Conseil municipal du 27/11/2023

Réaménagement des abords de la place Saint-Etienne - Plan de financement - Délibération

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 84 rue de Brouillebas au profit de Limoges Métropole - Délibération -

Stationnement payant sur voirie — Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules - Délibération

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 305 logements locatifs sociaux situés Résidence Léon Jouhaux, 2 à 32 rue Degas à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 127 logements locatifs sociaux, situés Résidence Montjovis, 102-104-106 avenue de Montjovis à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 112 logements locatifs sociaux situés Résidence Déverinne, 1 à 5 rue du Commandant Tulasne et 48 et 54 rue Montmailler à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 60 logements locatifs sociaux situés 1 allée du Maréchal Lyautey à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Construction de 9 logements locatifs sociaux, situés rue du Cercler - Lafarge à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — NOALIS - Résidentialisation de 2 immeubles soit 94 logements sociaux, situés rue Irène et Frédéric Joliot-Curie à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — ODHAC - Construction d'un immeuble de 14 logements locatifs sociaux, situés Résidence Charlotte Delbo, avenue Général Leclerc, rue Parmentier et rue Clément Marot à Limoges - Délibération -

Emprunt garanti — SCALIS - Acquisition en VEFA (vente en l'état de futur achèvement) de 8 logements locatifs sociaux situés rue Sainte-Claire à Limoges - Délibération -

Concession de service public — Rapport 2022 de la SARL Cris Développement concernant le complexe hôtellerie-restauration "Golf Saint-Lazare" - Communication - Délibération

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales- Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Action Cœur de Ville — Avenant n°2 à la convention-cadre pluriannuelle - Délibération

Action Cœur de Ville — Avenant n°2 à la convention-cadre pluriannuelle - Périmètre Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Délibération -

Contrat Départemental de Développement — Programmation 2024 - Délibération

Rapport d'orientations budgétaires 2024 — Délibération -

Remise en conformité du temps de travail - Modification du règlement général et de ses

Crématorium — Transfert à la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération -

Rattachement budgétaire des agents du service funéraire municipal - Modifications - Délibération

Adhésion de la Ville de Limoges au syndicat mixte ouvert Qualyse et adoption des statuts - Participation financière au syndicat et désignation des représentants de la Ville - Délibération -

Convention entre l'Arcom et la Ville de Limoges - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Exposition "Une vie en Egypte : Périchon-Bey et sa collection" - Conditions particulières d'ouverture et de droit d'entrée - Délibération

Restructuration de l'unité de production centralisée (UPC) de Beaublanc - Actualisation du plan de financement - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Acquisition de parcelles de terrain sises à Limoges, 40, 42 et 44 allée Fabre d'Eglantine appartenant à la société NOALIS - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 27 allée Marcel Proust appartenant à la société BRS-Marcel Proust - Délibération

Acquisition immobilière — Parcelles de terrain sises à Limoges, rue Pierre Brossolette et appartenant à la Société ALTAE - Délibération modificative - Délibération

Signature d'une nouvelle convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour le traitement des forfaits de post-stationnement (FPS) - Délibération

Convention d'aide à l'achat de récupérateurs d'eau de pluie - Délibération -

Laboratoire régional de contrôle des eaux - Adhésion au syndicat mixte Qualyse - Délibération

Tiers Lieu au sein de la caserne Marceau - Actualisation du plan de financement - Délibération

Convention d'objectifs et de partenariat pour la mise en œuvre de la clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi dans les marchés publics - Délibération

Augmentation du capital social de la Société d'Economie Mixte Société d'équipement du Limousin (SELI) - Modification des statuts - Délibération

Société d'Equipement du Limousin (SELI) — Modification portant sur l'objet social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l'assemblée générale extraordinaire de la société - Délibération

Action sociale — Mise en œuvre d'un fonds d'intervention sociale - Délibération -

Conservatoire à rayonnement régional — Convention avec le CHU de Limoges - Mise à disposition d'une cheffe de chœur pour une chorale de personnes aphasiques - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Convention de partenariat avec l'association La Trad'Bande - Délibération -

Convention de partenariat relative à l'extension de la couverture vaccinale entre la Ville de Limoges, l'Université de Limoges et la Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne - Délibération

Budget

Tenue vestimentaire unique pour les élèves des écoles de Limoges - Concertation pour expérimentation - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention de partenariat avec la direction de la protection judiciaire de la jeunesse et la Maison d'arrêt de Limoges - Délibération

Aide aux clubs sportifs 2023 — 2024 - Conventions de partenariat - Délibération

Personnel municipal — Service de médecine préventive - Recrutement d'un médecin du travail - Délibération