Conseil municipal du 28/09/2023

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Déconstruction de 306 logements, des immeubles B58 et de la maison des associations - Délibération

Convention de groupement avec Limoges Métropole dans le cadre du soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO - Délibération

Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine Limoges Métropole sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Convention de dépôt d'œuvres d'art du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Boutique - Délibération -

Musée de la Résistance — Fondation Libération Route Europe et le réseau Aliénor - Délibération

Musées de la Résistance et des Beaux — Arts - Mise en œuvre de la gratuité en cas de vigilance orange canicule - Délibération

Nouvelles modalités de gestion des jardins familiaux - Délibération -

Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2023 - juin 2024 - Délibération

Nouvelle dénomination de l'UPC Beaublanc UPC Jacques Chibois - Délibération

Nouveau programme national de renouvellement urbain - Avenant n°2 à la convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville et Limoges Métropole concernant les espaces publics de l'écoquartier des Portes Ferrées - Délibération

Nouveau programme national de renouvellement urbain - Aménagement des espaces publics de l'écoquartier des Portes Ferrées - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la communauté urbaine Limoges Métropole et la commune de Limoges - Délibération

Inscription au PDIPR du chemin mitoyen entre les communes de Limoges et Panazol, de la parcelle AA349 à la parcelle TB47 - Délibération -

Convention d'exploitation groupée du bois de La Bastide (parcelle 14) entre la Ville de Limoges et l'Office National des Forêts - Délibération

Village de Beauvais — Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage conclue avec le Syndicat Énergies Haute-Vienne - Délibération

Emprunt garanti — LIMOGES HABITAT - Acquisition en VEFA (vente en l'état de futur achèvement) de 8 logements locatifs sociaux situés rues d'Isle et Fontaine de Vanteaux à Limoges (résidence Grand Angle) - Emprunt de 618 402,93 € - six cent dix-huit mille quatre cent deux euros et quatre-vingt-treize centimes - Contrat de prêt n° 147696 - Délibération -

Personnel municipal — Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2023 - Délibération -

Convention de partenariat avec le collectif Marceau - Délibération -

Musée de la Résistance — Programmation culturelle 2024 - Délibération

Musée de la Résistance — Boutique - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Création d'un service d'impression et modification du règlement intérieur - Délibération -

Bibliothèque francophone multimédia — Partenariats - Délibération

Capitale européenne de la culture — Délibération

Passerelle culturelle — Adhésion de nouvelles associations au dispositif - Délibération

Centres culturels municipaux — Collaborations dans le cadre des ateliers et stages de la saison 2023-2024 - Délibération

Centre culturel John Lennon — Salles de répétitions - Règlement intérieur et modalités de gestion - Délibération -

Centre Dramatique National — Théâtre de l'Union - Convention triennale 2023-2025 - Délibération

Conservatoire — Animations culturelles - Saison 2023-2024 - Délibération

Conservatoire — Compléments pédagogiques pour la saison 2023-2024 - Délibération

Conservatoire — Partenariat avec l'association des Amis du conservatoire de Limoges - Délibération

Conservatoire — Partenariat avec l'association Ensemble Madrigal de Limoges - Délibération

France Musique — La Tribune des Critiques de Disques - Délibération

Mise en valeur du patrimoine privé habitable - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour les années 2024 et 2025 - Délibération

Don de la Ville de Limoges à la Fondation du Patrimoine pour la sauvegarde du village martyr d'Oradour-sur-Glane - Délibération

Subvention exceptionnelle en soutien du peuple marocain - Délibération

Budget principal — Exercice 2023 - Compte-rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design (ENSAD) - Subvention - Délibération

Association Opus 87 — Subvention - Délibération

Contrat de ville — Participations financières de la Ville au titre du contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2023-2024 - Subvention du centre de ressources du CLAS - Délibération -

Centre de vaccination — Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Vienne pour la prise en charge financière des vaccins délivrés dans le cadre de la campagne de vaccination contre les infections à papillomavirus (HPV) - Délibération

Rénovation énergétique et restructuration du groupe scolaire René Blanchot tranche 2 - Actualisation du plan de financement - Délibération

Restructuration et rénovation énergétique de l'Espace Robert Hébras à Romanet - Actualisation du plan de financement - Délibération

Subvention de fonctionnement — Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP - Délibération

Subvention de fonctionnement — Contrat d'objectif et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 SAS - Délibération

Subventions de fonctionnement — Contrats d'objectifs et de moyens avec le LABC et l'Usal Rugby - Délibération

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Budgets supplémentaires de l'exercice 2023 - Budget principal - Budget

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Ateliers d'artistes — Création d'un espace supplémentaire - Modification du règlement intérieur - Délibération -

Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2023 - Délibération

9ème Open de tennis WTA de Limoges — Délibération

Ouvertures de commerces de détail les dimanches pour l'année 2024 - Délibération

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Dénomination de voies et espaces publics - Délibération -

Convention de mise à disposition précaire et révocable de locaux municipaux situés 64 rue Armand Barbès dans le cadre des rencontres de l'architecture en mouvement - Délibération

Conseils de quartier — Evolution du périmètre des quartiers et du règlement intérieur - Délibération -

Démocratie participative — Bilan 2022 - Délibération

Démocratie participative — Convention d'objectifs et de moyens avec la Mission locale de l'Agglomération de Limoges - Délibération

Village de Noël 2023 — Délibération -

Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine Limoges Métropole sur le service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Délibération -

Centre social municipal de Beaubreuil — Convention de partenariat avec le théâtre de l'Union - Année 2023-2024 - Délibération

Centre social municipal de Beaubreuil — Convention partenariale avec Culture Alpha - Année 2023-2024 - Délibération

Programme M'T Dents — Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 87, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale 87 et l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé en Nouvelle-Aquitaine (IREPS) - Délibération

Programme de réalisation de logements sociaux - Opération d'acquisition/amélioration de 8 logements locatifs sociaux dont 5 sur prêt locatif à usage social (PLUS) et 3 sur prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), 6-10 place Carnot à Limoges - Subvention à Limoges habitat - Convention - Délibération

Réhabilitation/reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy - Domaine communal - Cession au CCAS d'un ensemble immobilier sis à Limoges, rue Sainte Claire et rue Emile Montégut - Délibération -

Emprunt garanti — La Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition-amélioration d'un logement locatif social 6 rue des Sœurs de la Rivière à Limoges - Emprunt de 51 961 € - cinquante et un mille neuf cent soixante et un euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations n° 146353 - Délibération -

Rapport social unique (RSU) 2022 de la Ville de Limoges - Délibération -

Transfert de la galerie municipale — Délibération -

Patinoire olympique municipale — Création et ajustement de certains tarifs - Délibération -

Constitution d'une servitude d'assainissement sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée des Alouettes au profit de Limoges Métropole - Délibération -

Installation de câbles électriques souterrains basse tension sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Louis Longequeue - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Henri Giffard - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation d'un poste à couloir de manœuvre électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée Fabre d'Eglantine - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation de câbles électriques souterrains et de trois boîtes de jonction sur deux parcelles municipales sises à Limoges, allée Fabre d'Eglantine et rue Jean Montalat - Convention avec ENEDIS - Délibération

Implantation d'un système souterrain de protection cathodique sur des canalisations de gaz sur deux parcelles municipales sises à Limoges, 16 rue du Port du Naveix - Convention avec GRDF - Délibération

Musée de la Résistance — Acquisitions d'œuvres - Délibération -

Travaux de désimperméabilisation et de renaturation des cours des écoles Bellevue et Jules Ferry - Actualisation du plan de financement - Délibération

Adoption des modalités de passage à la gestion en flux du contingent réservataire de la ville avec les bailleurs sociaux et conventionnement - Délibération

Réhabilitation/reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy - Résiliation anticipée du bail emphytéotique du 2 septembre 1985 entre la Ville de Limoges et la Société d'Equipement du Limousin - Délibération -

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 28 bis rue Louis Casimir Ranson au profit de Limoges Métropole - Délibération -

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 36 rue de Brantôme au profit de Limoges Métropole - Délibération -

Emprunt garanti — NOALIS - Acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux 28 rue Adrien Tarrade à Limoges - Emprunt de 162 891 € - cent soixante deux mille huit cent quatre-vingt-onze euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations n° 142913 - Délibération -

Centre social municipal de La Bastide — Lieu accueil enfants parents - Convention de partenariat et de financement avec la Mutualité Sociale Agricole 2023-2025 - Délibération

Rémunération des intervenants des temps périscolaires et extrascolaires - Délibération

Conventions d'aide financière de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement de la crèche à Vocation d'Insertion Professionnelle (AVIP) Fripounet - Années 2023 - 2026 - Délibération

Relais Petite Enfance — Convention de prestation de service entre la Mutualité Sociale Agricole du Limousin et la Ville de Limoges pour la période 2022-2025 - Délibération

Recensement de la population — Convention avec l'INSEE fixant les conditions générales de préparation et d'exécution du pilote 2024 de l'enquête Familles 2025 - Délibération

Centres culturels municipaux — Nouvelle offre de loisirs alliant culture et sport - Délibération

Société Sportive Limousine de Tir — Subvention exceptionnelle d'équipement pour l'acquisition de tunnels d'insonorisation - Délibération

Convention avec la Fédération Française de Basket-Ball pour l'aide à la création de terrains de basket 3X3 - Délibération

Convention de mise à disposition aux associations sportives de buts mobiles - Délibération -

Motion du conseil municipal de Limoges affirmant son soutien aux forces de l'ordre - Délibération

Convention de partenariat entre l'association Unis Cité et la Ville de Limoges - Projet "tous dehors" - Délibération

Dispositif "Quartiers fertiles" "Les Petites Fermes de Quartiers" - Convention de partenariat avec la communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération

Proposition de modification des horaires des écoles élémentaire du VIGENAL et primaire DESCARTES - Délibération

Renouvellement de la convention de maintien d'une station permanente GNSS entre la Ville de Limoges et l'Université de Limoges - Délibération

Personnel municipal — Recrutement par contrat de projet - Délibération

Recensement de la population — Révision de la rémunération des agents recenseurs - Délibération

Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine Limoges Métropole sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et non collectif - Délibération -

Convention de partenariat digital entre Orange, la Ville et l'Université de Limoges - Délibération