Conseil municipal du 17/12/2024

Budget principal — Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal d'un mouvement de crédits réalisé dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Centre de loisirs jeunes — Subvention dans le cadre du contrat de ville 2025 - Délibération

Subventions contrat de ville 2025 — Délibération -

Subventions Convention Territoriale Globale (CTG) - Année 2025 - Délibération -

Espace intergénérationnel Robert — Hébras - Salles d'activités associatives - Règlement intérieur - Tarifs - Délibération -

Convention de partenariat et subvention exceptionnelle avec l'ENSAD pour l'accueil en résidence d'un artiste japonais - Délibération

Redevances 2025 — Domaine public - Délibération -

Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé - Délibération

Budget principal — Décision modificative n°3 de l'exercice 2024 - Budget

Budget primitif 2025 — Délibération -

Modification des durées d'amortissement des immobilisations du budget principal - Délibération

Créances irrécouvrables — Budget principal - Budget

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Rénovation énergétique de la salle Jean — Pierre Timbaud - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Ville d'art et d'histoire — Restauration de l'église Saint-Christophe de Beaune-les-Mines - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Programmation 2025 - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Acceptation de dons - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Bilan semestriel 2024 des acquisitions et des dons - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Acquisition d'une oeuvre de Suzanne Valadon en vente publique - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Contrat de dépôt d'oeuvres d'art - Délibération

Réaménagement du Jardin d'Orsay — Actualisation du plan de financement - Délibération

Demande d'application du régime forestier sur des parcelles forestières appartenant à la commune de Limoges - Délibération -

Rapport d'activités 2023 des services municipaux et des objectifs de développement durable - Délibération -

Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Appel à projets en vue de la réalisation de programmes immobiliers - Désignation de la société ALTANA Promotion comme lauréat de l'appel à projets - Délibération

Domaine communal — Ecoquartier des Portes Ferrées - Cession à la Société Signature Promotion d'un tènement foncier situé à Limoges, rue des Portes Ferrées et rue Domnolet Lafarge - Délibération -

Acquisition et installation d'un système de vidéoprotection dans les antennes-mairie France services de Beaubreuil et du Val de l'Aurence sud - Délibération

Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et les Éditions LA GESTE - Edition d'un beau livre "Les Halles de Limoges" - Délibération

Aide d'urgence en faveur de Mayotte — Délibération

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Lire à Limoges 2025 — Délibération -

Foulées du Populaire 2025 — Délibération

Avenant à la convention d'occupation privative du domaine public pour les Puces de la Cité - Modification du périmètre - Délibération

Inscription de deux liaisons pédestres au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Vienne - Délibération -

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Possibilité de votes groupés des délibérations - Délibération

Prestation de vente aux enchères publiques en ligne de biens réformés - Délibération

Contrat Départemental de Développement — Programmation 2025 - Délibération

Mairie

Bibliothèque francophone multimédia — Programmation 2025 - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention avec la Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg pour l'acceptation d'un don de tablettes d'étagères - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention tripartite avec l'Institut d'études occitanes du Limousin et le Centre international de recherche et de documentation occitanes - Exposition Marcelle Delpastre - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention avec la Mission Locale - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention d'occupation d'une salle par des associations - Délibération

Musée de la Résistance — Programmation 2025 - Délibération

Restructuration et extension du Palais des Sports de Beaublanc - Actualisation du plan de financement - Délibération

Coupe de France basket fauteuil les 18 et 19 janvier 2025 au Palais des Sports de Beaublanc - Délibération

Modification des redevances du stade d'honneur de Beaublanc à compter du 1er janvier 2025 - Délibération -

Modification des redevances des installations sportives municipales à compter du 1er janvier 2025 - Délibération -

Règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Modification de la tarification des opérations - Délibération -

Printemps sportifs 2025 — Délibération -

Accord — cadre sur la gestion urbaine de proximité 2024-2030 et conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires 2024-2026 - Délibération

Acquisition immobilière d'un tènement foncier sis à Limoges, allée Jean Bouin et rue Pierre de Coubertin appartenant à Limoges Métropole - Délibération

Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à madame GANE et monsieur NARAT - Délibération -

Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à monsieur LINLAUD Anthony - Délibération -

Résidence du Maréchal Joffre 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à monsieur LINLAUD Anthony - Délibération -

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges, square du Souvenir Français - Location par bail emphytéotique de droit commun au profit de Madame Gaëlle RIGONDAUD - Délibération -

Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne dans le 1er degré - Délibération

Centre de vaccination — Convention avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine pour le financement de la campagne de vaccination contre le papillomavirus (année scolaire 2024/2025) - Délibération

Comité des oeuvres sociales de la Ville de Limoges - Subvention 2025 - Convention d'objectifs et de moyens - Délibération

Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services- Avenant n°6 à la concession d'aménagement - Délibération -

Approbation du Schéma de Promotion des Achats publics Socialement et Écologiquement Responsables de la Ville de Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération -

Centre régional d'information jeunesse (CRIJ) Nouvelle-Aquitaine - Subvention annuelle de fonctionnement 2025 - Délibération

Convention d'intervention de l'association "Hymnus Humani" au sein de l'établissement d'accueil de jeunes enfants de Beaubreuil - Délibération

Maison de l'Autisme et des troubles neurodéveloppementaux - Soutien financier de la Ville de Limoges - Délibération

Convention de partenariat entre l'association Unis Cité et la Ville de Limoges - Projet "Tous dehors" - Délibération

Ville d'art et d'histoire — Renouvellement de la convention avec l'Office de Tourisme Intercommunal - Délibération

Réorganisation des groupes scolaires Marcel Proust et Gérard Philipe - Délibération

Jumelage — Les POORS à Charlotte - Délibération

Domaine communal — Conventions avec la société Totem France portant conditions pour l'installation de relais de radiotéléphonie sur des biens appartenant à la Ville de Limoges - Délibération

Adhésion aux centrales d'achat RESAH et CANUT pour la fourniture de liens pour la téléphonie fixe, les interconnexions des sites, les accès internet et la téléphonie mobile - Délibération

Personnel municipal — Mise en eouvre de l'aide d'urgence - Bilan annuel - Délibération -

Service funéraire — Évolution des tarifs des pompes funèbres municipales et création de nouveaux tarifs - Délibération -