13 décembre 2022

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal - Délibération

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du C'ode général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Showroom créatif des Halles — Délibération

Conventions c'onstitutives de groupement de c'ommandes - Délibération

Convention territoriale globale (CTG) 2022-2026 - Partenariat C'aisse d'allocations familiales (C'AF) - Département de la Haute-Vienne - Ville de L'imoges - Délibération

C'onservatoire — Demande de renouvellement de classement - Délibération

C'onservatoire — Prolongation de la mise en dépôt d'un piano - Délibération

Lire à Limoges 2023 — Délibération -

Foulées du Populaire 2023 — Délibération

Convention du championnat de France de boules lyonnaises 2023 - Délibération

Rapport d'activités 2021 des services municipaux - Délibération -

Conventions de partenariat L'imoges D'urable - Délibération

Adhésion à la charte d'engagement EcoWatt - Délibération

Rattachement budgétaire des agents du service funéraire municipal - Modifications - Délibération

Motion du conseil municipal de Limoges — Délibération

Reconversion de lancienne caserne Marceau - Marché de maîtrise doeuvre - Délibération -

Renouvellement de la convention avec le Conseil dArchitecture, d'Urbanisme et dEnvironnement de la Haute-Vienne (CAUE 87) - Délibération

Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux de la Ville de Limoges - Révision des tarifs danalyses - Délibération -

Modification des règlements intérieurs du musée des Beaux-Arts et du musée de la Résistance - Mutualisation de la grille tarifaire - Délibération -

Musée des Beaux — arts - Bilan des acquisitions du 1er semestre 2022 - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Musée de la Résistance - Renouvellement de la convention d'utilisation de site avec le SDIS 87 - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Renouvellement du partenariat avec lENSA - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Mise à disposition de lauditorium - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Actualisation tarifaire d'un article mis en vente à la boutique - Délibération

Délégation de L'imoges Métropole à la Ville de L'imoges - Quartier fertile au Val de l'Aurence et à Beaubreuil - Délibération

Signature de conventions pour la capture des chats errants sur le territoire communal en vue de leur stérilisation et identification - Délibération -

Service funéraire — Pompes funèbres et crématorium - Evolution des tarifs - Création de nouveaux tarifs - Délibération -

Redevances doccupation du domaine public 2023 - Délibération -

Hôtel restaurant "Golf Saint — Lazare" - Convention de délégation de service public - Tarifs 2023 - Délibération -

Subventions contrat de ville 2023 — Délibération -

Subvention contrat de ville 2023 — C'entre de L'oisirs J'eunes de L'imoges - Délibération

Restructuration de l'espace Robert — Hébras à Romanet - Actualisation du plan de financement - Délibération

Subventions de fonctionnement — Contrats d'objectifs et de moyens avec le Limoges Hand 87 SAS, le LABC et lUSAL Rugby - Délibération

Modification des redevances du golf municipal de Saint-Lazare 2023 - Délibération -

Budget principal et budget

Approbation du budget 2023 — Budget principal et budgets

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Création d'un terrain de football synthétique au Vigenal - Actualisation du plan de financement - Délibération

Aide aux clubs sportifs 2022 — 2023 - Conventions de partenariat - Délibération

Modification des redevances du Stade dhonneur de Beaublanc 2023 - Délibération -

Printemps sportifs 2023 — Délibération -

Modification des redevances des installations sportives municipales - Délibération -

Mise en valeur du patrimoine privé habitable - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour l'année 2023 - Délibération

Projet doffice de tourisme et de Centre dinterprétation de larchitecture et du patrimoine (CIAP) place de la République - Mission dassistance à maîtrise douvrage pour létude de programmation - Constitution d'une convention constitutive de groupement de commandes entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges - Délibération

Dispositif Passerelle culturelle — Délibération

Ville dart et dhistoire — Programmation culturelle 2023 - Délibération

Programme de réalisation de logements sociaux - Opération de construction en VEFA (vente en l'état de futur achèvement) d'un immeuble sis boulevard Robert-Schuman à Limoges - Subvention au bailleur social NOALIS et conventionnement - Délibération

Signature du Contrat Local de Santé 2023-2027 - Délibération

Rapport social unique (RSU) 2021 de la Ville de Limoges - Délibération -

Subvention au Comité des œuvres sociales - Délibération

Domaine communal — Ensemble immobilier sis sur la commune de Chaptelat - Propriété du Mas Eloi - Location de diverses parcelles et bâtiments par bail emphytéotique de droit commun au profit de la FONDATION DELTA PLUS - Délibération -

Domaine communal — Droits dherbage et de pacage - Location de parcelles de jardin - Révision des tarifs - Délibération

Musée de la Résistance — Bilan des acquisitions d'œuvres 2020-2021 - Délibération -

Acquisition / amélioration d'un immeuble situé 4, rue Pétiniaud-Dubos - Emprunt de 127 125 € - cent vingt-sept mille cent vingt-cinq euros - souscrit par NOALIS auprès de la Caisse des dépôts et consignations n°132710 - Garantie de la Ville de Limoges - Délibération -

Personnel municipal — Mise en œuvre du complément indemnitaire annuel et de la prime dintéressement à la performance collective des services - Délibération -

Personnel municipal — Plan de formation 2023-2025 - Convention cadre avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Délibération -

Repas des personnels encadrant les enfants dans les restaurants scolaires sur les temps périscolaires - Création d'un tarif unique - Délibération

Tarifs des salles municipales gérées par la Direction de la Culture et du Patrimoine - Année 2023 - Délibération

Mise en œuvre du label "Limoges Ville dart et dhistoire - Convention avec lOffice de Tourisme Intercommunal - Année 2023 - Délibération

Intervention des éducateurs territoriaux dans le temps scolaire - Délibération

Service funéraire — Cimetière - Evolution des tarifs des concessions et autres prestations - Création de nouveaux tarifs - Délibération