptée à l’unanimité.
25/384 Relations internationales et européennes - Projet ERASMUS+ avec Esch-sur-Alzette
et avec le Centre Social Roger Salengro de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
25/385 Véhicules et matériels municipaux - Demande à l'Etat de procéder à leur aliénation
avec publicité et concurrence.
Adoptée à l’unanimité.
13
25/386 Adoption d'une charte éthique intéressant les opérations de mécénat.
Adoptée à l’unanimité.
25/387 Budget Principal - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables -
Apurement des créances éteintes et des créances prescrites.
Adoptée à l’unanimité.
25/388 Délégation Transition écologique - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
25/389 Maison Régionale de l'Environnement et des Solidarités - Subvention au titre de son
fonctionnement général - Exercice 2025 - Versement du solde.
Adoptée à l’unanimité.
25/390 Accords-cadres portant sur les travaux de maintenance du patrimoine courant de la
Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes, les CCAS de Lille,
Lomme et Hellemmes, ainsi que les bâtiments appartenant à des tiers sur lesquels le
Service Communal d'Hygiène et de Santé de la Ville de Lille est amené à intervenir
en situation de péril - Autorisation de signature des accords-cadres.
Adoptée à l’unanimité.
25/391 Accords-cadres de prestations de services et de fournitures dans le cadre de la
maintenance et l'entretien du patrimoine de la Ville de Lille, ses Communes associées
d'Hellemmes et de Lomme et des CCAS de Lille, Lomme et Hellemmes - Autorisation
de signature des accords-cadres - Délibération modificative.
Adoptée à l’unanimité.
25/392 Accords-cadres de travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et
curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé Monuments Historiques,
Culturels, Militaires et Civils remarquables ou inscrits à l'inventaire du Patrimoine
Architectural et Paysager pour la Ville de Lille et ses Communes associées de Lomme
et d'Hellemmes - Délibération modificative.
Adoptée à l’unanimité.
25/393 Subvention au GIE Eurasanté.
Adoptée à l’unanimité.
25/394 Associations sportives - Attribution de subventions pour les actions sport santé /
sport pour tous - Année 2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/395 Soutien à l'association Les Sens du Goût - Projet « Ateliers Chef d'un Jour en
Anglais ».
Adoptée à l’unanimité.
14
25/396 Associations Petite enfance - Crèches associatives - Solde 2025 - Avance 2026.
Adoptée à l’unanimité.
25/397 Subventions pour les actions associatives Petite enfance - Solde 2025 - Avance 2026.
Adoptée à l’unanimité.
25/398 Demande d'ouverture de crèche – « Les Petites Pousses de Marianne ».
Adoptée à l’unanimité.
25/399 Patrimoine - Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
25/400 Tarification du prêt des Géants appartenant à la Ville de Lille à l'association les
« Amis des géants de Lille ».
Adoptée à l’unanimité.
25/401 Délégation Bien-être animal - Appel à projets 2025 - Subventions destinées aux
associations.
Adoptée à l’unanimité.
25/402 Subvention aux associations intervenant dans le cadre de la journée « Tous ensemble
pour le bien-être animal ».
Adoptée à l’unanimité.
25/403 Aide financière aux habitants de la Ville de Lille et de la Commune associée
d'Hellemmes pour la destruction des nids de frelons à pattes jaunes.
Adoptée à l’unanimité.
25/404 Conservatoire à Rayonnement Régional - Conventions de partenariat entre la Ville
de Lille - Département de l'Education et de l'Enseignement artistique et les
associations « les Papillons Blancs de Lille - IME le Fromez », « l'IJA-ASRL » et « le
SESSAD FaciliTED de l'ASRL ».
Adoptée à l’unanimité.
25/405 Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention de partenariat avec le Collège
Claude Lévi-Strauss - Création d'une classe à horaires aménagés - Théâtre.
Adoptée à l’unanimité.
25/406 Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention de partenariat avec l'Ecole
Supérieure de Musique et Danse Hauts-de-France (ESMD).
Adoptée à l’unanimité.
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25/407 Lieux Culturels Pluridisciplinaires - Conventions de partenariat avec les
établissements scolaires, les associations et les établissements publics pour l'année
scolaire 2025-2026.
Adoptée à l’unanimité.
25/408 Approbation du compte de gestion du Responsable du Service de Gestion Comptable
- Exercice 2024 - Ville de Lille, ses budgets annexes et ses Communes associées
d'Hellemmes et de Lomme.
Adoptée à la majorité.
25/409 Approbation du Compte Administratif - Ville de Lille - Exercice 2024.
Adoptée à la majorité.
25/410 Approbation du Compte Administratif - Commune associée de Lomme - Exercice
2024.
Adoptée à la majorité.
25/411 Approbation du Compte Administratif - Commune associée d'Hellemmes - Exercice
2024.
Adoptée à la majorité.
25/412 Approbation du Compte Administratif - Restaurant Municipal - Exercice 2024.
Adoptée à l’unanimité.
25/413 Approbation du Compte Administratif - Service extérieur des Pompes Funèbres -
Exercice 2024.
Adoptée à l’unanimité.
25/414 Ville de Lille et Communes associées Hellemmes et Lomme - Exercice 2024 -
Affectation des résultats.
Adoptée à l’unanimité.
25/415 Budget Supplémentaire 2025 de la Ville de Lille - Autorisations de programme et
crédits de paiement.
Adoptée à la majorité.
25/416 Budget Supplémentaire 2025 de la Commune associée de Lomme - Autorisations de
programme et crédits de paiement.
Adoptée à la majorité.
25/417 Budget Supplémentaire 2025 de la Commune associée d'Hellemmes - Autorisations
de programme et crédits de paiement.
Adoptée à la majorité.
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25/418 Budget Supplémentaire 2025 du Restaurant Municipal - Autorisations de
programme et crédits de paiement.
Adoptée à l’unanimité.
25/419 Budget Supplémentaire 2025 du Service extérieur des Pompes Funèbres -
Autorisations de programme et crédits de paiement.
Adoptée à l’unanimité.
25/420 Actualisation des tarifs des services municipaux courant 2025.
Adoptée à l’unanimité.
25/421 Soutien à la mise en œuvre du projet « Job d'été en réciprocité » 2ème édition -
Subvention accordée à l'association « Lille Avenirs ».
Adoptée à l’unanimité.
25/422 Vœu du Conseil Municipal « Mettre fin aux inégalités de traitement : un
indispensable rééquilibrage des budgets des universités en faveur de l'Université de
Lille ».
Adoptée à l’unanimité.
25/423 Motion de soutien au Planning Familial et à son antenne départementale.
Adoptée à l’unanimité.
25/424 Motion « Haltes Soin Addiction : les collectivités ne doivent pas être empêchées dans
la mise en œuvre de ces lieux essentiels à la prévention des risques relatifs aux
consommations de drogue ».
Adoptée à l’unanimité.
25/425 Motion « Pour que la politique de cohésion de l'Union Européenne reste un outil de
mise en œuvre de la transition écologique juste dans les territoires - Préparation du
prochain Cadre Financier Pluriannuel (post 2027) des fonds européens ».
Adoptée à l’unanimité.
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