Conseil municipal du 27/11/2024

Musée des Beaux — Arts - Acceptation de don de catalogues et autorisation de leur mise en vente - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Boutique - Délibération

Avis du conseil municipal concernant le projet de création d'une chaufferie urbaine par la société Limoges Sud Énergies Services, rue Archimède - Délibération

Jardins familiaux municipaux — Modification du règlement intérieur et du contrat de location - Délibération -

Domaine communal — Pôle d'Echange Multimodal de Beaublanc - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, boulevard de Beaublanc, rue Pierre de Coubertin et rue de Bellac au profit de Limoges Métropole - Délibération -

"Résidence Les Gémeaux" 6 à 12, avenue du Président René Coty à Limoges - Cession d'un garage à Monsieur Maxime Bertrand - Délibération -

Domaine communal — Centre commercial de Beaubreuil - Convention d'occupation du domaine public avec l'AFU de Beaubreuil - Parc de stationnement - Délibération

Intégration des ouvrages de distribution publique d'électricité dans l'environnement - Convention 2025-2027 avec Limoges Métropole et Enedis - Délibération

Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Bilan de la concertation - Délibération -

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Aide individuelle à Cyril JONARD, médaillé de bronze aux jeux paralympiques Paris 2024 - Délibération

Candidature de la Ville au Fonds de Concours Projet Alimentaire Territorial de Limoges Métropole pour l'arrosage des espaces maraîchers de La Vergne - Délibération

Ouvertures de commerces de détail les dimanches pour l'année 2025 - Délibération

Nouvelles modalités pour la pépinière commerciale 2025 - Délibération

Labellisation Villes et Villages étoilés - Délibération

Convention constitutive de groupement de commandes - Délibération

Rapport d'orientations budgétaires 2025 — Délibération -

Budget principal — Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design de Limoges - Subvention 2024 - Délibération

Rénovation énergétique du Théâtre de l'Union (2ème phase) - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Rénovation énergétique du patrimoine scolaire 2025-2026 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Contrat de ville "quartiers 2030" — Soutien au développement d'un projet d'économie circulaire sur le quartier prioritaire du Val de l'Aurence sud - Convention de partenariat avec Terravox - Délibération

Subventions contrat de ville 2024 — Délibération -

Budget Principal — Décision modificative n°2 de l'exercice 2024 - Délibération -

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention avec la Bibliothèque nationale de France - Délibération

Musée de la Résistance — Programmation - Délibération

Musée de la Résistance — Boutique - Délibération

Intégration au dispositif Passerelle Culturelle - Délibération

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 116 rue Armand Dutreix au profit de Limoges Métropole - Délibération -

Financement de la reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy - Délibération

Participation de la Ville au financement des travaux de mise en accessibilité des quais de la Gare de Limoges - Délibération

Régie personnalisée de l'Opéra de Limoges - Convention pluriannuelle d'objectifs - Délibération

Évolution des règlements de soutien financier des dispositifs de requalification du bâti - Délibération -

Domaine communal — Poste électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges rue Jules Ferry - Convention avec ENEDIS - Délibération

Personnel municipal — Police municipale - Réforme du régime indemnitaire - Délibération

Rapport social unique (RSU) 2023 de la Ville de Limoges - Délibération -

Utilisation du portail informatique d'accès aux services solidarité (PASS'EDF) - Signature d'une convention - Délibération

Personnel municipal — Expérimentation de la semaine en 4,5 jours - Délibération -

Personnel municipal — Avenant à la convention de mise à disposition d'agents de la Ville auprès du syndicat mixte "Qualyse" - Délibération

Aide aux clubs sportifs 2024 — 2025 - Conventions de partenariat - Délibération

Club ados municipal — Partenariat avec le Red Star Padel Tennis Club portant sur une mise à disposition d'un local - Délibération

Convention tripartite entre l'Université de Limoges, la Ville de Limoges et Limoges Métropole - Avenant de prolongation - Délibération

Transfert de la compétence Hôtellerie de plein air en bord de rivière de la commune du Palais-sur-Vienne à Limoges Métropole - Délibération -