Conseil municipal du 21/03/2023

Réaménagement du jardin d'Orsay — Marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération -

Parc municipal de Beaublanc — Réalisation d'un skate-park - Marché de maîtrise d'œuvre - Délibération -

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Communauté urbaine Limoges Métropole - Avenant n° 3 - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les démolitions du B58 et de la maison des associations - Délibération

Certificats d'économie d'énergie (CEE) — Convention de partenariat avec la société Picoty - Délibération

Acquisition immobilière — Parcelle de terrain sise à Limoges, 3 allée Demars et appartenant à l'association Diocésaine de Limoges - Délibération

Tarification des centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Révision de la grille tarifaire - Délibération

Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Prestation de service jeunes - Conventions de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales et la direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Vienne - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Restructuration des groupes scolaires de Beaubreuil - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Restructuration des groupes scolaires du Val de l'Aurence Sud - Délibération

Restauration de l'église Saint — Christophe de Beaune-les-Mines - Marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Expositions estivales - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Exposition "Périchon-Bey et la collection Egypte du musée" - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Convention de partenariat de recherche avec l'Institut National d'Histoire de l'Art et le musée du Louvre - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Renouvellement de la convention avec l'association Les Amis du musée des Beaux-Arts - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Acquisition d'une œuvre en vente publique - Délibération

Personnel municipal — Tableau des emplois budgétaires 2023 - Délibération -

Projet de Bus à Haut Niveau de Service — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Limoges et Limoges Métropole - Délibération

Budget principal — Compte rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Stationnement des vélos à assistance électrique en libre-service - Fixation du tarif de la redevance d'occupation du domaine public - Délibération

Subvention Contrat Local d'Accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2022-2023 - Financement supplémentaire - Délibération

Convention avec la Banque Alimentaire — Subvention exceptionnelle d'investissement - Délibération

Cité des Jeux — Convention de financement - Année 2023 - Délibération

Ville d'art et d'histoire — Tarification des visites et animations - Délibération

Subventions culturelles — Conventions avec les structures d'importance à caractère culturel - Année 2023 - Délibération

Subventions culturelles — Conventions avec les associations ayant la qualité d'entrepreneur de spectacle - Année 2023 - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Tarification scolaire 2023-2024 - Délibération -

Création d'une redevance "Pass Golf" au golf municipal de Saint-Lazare - Délibération -

Fonctionnement du conseil municipal — Commission Finances et affaires générales - Désignation de M. Charles Colas - Délibération

Budget de l'exercice 2023 — Fixation des taux d'imposition directe locale pour 2023 - Délibération

Budget principal — Décision modificative n°1 de l'exercice 2023 - Budget

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Conventions entre la fédération de la Haute-Vienne pour la Pêche et la protection du milieu aquatique et la Ville de Limoges sur le partage des droits de pêche et la gestion halieutique et piscicole du lac d'Uzurat - Délibération

Adhésion de la Ville de Limoges au syndicat mixte ouvert Qualyse - Délibération

Domaine communal — Convention entre la Ville de Limoges et la Direction Inter-Régionale des Douanes de Nouvelle-Aquitaine - Délibération

Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Maison de la Boucherie — Bilan des prêts - Délibération -

Opéra — Mise à disposition du Centre Jean Moulin - Délibération

Contrat départemental de Développement — Programmation 2022-2023 - Délibération

La Cavalcade de printemps 2023 — Délibération

Dénomination de voies et espaces publics - Délibération -

Comité consultatif du patrimoine historique et archéologique - Nouvelle composition - Délibération

Musée de la Résistance — Programmation 2023 - Délibération

Musée de la Résistance — Convention avec le Ministère de la Justice - Délibération

Musée de la Résistance — Boutique - Délibération -

Bibliothèque francophone multimédia — Convention avec l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Partenariats - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Frais de déplacements des jurys de concours et d'examens - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Partenariat avec le pôle Aliénor - Centre d'études supérieures de musique et de danse de Nouvelle-Aquitaine - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Renouvellement du partenariat avec le Cours Florent - Année 2023 - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Partenariat avec le Cégep de Saint-Laurent (Québec) - Année 2023 - Délibération

Réaménagement de la place des Bancs et des rues adjacentes - Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Limoges et la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération

Acquisition immobilière — Ensemble immobilier sis à Limoges, 217 rue Armand Dutreix et appartenant à la SARL MCV - Délibération

Domaine communal — Cession d'une emprise foncière sise à Limoges, 2 boulevard du Vigenal au profit de Limoges habitat - Délibération -

Résidence du Maréchal Joffre — 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur Benoît MFEGUE - Délibération -

Résidence du Maréchal Joffre — 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur Abdessamad El Gammat Chakour - Délibération -

Résidence Vincent Auriol — 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur Toungara Moussa - Délibération -

NOALIS — Réhabilitation de 64 logements locatifs sociaux 30 à 34, rue des Sagnes à Limoges - Emprunt de 155 000 € - cent cinquante-cinq mille euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations - n° 140518 - Garantie de la Ville de Limoges - Délibération -

LIMOGES HABITAT — Construction de 22 logements locatifs sociaux - Lieu-dit de La Croix - 10, allée Pierrette Fleutiaux à Limoges - Emprunt de 2 811 413,37 € - deux millions huit cent onze mille quatre cent treize euros et trente-sept centimes - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Contrat de prêt n° 142875 - Garantie de la Ville de Limoges - Délibération -

LIMOGES HABITAT — Construction de 30 logements locatifs sociaux 171, avenue de Lattre de Tassigny à Limoges - Emprunt de 2 466 865,38 € - deux millions quatre cent soixante-six mille huit cent soixante-cinq euros et trente-huit centimes - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Contrat de prêt n° 142873 - Garantie de la Ville de Limoges - Délibération -

Programme de construction de logements sociaux au lieu-dit de la Croix à Limoges (Beaune-les-Mines) - Subvention au bailleur social LIMOGES HABITAT - Convention - Délibération

Programmes de réalisation de logements sociaux - Opérations de reconstitution de l'offre à Limoges (171 avenue de Lattre de Tassigny, rues d'Isle et de la Fontaine de Vanteaux) - Subventions au bailleur social LIMOGES HABITAT - Convention - Délibération

Domaine communal — Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 15 rue Jean-Pierre Verspieren au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville - Délibération -

Centre social municipal de Beaubreuil — Convention de partenariat avec l'association Réseau d'Échanges Réciproques de Savoirs - Année 2023 - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — Convention de partenariat avec l'ASPTT Limoges - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — "Environnement : Répare et ça repart" - Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — "Insertion professionnelle" - Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération

Centre de vaccination municipal — Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé - Année 2023 - Délibération

Label "Limoges commune partenaire du don de sang" - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville, l'Etablissement Français du Sang et l'Union Départementale pour le don de sang bénévole de la Haute-Vienne - Délibération

Promotion de l'activité physique — Convention pluriannuelle avec Groupama pour la mise en place d'un défi pas - Délibération

Ostensions 2023 — Convention avec l'association Ostensions PCI - Délibération

Match amical de handball France — Brésil - Convention de partenariat avec la Fédération Française de Handball - Délibération

Coupe de France de BMX — Convention de partenariat avec le BMX club de Limoges - Délibération

Convention de partenariat Limoges Durable - Délibération

Domaine communal — Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue de Toulouse au profit de la société Severini - Délibération -

Domaine communal — Convention entre la Ville de Limoges et la Région de Gendarmerie de Nouvelle-Aquitaine et la Gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest - Délibération

Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée Le Titien - Convention avec ENEDIS - Délibération

Création d'une canalisation souterraine de gaz sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée Fabre d'Eglantine - Convention avec GRDF - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — Renouvellement d'agrément du Lieu d'accueil enfants/parents - Approbation du projet 2023-2026 - Convention de partenariat et de financement 2023-2026 avec la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération -

Primarisation des écoles maternelle et élémentaire La Bastide - Délibération

Repas des aînés organisé par le CCAS — Mise en place d'un tarif forfaitaire pour la réalisation des prestations de restauration et service par la direction jeunesse - Délibération

Personnel municipal — Versement de vacations aux médecins chargés de la surveillance médicale dans les établissements d'accueil de la petite enfance - Délibération

Personnel municipal — Remise en conformité du temps de travail - Délibération

Personnel municipal — Détermination des ratios d'avancement et du régime indemnitaire pour le cadre d'emplois des techniciens de laboratoire médical - Délibération

Personnel municipal — Rémunération du médecin du travail - Délibération

Personnel municipal — Aide d'urgence - Délibération

Révision du Secteur Patrimonial Remarquable - Délégation pour l'élaboration du document de gestion - Délibération

Communication — Association "La Réserve aux écailles" - Arrêté complémentaire intégrant les activités de l'association à l'autorisation d'ouverture délivrée à l'Aquarium du Limousin situé à Limoges, 2 boulevard Gambetta - Délibération

Communication — Société VALEO MATERIAUX DE FRICTION - Arrêté fixant des prescriptions complémentaires pour son site situé à Limoges, en Zone Industrielle Nord, rue Barthélémy Thimonnier - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — "Prévention, éducation et sécurité dans les transports" - Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération

Redevance d'occupation du Palais des sports et du stade de Beaublanc - Exonération de la part variable saison 2021-2022 Limoges CSP SASP et USA Limoges rugby - Délibération

Open 3x3 basket — Convention de partenariat avec l'association LAB2CSP - Délibération

Tour de France 2023 — Limoges Fête Le Tour - Délibération -