Conseil municipal du 15/11/2022

Mise à jour des tarifs de remboursement de matériels - Délibération -

Domaine communal — Salles et espaces associatifs municipaux - Création de grilles tarifaires et mise à jour des règlements intérieurs - Délibération -

Domaine communal — Salles et équipements associatifs municipaux - Révision des grilles tarifaires et des règlements intérieurs - Délibération -

Rénovation énergétique des écoles Léon Berland et Corgnac - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Subvention de fonctionnement à l'École nationale supérieure d'art de Limoges (ENSA) - Délibération

Piste de BMX — Actualisation du plan de financement - Délibération

Budget principal et budget

Convention de financement intracting — Délibération

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Puces de la Cité — Convention d'occupation commerciale du domaine public pour la période 2023-2025 - Délibération

Avenant n°1 au contrat de régularisation pour l'usage de la marque collective simple "Végétal local" - Délibération -

Bois de La Bastide — Vente des coupes de bois 2023 - Délibération

Débat d'orientations budgétaires 2023 — Délibération -

Remise gracieuse accordée au régisseur de la sous-régie de la patinoire de la Ville de Limoges - Délibération

Smart City / Ville Intelligente — Délibération

Convention cadre de collaboration scientifique et technique entre le Conservatoire Botanique National du Massif Central et la Ville de Limoges - Délibération

Opéra — Transfert de l'activité de la Scène conventionnée d'intérêt national - Art chorégraphique des centres culturels de la Ville de Limoges et de l'exploitation du centre culturel Jean Moulin et renouvellement des conventions relatives à la régie personnalisée - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Concours international français de la harpe 2023 - Délibération

Musée de la Résistance — Programmation culturelle 2023 - Délibération

Musée de la Résistance — Convention avec le ministère des Armées dans le cadre de l'organisation de la Journée Défense et Citoyenneté - Délibération

Musée de la Résistance — Vente d'ouvrages dans la boutique - Délibération

Musée de la Résistance — Location de casques de réalité virtuelle - Délibération

Chemin de la Grande Chome — Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage conclue avec le Syndicat Énergies Haute-Vienne - Délibération

Domaine communal — Cession au profit des consorts Negraud - Parcelle de terrain sise à Limoges, 62 rue de Corgnac - Délibération -

Domaine communal — Salles des Fêtes de Landouge et de Beaune-Les-Mines - Salles de réunion des mairies-

Développement durable — Rapport 2021 - Délibération -

Personnel municipal — Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2022 - Délibération -

Signature du schéma local de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes de Limoges - 2022-2026 - Délibération -

Résidence du Maréchal Joffre 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Madame Tchewa Stéphanie Christelle SORO - Délibération -

Résidence Vincent Auriol — 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur Landillon - Délibération -

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges, 33 bis boulevard Carnot - Convention de surplomb au profit de la copropriété "Résidence République Carnot" - Délibération

Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour l'acquisition et la maintenance d'un logiciel de gestion du domaine public routier et du commerce et des services associés à son utilisation - Délibération

Musée de la Résistance — Renouvellement de conventions de dépôts et de cession de droits - Délibération

Garantie de la Ville — NOALIS - Réhabilitation / transformation de 16 logements locatifs sociaux - Résidence Bas Chinchauvaud - Emprunt de 413 449 € - quatre cent treize mille quatre cent quarante-neuf euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations n° 135800 - Délibération -

Conseil municipal — Composition des commissions municipales - Délibération

Domaine communal — Constat de l'existence de droit d'une servitude de passage sur une parcelle municipale sise à Limoges, 9 à 13 rue René Regaudie au profit des riverains - Délibération

Remplacement d'une canalisation de gaz sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Armand Barbès - Régularisation de situation - Convention avec GRDF - Délibération

Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, Esplanade Henri Frenay - Convention avec ENEDIS - Délibération

Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Irène et Frédéric Joliot-Curie - Convention avec ENEDIS - Délibération

Scolarisation d'enfants atteints de troubles du comportement et de la conduite - Fonctionnement et partenariat - Convention avec l'Institut Suzanne Léger et la Direction des Services Départementaux de l'Éducation nationale - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Partenariat entre la Ville de Limoges et l'Association Limousine de Sauvegarde de l'Enfance à l'Adulte (ALSEA) - Années scolaires 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025 - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention de partenariat avec l'Association d'Animation et de Jeunesse du Pays de Nexon - Délibération

Signature du Plan Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - PLSPD (2022-2026) - Délibération -

Convention entre la Ville de Limoges et GRDF visant l'installation et l'hébergement d'équipements de télérelevés en hauteur sur les bâtiments municipaux - Délibération

Association interconsulaire — Convention de partenariat 2023-2025 pour l'organisation de manifestations - Délibération

Convention de partenariat entre l'Association des pollinariums sentinelles de France et la Ville de Limoges - Délibération

Dispositif "Une école — Un club" - Convention de partenariat entre la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale (DSDEN), les clubs sportifs et la Ville de Limoges - Délibération

Programme de rénovation de l'éclairage des équipements sportifs 2023-2024 - Délibération