Conseil municipal du 27/06/2023

Instauration d'une redevance d'un euro symbolique pour l'année 2023 pour l'occupation commerciale du domaine public de la partie piétonne de la rue Jean Jaurès - Délibération

Végétalisation de la rue Jean Jaurès — Approbation du projet et actualisation du plan de financement - Délibération

Remplacement des menuiseries des locaux de la DCPU - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Rénovation de l'éclairage public — Actualisation du plan de financement - Délibération

Taxe locale sur la publicité extérieure — Tarifs 2024 - Délibération

Subventions dans le cadre du contrat de ville 2023 - Délibération -

Centre de Loisirs Jeunes de Limoges — Régularisation de la subvention pour l'accueil de loisirs dans le cadre du contrat de ville 2023 - Délibération -

"Notre école, faisons — la ensemble" - Conventions de financement avec l'Académie de Limoges dans le cadre du Fonds d'Innovation Pédagogique au sein de l'Académie de Limoges - Délibération

Centre de vacances du Bec de l'Aigle au Lioran - Revalorisation des tarifs - Délibération -

Subvention de fonctionnement complémentaire au Limoges Hand 87 SAS au titre de la saison 2022-2023 - Délibération

Subvention de fonctionnement — Acompte de la convention de partenariat de l'ASPTT Limoges au titre de la saison 2023-2024 - Délibération

Subvention de fonctionnement — Acompte des contrats d'objectifs et de moyens du LABC et l'USALimoges Rugby au titre de la saison 2023-2024 - Délibération

Centres culturels — Actualisation du règlement intérieur de John Lennon, des grilles tarifaires de John Lennon et Jean Gagnant - Délibération -

Centres culturels — Tarification des adhésions et participations aux ateliers et stages - Saison 2023-2024 - Délibération

Rénovation énergétique du centre culturel Jean Gagnant - Actualisation du plan de financement - Délibération

Comptes de gestion de l'exercice 2022 du budget principal et des budgets

Comptes administratifs de l'exercice 2022 - Budget principal, Budget

Budget principal de la Ville de Limoges — Affectation du résultat de l'exercice 2022 - Délibération

Budget

Budget

Budget

Budget

Budget principal, Budget

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Convention avec la Société de Protection des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2023 - Délibération

Régie de recettes auprès du service funéraire municipal - Encaissement de produits pour le compte de tiers - Délibération

Financement de la reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy - Délibération

Ravalement obligatoire des façades — Définition du périmètre de la quatrième campagne - Délibération

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 32 et 34 rue Francis Chigot au profit de l'ARSL - Délibération -

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges, 3 allée Demars - Cession à la SAS du 10 Avril - Délibération -

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 228 avenue de Landouge au profit de Madame Sonia NICOLAS - Délibération -

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 77 avenue Montjovis au profit de Limoges Métropole - Délibération -

Résidence du Maréchal Joffre — 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur et Madame Oumarou Yacouba - Délibération -

Résidence du Maréchal Joffre — 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur et Madame Chorfi-El Ghammat - Délibération -

Résidence Vincent Auriol — 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Madame Perlik - Délibération -

Copropriété Dullin — Bey - 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur Adjibade Rayane - Délibération -

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges, place Saint Pierre - Mise à disposition par bail emphytéotique de droit commun au profit de l'Association Diocésaine de Limoges - Délibération -

Domaine communal — Convention de concession d'occupation de locaux en vue de l'exploitation et la gestion d'un commerce place de la Motte - Avenant n°2 - Délibération

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges, 48 rue Jean Jaurès - Convention d'occupation en surplomb au profit de la société "Saveurs et Couleurs" - Délibération

Convention de cession de données entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales concernant les quotients familiaux et les ressources des allocataires pour la tarification des prestations - Délibération

Travaux de désimperméabilisation et de renaturation de la cour de l'école Blanchot - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Travaux de désimperméabilisation et de renaturation de la cour de l'école Jules Ferry - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Travaux de désimperméabilisation et de renaturation de la cour de l'école Bellevue - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Construction d'un accueil de loisirs sur le site d'Uzurat - Actualisation du plan de financement - Délibération

Commission consultative des services publics locaux - Compte-rendu des travaux de l'année 2022 - Délibération

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) - Ecoquartier des Portes Ferrées - Validation des études d'avant-projet des espaces publics et d'un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes - Délibération

Acquisition immobilière — Parcelles de terrain sises à Limoges, lieudit "La Fayette" et appartenant à la société "Le Hameau Lafayette" - Délibération

Acquisition immobilière — Parcelle de terrain sise à Limoges, rue de Toulouse, lieudit "Saint-Lazare" et appartenant à la succession BAUDRY - Délibération

Domaine communal — Cession par la Ville de Limoges d'une parcelle de terrain sise à Limoges, impasse de la Roche à Monsieur Baignol - Délibération -

Domaine communal — Cession par la Ville de Limoges d'une parcelle de terrain sise à Limoges, 78 rue Pierre et Marie Curie au profit du Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier sis 78 rue Pierre et Marie Curie - Délibération -

Adoption du nouveau règlement des occupations commerciales du domaine public et de la nouvelle charte des terrasses - Délibération -

Ecoquartier sur la caserne Marceau — Plan de financement sur le volet ingénierie - Délibération

Aménagement du parc des bords de Vienne — Secteur 1 - Actualisation du plan de financement - Délibération

Aménagement du parc des bords de Vienne — Secteurs du Port du Naveix et de la Plaine des Casseaux - Interventions ponctuelles - Actualisation du plan de financement - Délibération

Création d'un tarif gestion des déchets sur la base de vie de la fête foraine - Délibération

Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l'association "Pour la vie" - Délibération

Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Convention de partenariat avec le département de la Haute-Vienne - Année 2023 - Délibération

Candidature de Limoges pour adhérer au réseau des Villes amicales pour l'autisme - Délibération

Restructuration de l'unité de production centralisée (UPC) de Beaublanc - Actualisation du plan de financement - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Acquisitions, dons et legs du 1er semestre 2023 - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Acceptation d'un don financier consenti par l'association des Amis du Musée des Beaux-Arts de Limoges pour l'achat d'une œuvre - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Vente d'un ouvrage à la boutique - Délibération

Délibération cadre pour une politique de la qualité et de la gestion de l'eau - Délibération

Antenne — mairie du Val de l'Aurence - Signature d'une convention avec "France services" - Délibération

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Gratuité du domaine public pour l'organisation des braderies dans le centre-ville de Limoges - Année 2023 - Délibération

Concours Jeunes Talents Toques & Porcelaine - Délibération -

Application du barème national de l'arbre - Délibération

Inscription au plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Vienne de l'itinéraire "GR® 89 - Chemin de Montaigne" - Délibération -

Rapport annuel d'activités de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) pour 2022 - Délibération -

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport 2022 - Délibération -

Fourniture de repas à la commune de Boisseuil - Délibération

Ville d'art et d'histoire — Renouvellement du label - Délibération

Adhésion de la Ville de Limoges à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) BATIMENT 25 - Délibération

Renouvellement des marchés d'électricité - Convention avec l'UGAP - Délibération

Comités consultatifs — Rapports 2022 - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention de partenariat avec la Bibliothèque départementale de la Haute-Vienne - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Conventions de partenariats - Délibération

"Passerelle Culturelle" — Intégration de deux nouvelles associations au dispositif - Délibération

Soutien aux festivals culturels 2023 — Délibération

Centre culturel Jean Gagnant — Mise à disposition de locaux et d'espaces à l'association Expression 7 - Délibération

Direction de la culture et du patrimoine - Projet de rénovation du pavillon du Mas-Jambost - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Convention cadre en faveur de l'éducation artistique et culturelle autour de la danse sur le territoire de Limoges - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Convention de partenariat avec l'Opéra de Limoges - Délibération -

Programme de réalisation de logements sociaux - Opération de reconstruction de 9 logements locatifs sociaux dont 6 sur prêt locatif à usage social (PLUS) - 15 cité Henri-Lafarge à Limoges - Subvention au bailleur social Limoges Habitat et conventionnement - Délibération

Domaine communal — CHRS Augustin Gartempe, rue Malesherbes - Cession d'une parcelle de terrain à l'Association de Réadaptation Sociale du Limousin - Délibération -

Prestation d'insertion pour des travaux d'entretien environnementaux 2022-2024 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Dotation de solidarité urbaine — Rapport annuel 2023 portant sur les activités 2022 - Délibération -

Centre de vaccination municipal — Campagne de vaccination contre les HPV dans les collèges de Limoges et son agglomération - Délégation de compétences en matière vaccinale - Conventions avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Délibération

Centres culturels — Accueil de structures sociales ou médico-sociales - Délibération

Salon habitat & bois — Convention de partenariat avec la Société Loire Evènement Organisation - Délibération

Adhésion à l'association AMORCE — Délibération

Convention de partenariat Limoges Durable - Délibération

Adhésion de la Ville de Limoges au collectif Bon Sens Paysan (BSP) en soutien au projet de "Tramtrain" - Délibération -

Forum des associations 2023 — Organisation - Convention avec la radio locale Flash FM - Délibération

Convention entre l'association DTER et la Ville de Limoges - Délibération

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Accueil des enfants nécessitant des soins réguliers et prolongés - Délibération

Règlement général des activités — Restauration scolaire, temps périscolaires loisirs mercredi, vacances et séjours - Délibération -

Nouvelle dénomination de l'école maternelle boulevard Carnot - Délibération

Convention cadre pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et l'association les Pupilles de l'Enseignement Public (PEP 87) pour le fonctionnement de la crèche multi-accueil "Les Mouflets de Beaubreuil" - Versement de la subvention pour l'année 2023 - Avenant n°2 - Délibération -

Convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Limoges et la Mutualité Française Limousine pour le fonctionnement d'une crèche multi-accueil - Versement de la subvention pour l'année 2023 - Avenant n°6 - Délibération -

Programme de rénovation de l'éclairage des équipements sportifs 2023-2024 - Actualisation du plan de financement - Délibération

Rénovation du terrain de football Georges Cousinié - Actualisation du plan de financement - Délibération

Démocratie participative — Convention d'objectifs et de moyens avec l'association sportive et culturelle Bellevue Sainte-Claire - Délibération

Domaine communal — Golf de Saint Lazare - Décision de désaffectation et de cession du Golf et du complexe "restauration-hôtellerie" centre sportif de Saint-Lazare situé à Limoges, avenue du Golf au profit de la SAS CRIS DEVELOPPEMENT - Délibération -

Tour cycliste international du Limousin 2023 - Délibération

Convention entre Audiovisual International et la Ville de Limoges - Délibération

Domaine communal — Cession au profit de l'Etat de parcelles municipales sises à Limoges, lieudit "La Bastide", avenue Jean Monnet - Délibération -